Le BLOG de référence ERM - Internal Assurance - Risk Management Development – IASB - Bâle 2

La nouvelle réglementation sur la sécurité financière a fait de la Value at Risk relative au risque Opérationnel et au Risque de Contrepartie (VaR/Risque opérationnel et risque de Contrepartie) une préoccupation commune à tous les secteurs d'activité et pour les entreprises de toute taille ; même l'administration (appelée « Emprunteur souverain ») n'échappe pas à la nouvelle problématique.

Si le risque opérationnel est connu depuis longtemps, les Banques ne sont contraintes d'y faire face qu'avec le nouveau ratio de solvabilité (Bâle 2) en vigueur en Europe depuis 2006 et aux Etats-Unis à compter de 2008.

• La VaR/Risque opérationnel et risque de Contrepartie mesure la perte maximale à laquelle on peut s'attendre sur un horizon donné avec un niveau de confiance fixé à l'avance avec une probabilité élevée (99%) ;

• Le risque de contrepartie est déterminé par la probabilité de risque opérationnel de l'entreprise.

Ce concept né dans le contexte du risque de marché a dépassé le cadre des instruments financiers.

1- Des mesures particulièrement exigeantes dérivant des IFRS-US GAAP et Bâle 2-Solvency 2 sont prises pour inciter les sociétés cotées, les banques, les assurances et les PME à construire un système de mesure du risque opérationnel et du risque de contrepartie :

- pour le suivi et pour le reporting interne, mais également
- pour communiquer avec le marché sur l'exposition à ces risques.

• Depuis 2002, en application des normes US GAAP la SEC (Securities Exchange Commission) a imposé aux entreprises cotées aux Etats-Unis une obligation du reporting de l'exposition au risque qui se fait à travers la VaR.

• Il en est de même pour les sociétés cotées en Europe depuis 2005 avec l'entrée en application des normes IAS-IFRS:

- « Une entité doit apprécier à chaque date de reporting s'il existe un quelconque indice qu'un actif peut avoir subi une perte de valeur» (IAS36, §9) ;

• Depuis le 30 juin 2007 les banques européennes sont contraintes de se mettre en règle avec le COFINREP. COFINREP prend en compte les données nécessaires à la mise en oeuvre du ratio de solvabilité (COREP : common reporting - Bâle II) et des normes IFRS (FINREP : financial reporting).

2- Des mesures contraignantes de notation et de pondération des créances ont été prises à la suite de Bâle 2 pour encadrer le crédit aux Corporates :

Avec Bâle 2, les banques ont le choix entre deux grands types d'approches pour le calcul des pondérations des créances qui permettent de déterminer le capital réglementaire associé au risque de crédit de contrepartie selon le profil du risque opérationnel de la Corporate:

• L'approche par les notations externes (NE) ou approche standard : la pondération applicable aux risques est donnée par le régulateur en fonction de la notation d'organismes externes d'évaluation de crédit agréés.

• L'approche par les notations internes prévoit que les banques s'appuient sur leurs estimations internes des composantes du risque pour déterminer le capital réglementaire. Cette approche est fondée sur la mesure des pertes attendues (expected losses, EL) et des pertes inattendues (unexpected losses, UL).

Les fonctions de pondérations ne prennent en compte que les pertes inattendues (unexpected losses, UL).

Elles comportent deux variantes :

- L'approche notations internes fondation (NIF), qui laisse aux banques la responsabilité de calculer la PD (Probability of Default) pour chaque exposition mais impose une LGD (Loss Given Default) réglementaire.

- L'approche notations internes avancée (NIA) prévoit que les banques calculent elles-mêmes, outre la PD, trois autres variables qui interviennent dans la formule définissant le capital réglementaire : la LGD, le montant de l'exposition, et sa maturité.

