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l'Union européenne et son actualité commentées

A propos de l'auteur

Originaire d'Amiens, je suis passée ensuite par l'Université du Montana (USA), Berlin, Grenoble et Luxembourg. Après des études de droit et une spécialisation dans les questions européennes, il était temps de se mettre au travail. Me voilà donc désormais à Bruxelles, où je travaille au Parlement européen en tant qu'assistante parlementaire.
Pour achever cette rapide description, j'ajoute que mes occupations préférées sont avant tout sportives, à travers la pratique du triathlon et du football notamment.

Born in Amiens (France), I later spent some time at the University of Montana (United States), Berlin, Grenoble (France) and Luxemburg. I studied law and more specifically the European Union. I now work in the European Parliament, as a MEP assistant.
To be complete, I must add that my favorite pastimes are active ones, such as triathlon and soccer.

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Lire ou relire ? | 03 novembre 2008

Le paquet énergie - climat est le dossier principal de la fin du cycle 2004 - 2009 pour les institutions de l'Union européenne. Il représente l'un des enjeux clés de la Commission Barroso (faut-il déjà l'appeler Commission Barroso I ?), qui compte dessus pour effacer des esprits les échecs institutionnels et autres controverses sur la directive services (plus connue sous le nom de "directive Bolkestein") ou sur les négociations à l'OMC.

Une priorité de la présidence française

La présidence française en a fait également l'une de ses priorités. Objectif : conclure le dossier avant la fin de l'année, afin que l'UE soit en mesure de défendre une position claire au sommet de Copenhague sur le changement climatique en décembre 2009. Vu du calendrier, le raisonnement peut étonner : pourquoi donc faudrait-il que la position de l'UE soit définitivement fixée un an avant le sommet de l'ONU ? Vu de la présidence française, le raisonnement apparaît plus clair : un accord d'ici Noël non seulement garantirait l'existence même d'un accord européen avant décembre 2009 et, ce qui ne gâche rien, figurerait au "tableau de chasse" de la présidence française.

L'objectif, pour la présidence française mais également pour une partie du Parlement européen, est donc d'obtenir un accord en première lecture. Expliquons ce que cela signifie, à travers une brève explication du système de prise de décision au niveau européen.

Brève institutionnelle : la première lecture

Au sein du système institutionnel de l'UE, le droit d'initiative est détenu par la Commission européenne. En janvier dernier, la Commission européenne a donc proposé différents textes, qui ensemble, composent le paquet énergie - climat, dont l'objectif principal est de réduire de 20% les émissions de gaz à effet de serre de l'UE et de porter à 20% la part des énergies renouvelables dans la consommation d'ici 2020.

Les différentes directives ont ensuite été examinées en commissions parlementaires au Parlement européen et en groupes de travail au Conseil de l'UE. Puis les directives, telles qu'amendées par les députés européens, ont été votées au sein des commissions parlementaires concernées. Etape suivante : l'ensemble des députés européens votent en session plénière.

Mais si les institutions européennes veulent garantir un accord en première lecture, elles doivent éviter la navette qui s'installe entre le Parlement européen et le Conseil lorsque ceux-ci rejettent ou modifient les amendements de l'un ou de l'autre. Pour esquiver ceci, le Parlement européen et le Conseil doivent en réalité se mettre d'accord avant le vote en plénière au Parlement et avant la discussion finale au niveau des ministres - voire des chefs d'Etat et de gouvernement - au Conseil. En d'autres termes, le vote en plénière du Parlement doit entériner l'accord politique trouvé auparavant entre les deux institutions.

Trilogues

C'est précisément dans ce flou institutionnel qui sépare le vote en commission parlementaire du vote en plénière que se cachent l'atout, ou au contraire, le danger, de la première lecture.

Au cours de cette période, des trilogues réunissent les représentants des trois institutions : la direction générale et le cabinet du ou des commissaire(s) compétent(s) pour la Commission européenne, la présidence en exercice pour le Conseil et le(s) rapporteur(s), ainsi que parfois les rapporteurs fictifs, pour le Parlement européen.

Ces trilogues peuvent permettre d'aboutir rapidement sur des dossiers ou au contraire, peuvent attiser les difficultés. La différence se fera justement sur la question de la représentation : si chacune des institutions a le sentiment de voir sa position clairement et justement défendue au sein du trilogue, la première lecture a toutes les chances d'aboutir. Si en revanche, l'une ou l'autre des institutions considère que le mandat de ses représentants n'est pas clair ou ne correspond pas à la position réelle de l'institution, la première lecture devient une passage inefficace voire contre-productif.

Traditionnellement, dès lors, les dossiers les moins controversés profitent d'un accord rapide en première lecture, tandis que les dossiers législatifs plus complexes sont menés jusqu'à une deuxième lecture, voire jusqu'à la conciliation, dernière étape de la navette législative.

Alors, lire ou relire ?

Si nous revenons au paquet énergie - climat, la question est donc la suivante : faut-il à tout prix favoriser un accord en première lecture afin de démontrer le volontarisme européen en la matière, ou au contraire se montrer patient et accepter le principe d'une deuxième lecture, en tenant compte, d'une part de la complexité du dossier et d'autre part, des nouvelles perspectives imposées par la crise financière ?

Dans l'édition du 16 octobre de European Voice, la députée européenne Caroline Jackson a dénoncé "le caractère opaque des négociations actuellement en cours entre le rapporteur [NDLR: en l'occurrence, il s'agit d'Avril Doyle, rapporteur pour la directive sur la révision du système européen d'échange de quotas d'émissions] et le Conseil pour essayer d'atteindre un accord sur ce qui sera exactement proposé comme accord de première lecture au Parlement en plénière. Ces réunions ne sont pas publiques, seuls quelques députés ont le droit d'y assister and il n'y a pas de compte-rendu publics. Bienvenue en Corée du Nord. Sans doute, le Parlement, en tant que défenseur traditionnel de la transparence, doit pouvoir faire mieux que cela ?".

