Lebuzuk - historik

Devenu Premier Consul, Napoléon Bonaparte s'emploie à réformer le pays. Il crée les préfectures, la Banque de France et surtout le Code Civil dont il dira pendant son exil à Sainte-Hélène : «  Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil ».

C'est le 21 Mars 1804 ( 30 Ventôse an XII ) qu'est promulgué le « Code Civil des Français », l'une des contributions les plus remarquables de la Révolution française ( premier projet rédigé en 1793 par Cambacérès ) à l'organisation du monde car il sera, bien sûr, beaucoup copié. Le Code Civil des Français va inspirer, en effet, nombre de législateurs en Europe et dans le monde. L'essentiel de son contenu est encore en vigueur aujourd'hui en France, avec les adaptations nécessaires à la société moderne ( sauf à Mayotte, Wallis et Futuna et en Nouvelle Calédonie qui ont un statut civil coutumier ). L'expression « Code Napoléon » désigne aujourd'hui ce qui, dans notre code, n'a pas été modifié depuis l'adoption de ce code en 1804.

En fait, cette juridiction se compose de différents registres, code de procédure civile (1806), code du commerce (1807), code d'instruction criminelle (1808) et code pénal (1810). Le Premier Consul avait chargé, dès 1800, une commission de trois éminents juristes ( dont Etienne Portalis ) de rédiger un projet, auquel il participa lui-même, fondé sur l'égalité des citoyens devant la loi sans distinction de religion. Il fallait qu'il fût clair afin que nul ne l'ignore. On allait enfin mettre un terme à la mosaïque juridique des différentes sources de droit, coutumier, canonique, romain ou royal.

Le terme « code » vient du titre des recueils de décisions écrits par deux juristes du IIIème siècle qui utilisèrent la forme du livre ( et non plus le rouleau, appelé volumen, qui a donné le terme volume ). Dès lors, code fut associé à juridique.

Décrié pour sa mégalomanie mais copié pour sa vision de codificateur, Napoléon a donc réussi, presque deux siècles avant le Traité de Rome ( CEE en 1957 ) et le Traité de Maastricht ( UE en 1992 ), ce que Victor Hugo suggérait en parlant des « Etats-Unis d'Europe ». Bonaparte avait aussi remarqué, suivant son ambition personnelle, que les princes restaurateurs d'empires avaient été des princes législateurs : Auguste, Justinien, Charlemagne. C'est en cela, en effet, qu'il est grand et nous aura été le plus utile.

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