3- La recommandation des BANQUES aux PME

Il est recommandé aux PME de mettre en oeuvre les moyens « pour améliorer la perception que la banque se fait de son risque (objectifs d'affermissement de certains ratios de bilan, d'amélioration des documents prospectifs transmis à son partenaire financier...) »

(Bâle II et normes comptables : quelles conséquences pour les relations des PME
avec leur banque ? (FBF, MEDEF et CCI de Paris, Juin 2005).

La VaR comporte une difficulté majeure qui doit être réglée préalablement à la construction du système de gestion du risque opérationnel et du risque de contrepartie :

4- Comment identifier les pertes attendues (EL) et pertes inattendues (UL) permettant de CALCULER cette VAR ?

VaR = pertes attendues (EL) + pertes inattendues (UL)

4-1/ Les pertes attendues (Expected Losses)

Les pertes attendues sont des pertes connues ; elles apparaissent à l'analyse des comptes de gestion.

Les pertes attendues ont vocation à être couvertes par le résultat opérationnel.

Une entité qui pratique habituellement la comptabilité analytique connaît (non, connaissait) l'approche à appliquer pour le calcul des pertes attendues (EL).

Mais les pratiques traditionnelles de comptabilité analytique ne suffisent plus :

A- La procedure IAS-IFRS/US GAAP exige que :

• S'il existe un indice qu'un actif peut avoir subi une perte de valeur, « l'entité doit estimer la valeur recouvrable de l'actif » (IASB seulement : IAS36, §9) ;

• « Les flux de trésorerie futurs doivent être estimés pour un actif dans son état actuel» (IAS36 § 44) ;

• Les estimations des flux de trésorerie futurs (entrées et sorties de trésorerie) « reflètent les économies de coûts et autres avantages ... (sur la base des budgets/prévisions financiers les plus récents») (IAS36 § 47a) ;

• « Une reprise d'une perte de valeur d'un actif réévalué est créditée directement dans les capitaux propres » (IAS 36, §120).

B- La convergence des normes IFRS-US GAAP et Bâle-Solvency 2 repose sur la notion de pertes attendues (Expected Losses, EL) construite sur la base du concept fondamental de « Risk Appetite » de COSO 2. Le « Risk Appetite » est le niveau de prise de risque accepté par l'entité dans le but d'accroître sa valeur. Les entités développent différentes stratégies qui les exposeront à différents risques. C'est le principe COSO 2 de traitement des risques :

« Le management définit des solutions permettant de faire face aux risques : évitement, acceptation, réduction ou partage. Pour ce faire le management élabore un ensemble de mesures permettant de mettre en adéquation le niveau des risques avec le seuil de tolérance et l appétence pour le risque de l'organisation » «Sources : «Le management des risques de l'entreprise : Cadre de Référence » COSO org. 2002).

Le COSO 2 (Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) a fait de l'ERM ("Enterprise Risk Management Framework") le cadre de référence de la gestion des risques. Ce dispositif complète le contrôle interne institué par le COSO 1.

Le calcul de la VaR s'imposant à tous, ainsi que le « Risk Appetite », les normes IAS-IFRS et US GAAP convergent sur les conditions que toutes les entités doivent satisfaire pour communiquer des flux de trésorerie futurs (objectifs chiffrés et budgétés) sur le marché ou à une banque:

• « Les estimations des flux de trésorerie futurs ne doivent pas inclure des entrées ou des sorties de trésorerie futures estimées susceptibles de résulter :

a) d'une restructuration future dans laquelle l'entreprise ne s'est pas encore engagée,

ou

b) de l'amélioration ou de l'accroissement de la performance de l'actif » (IAS36 § 44).

La comptabilité analytique des pertes attendues (EL) doit construire et intégrer des procédures pour cet objectif.

4-2/ Les pertes inattendues (Unexpected Losses)

A- Que faire, les Corporates ne disposent pas de données historiques des UL ?

Les normes IAS-IFRS/US GAAP précisent :

• «Un poids plus important doit être accordé aux indications externes». (IAS 36, § 33) :

Les corporates n'ont pas à stocker des données internes ; elles ont seulement à assurer l'intégration des données externes nécessaires au benchmarking.

