EU.rope

Candide était celui qui croyait ne plus entendre cette expression après les houleuses mais bénéfiques explications de mai 2005. Tous les raccourcis et lâchetés que portaient ces quelques mots n'ont pourtant pas disparus.

Les raccourcis étaient journalistiques, les lâchetés politiques. Si les secondes semblent se faire un petit peu plus discrètes, les premiers résonnent toujours à nos oreilles.

Retour à jeudi dernier, fin d'après-midi. Dans la voiture pour plusieurs heures, j'écoute le journal d'Europe 1. Les titres : « 2 morts dans une fusillade. Grenoble ressemble à Chicago » (premier raccourci assez facile), « Pénurie de fuel, c'est la faute à Bruxelles ». Bon. Attendons les explications.

Malheureusement, elles étaient assez confuses. On comprend toutefois qu'une nouvelle norme européenne modifie les exigences relatives au fuel et que les distributeurs doivent donc s'adapter. Où est la pénurie ?

D'explications sur les raisons de cette nouvelle norme, sur la position des Etats membres (par exemple de la France) et des différentes institutions européennes ou sur le processus de prise de la décision (ne serait-ce qu'un simple « les institutions européennes se sont mises d'accord sur... »), il ne fallait pas en attendre. On était bien trop occupé à faire peur au consommateur.

Certes il n'y aura pas cette fois de référendum. Mais les erreurs du passé ne méritent pas pour autant d'être répétées. Informer correctement sur l'Europe reste la première des priorités.

L'impression immédiate est différente. Plus solennelle peut-être, moins intime sans doute. Ici, le nombre d'interprètes ne dépasse pas celui des spectateurs. A moins que les groupes de visiteurs allemands ne comptent pas...

Selon un ancien référendaire, l'audience, en particulier en grande chambre, "c'est un show". Autant que le contenu des débats, les comportements sont épiés. Au sein de la juridiction communautaire en effet, la procédure écrite tend à dominer la procédure orale. Peu de nouveaux arguments sont développés à l'oral, en dehors des réponses aux questions des juges.

9h30. Le "show" judiciaire européen débute. Le public et les caméras sont là. La grande salle d'audience du bâtiment Thomas More est pleine. Les caméras ne tournent que quelques minutes pourtant ; alors que le greffier annonce l'affaire d'espèce, le président leur fait signe de quitter la salle.

10h30. La lycéenne allemande à droite ne parvient plus à réprimer le bâillement qu'elle combattait depuis un moment déjà. Un peu plus loin, une autre s'amuse à écouter tous les interprètes l'un après l'autre, et les regarde en souriant dans leurs cabines. "Il ne vous reste plus que deux minutes" prévient le président. L'avocat accélère alors l'allure. "Il ne s'agit pas de lire plus vite ce que vous avez écrit mais de résumer" intervient encore le président. Secrètement, les interprètes le remercient sans doute.

11h. Le président suspend la séance. Les lycéens allemands et les retraités, allemands également (plus proches ou plus intéressés les Allemands ?), quittent la salle, et partent écouter une conférence sur le fonctionnement de la Cour. Dommage, ils ratent le plus intéressant.

11h15. Reprise. Il est temps de passer aux questions. Face au juge qui l'interroge en français, l'avocat italien entame sa réponse en français également. "En italien s'il vous plaît" l'interrompt le président. Il faut respecter la langue de procédure. S'exprimant en dernier, l'avocat de la Commission se montre fin tacticien : voyant que l'heure tourne, il écourte au maximum ses conclusions, ce que n'avait pas su faire son prédécesseur.

12h30. La séance est close. Bon appétit.

Photo: www.curia.europa.eu

En pénétrant dans la salle d'audience, on prend part à un rituel bien rôdé.
Quoique.
"Micro!" L'huissier venait déjà à la rescousse mais le juge s'est chargé de rappeler à l'avocat qu'il lui faut ouvrir son micro avant de s'exprimer.

La salle n'est pas si grande pourtant, et chacune des personnes assistant à l'audience peut entendre sans difficultés les paroles de l'avocat. Mais elles ne sont pas les seules à l'écouter attentivement.
Dans les "aquariums" tout autour de la salle, les traducteurs prêtent une oreille encore plus alerte. Bien souvent, ils sont même plus nombreux que les personnes dans la salle d'audience.

Dans ce dialogue entre les juges et les avocats, chacun doit bien se faire comprendre. Si ces derniers ne peuvent s'exprimer que dans la langue de procédure préalablement définie, les juges, quant à eux, peuvent s'exprimer dans la langue qu'ils souhaitent parmi les 23 langues de procédure reconnues.  

Parfois, ce sont les traducteurs eux-mêmes qui oublient d'ouvrir leur micro. Mais il n'y a pas toujours d'auditeurs pour s'en rendre compte... 

Le juge rapporteur pose la première question aux parties, après que le président lui ait donné la parole. Il est celui qui est chargé de rédiger le rapport d'audience et connaît donc avec précision l'affaire.
 
De fait, le véritable rédacteur du rapport d'audience est le référendaire du juge rapporteur. Chaque juge dispose d'un cabinet composé de trois référendaires et, souvent, d'un stagiaire. Pour chaque affaire dans laquelle le juge est désigné comme juge rapporteur, l'un des trois référendaires se voit confier la responsabilité de rédiger le rapport d'audience et le rapport préalable (le premier reprend uniquement les arguments des parties tandis que le second propose en outre une solution en droit mais reste strictement confidentiel au sein du Tribunal).
 
A l'audience, le référendaire chargé de l'affaire prend place en face de l'huissier, sur la droite des juges.

Après les questions posées par le juge rapporteur, le président mène le débat, laissant à chacun des juges la possibilité de poser des questions. Enfin, les parties, et en dernier lieu la partie défenderesse, procèdent à leurs remarques conclusives. 

La procédure orale est close. Le président se lève, et nous également.

Les dessins sont issus du très beau livre d'aquarelles de Noëlle Herrenschmidt, publié à l'occasion des cinquante ans de la Cour en 2002.

Thalys : l'Europe express

Gare de Lyon - gare du Nord, le temps d'une course avec le RER pour attraper le Thalys. Une fois attrapé, le parfum de l'international s'impose immédiatement. Voiture 7, quelques Chinois essayent déjà de s'endormir, un cache sur les yeux. Voiture 6, un couple hollandais regarde passer les retardataires avec un intérêt non dissimulé. Voiture 5, c'est la nôtre : un tas d'étudiants lui-même international s'insère parmi les jeunes espagnoles et les ladies américaines. En quatre langues, une voix nous souhaite la bienvenue. Déjà, Bruxelles s'approche.

Ballet européen et plénière très privée

Arrivée au quartier européen. Le ballet attendu, celui des grosses voitures plaquées "EU" et des fonctionnaires en costards/tailleurs commence. Il est 17h, Bruxelles, pour l'instant n'émerveille pas. Sous les portiques du Parlement européen, ma ceinture, comme à l'aéroport, me vaut une petite inspection supplémentaire.

Il est 19h, immixtion en plénière. A dire vrai, plutôt qu'une séance plénière, il faudrait annoncer une séance très privée, où seuls les eurodéputés devant prendre la parole - c'est-à-dire une trentaine - sont présents. Explication : le travail, les discussions ont eu lieu en amont et le vote a lieu demain. Conséquence : aucune raison pour les députés d'être présent.

Il est 22h30, une conclusion s'impose : les Bruxellois dînent tôt. Quick et McDonald's fermés, il faut marcher. Demain, les deux autres pointes du triangle institutionnel.

Suivons Zeus

A ma droite, Europe sur le taureau Zeus. A ma gauche, le voilier Traité de Rome « E la nave va ». En face, Justus Lipsius. Plus loin, une expo sur les 50 ans des traités de Rome avec les différents traités originaux. Bienvenue au Conseil.

Portiques, badges, brochures, of course. Attention, n'appuyez pas trop vite sur les boutons de l'ascenseur, sinon il ne part pas, nous prévient-on. Dans les salles de l'étage 20 (le 2e étage en fait), celui des groupes de travail, l'espace réservé aux cabines d'interprétation est trop étroit : 10 langues seulement, les délégations sont priées de gérer leur "stock d'interprétation". Aux niveaux 35 et 50 par contre, les 23 langues sont disponibles. Ce sont les niveaux des ministres et des chefs d'Etat...

Il est 14h, entrée dans une petite église de briques rouges. Une église ? Non en fait, la bibliothèque de la Commission et son service des visites. L'intérieur d'ailleurs ne ressemble nullement à une église - photos interdites désolé -. Plantes vertes omniprésentes, petite cour intérieure, machines à café high tech, powerpoint prêt à l'emploi, hôtesses d'accueil en tailleur bleu, le service visites de la Commission est manifestement bien rôdé.

Puis Gaston

Ce matin, Gaston nous indique le chemin vers la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne. Le musée de la BD, ce sera pour plus tard. Proche de Ste-Gudule, la RP prend de la distance avec le rond-point Schuman et la rue de la Loi. Une distance symbole d'une perte d'influence française au sein des institutions européennes ? Certainement pas, nous répète-t-on. La discussion est en tout cas agréable et l'atmosphère de la maison accueillante.

Il est 12h. Après l'Europe, vient désormais le tour de Bruxelles et de ses gaufres.

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