Mais où les Corporates vont-elles trouver ces données externes et comment vont-elles les intégrer aux pertes attendues pour le calcul de la VaR?

B- Bâle 2 suivi de Solvency 2 exigent de leur côté un système d'information de gestion des risques capable de mettre en œuvre et d'articuler les piliers1, 2 et 3. Ceci signifie clairement que les banques et les assurances doivent aller au-delà des méthodes de quantification habituellement appliquées à l'analyse du risque de marché :

• La VaR est un indicateur des risques du marché. Il est calculé automatiquement à chaque clic et prend en compte la structure du portefeuille au moment du clic. Les données historiques utilisées pour les calculs s'arrêtent avec le « close ». La VaR ne prend donc pas en compte les mouvements intradays des positions. Il donne aux gestionnaires de portefeuille des indications relatives à leur stratégie d'investissement.

5- Des exigences particulières de reporting

A- Pour aboutir à un système de reporting qui soit conforme à la recommandation du COSO 2/Enterprise Risk Management (ERM) intégrée par IFRS-US GAAP et Bâle 2-Solvency 2; un dispositif de reporting doit assurer:

• non seulement le reporting financier, mais aussi la remontée d'informations non financières,
• non seulement la remontée d'informations externes, mais aussi la remontée d'informations internes.

B- Les normes IFRS-US GAAP suivies par la COB et la SEC exigent une information de gestion en temps réel (le trimestre);

C- Les Banques et les Assureurs relevant de Bâle 2 sont soumis à l'obligation de stocker des données internes sur une période minimale de 3 ans et ensuite tous les 2 ans pour effectuer des calculs périodiques aboutissant à un reporting significatif de la VaR ;

D- Les assureurs de la CEE relevant de Solvency 2 doivent anticiper ce dispositif issu de Bâle 2 pour l'échéance 2009, mais pour le moment, leur situation est similaire à celle des Corporates : les assureurs ne disposant pas de données historiques UL devraient se conformer avant tout à la procédure générale de reporting IFRS-US GAAP.

6- Quel est le système d'information qui convient à cette situation ?

Tous les experts s'accordent sur trois points :

A- Le système d'information de gestion à mettre en place doit être suffisamment GLOBAL pour avoir la capacité de CONVERGER avec :

a. le COSO 2/ERM (Enterprise Risk Management),
b. les lois sur le Contrôle interne telle que Sarbanes-Oxley,
c. les régulations en matière de Corporate Governance dérivant du COSO 1,
d. les normes US GAAP qui ont été suivies pour la CEE par les normes IAS- IFRS,
e. les « Saines pratiques pour la Gestion et surveillance du risque » opérationnel » du Comité de Bâle,
f. les règlements de la COB ou de la SEC.

B- Les banques qui ont été les premières à être concernées ont sous-estimé les problématiques liées à ce système d'information de gestion du risque opérationnel et du risque de contrepartie.

C- Pour avoir un sens pour l'entreprise, une telle méthode doit se situer dans les pratiques de comptabilité de gestion qui traditionnellement articule la gestion d'entreprise et le reporting.

Un ouvrage (Handbook) a été publié à ce sujet. Il réalise une synthèse destinée aux étudiants en management, aux chercheurs, managers et décideurs qui s'intéressent à l'informatisation des processus de MPAR (Mesure de la Performance Ajustée pour le Risque) :

• quantification (Pilier 1),
• Contrôle du Pilotage (Pilier 2) et
• Reporting (Pilier 3).

Vous y trouverez des repères de systèmes et une importante bibliographie pour situer votre démarche dans une tradition scientifique et technique.

L'ouvrage est gratuit en téléchargement. Il vous suffit d'utiliser le lien ci-après pour la version française :

http://www.riskosoft.com/fr/demo/internal_insurance_operational_risk/RiskoSoft_guide_pratique_de_comptabilite_gestion_risque_operationnel_et_contrepartie.php

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