Au-delà des désaccords sur le fond qui opposent les députés entre eux, ainsi que les Etats membres entre eux, et enfin le Parlement et le Conseil, ces critiques démontrent essentiellement deux choses :

- le sentiment d'insécurité, perceptible au Parlement européen, face à la pratique des trilogues d'avant plénière, dans lesquels les députés se sentent souvent (cf. post ) en position délicate, parce qu'ils ne s'estiment pas pourvus d'un mandat clair par le Parlement européen dans la mesure où le vote en plénière n'a pas encore eu lieu. Ce sentiment est souvent renforcé par le fait que les députés ne peuvent pas toujours s'exprimer dans leur langue maternelle, étant souvent contraints de s'exprimer en anglais, faute d'interprétation disponible.

- le ras-le-bol de certains députés face à la pression exercée par le Conseil - plus précisément, par les présidences en exercice soucieuses de leur bilan final -, parfois soutenu par la Commission, surtout lorsqu'elle est en fin de mandat, pour obtenir des accords en première lecture.

En conclusion, l'enjeu ici, comme ailleurs, reste de trouver l'équilibre entre la nécessité d'agir vite et celle d'agir bien. Vaste programme, que nous suivrons avec intérêt à travers le devenir de ce paquet énergie - climat.

Photos: ue2008.fr

Publié par floe26 à 22:30:50 dans En direct du Parlement européen | Commentaires (0) | Permaliens

De retour à Strasbourg | 24 octobre 2008

Le Parlement européen revenait cette semaine à Strasbourg pour la session plénière. Impressions.

De retour dans l'hémicycle, de nombreux députés ont levé les yeux au ciel, enfin au plafond (cf post "Une rentrée parlementaire agitée"). Une fois rassurés, ils se sont penchés sur l'agenda chargé qui les attendait cette semaine.

And the winner is...

Distribution de prix d'abord : prix Lux pour le film des frères Dardenne "Le silence de Lorna", prix Sakharov pour le dissident chinois Hu Jia

malgré les pressions chinoises et prix de Commissaire européenne au commerce pour la britannique Catherine Ashton. Son audition lundi soir n'a pas véritablement convaincu les députés européens mais plusieurs raisons les ont conduits à approuver sa nomination à une très large majorité mercredi :

la satisfaction pour certains de voir partir Peter Mandelson explique une bienveillance de jeune marié envers la nouvelle commissaire au commerce
le consensus et notamment l'accord entre la Commission européenne, la présidence française et le gouvernement britannique sur ce dossier ont invité les députés européens à une prudence diplomatique
d'autant que ni le texte des traités ni la pratique n'ont jusqu'à ce jour répondu à la question de savoir si le Parlement européen peut rejeter la candidature d'un commissaire remplaçant un autre en cours de mandat

La star de la semaine ne fut donc pas Catherine Ashton. Mais qui alors ? Vous l'avez deviné bien sûr...

Un Eurogroupe convoité

Mardi matin, les tribunes de l'hémicycle ont fait le plein pour la présentation des conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre derniers par le président en exercice du Conseil, Nicolas Sarkozy. Dans un hémicycle qui lui réussit plutôt bien et où il prend ses habitudes, faites d'échanges mi-frondeurs mi-complices avec Martin Schulz le président du groupe socialiste au Parlement européen, Nicolas Sarkozy s'est prononcé pour la pérennisation de l'Eurogroupe réuni au niveau des chefs d'Etat et de gouvernement, sous la bénédiction des députés européens qui ont largement soutenu cette proposition. Or dans la mesure où les deux prochaines présidences - tchèque puis suédoise - ne font pas partie de la zone euro, Nicolas Sarkozy se verrait bien rester à la tête de cet Eurogroupe "amélioré" jusqu'à la présidence espagnole au premier semestre 2010. Ni Jean-Claude Juncker, président de l'Eurogroupe "traditionnel" réunissant les ministres des finances de la zone euro, ni l'Allemagne, qui craint une remise en cause de l'indépendance de la Banque centrale européenne, ne voient cette démarche d'un bon œil.

Cure minceur pour le budget 2009

Enfin qui dit session d'octobre dit vote en première lecture du budget : ici prend fin l'élan fédéraliste qui a marqué le reste de cette session. L'Union européenne atteint en effet un niveau historiquement bas pour le budget 2009 : 0,89% du PIB pour un plafond fixé à 1,24%. Financé par les budgets exsangues des Etats membres, le budget européen subit logiquement les contrecoups de la crise.

A la question l'Europe sort-elle renforcée ou affaiblie de la crise économique et financière ?, la réponse est donc loin d'être évidente.

Photos: Hu Jia (©BELGA_AFP PHOTO_Frederic J BROWN), Catherine Ashton, Prix Lux et Nicolas Sarkozy (PE).

Publié par floe26 à 16:03:30 dans En direct du Parlement européen | Commentaires (0) | Permaliens

Une rentrée parlementaire agitée | 10 septembre 2008

Pour sa dernière rentrée avant le renouvellement de juin 2009, le Parlement européen vit une rentrée agitée.

Premières sessions plénière à Bruxelles

Il a d'abord dû faire face à l'impromptu : l'effondrement d'une partie du faux plafond de l'hémicycle à Strasbourg le 7 août dernier. Les réparations ont été entamées immédiatement, plus rapidement que l'information sur l'accident, qui n'a filtré que cinq jours plus tard... Mais au-delà des réparations, il s'agit de vérifier l'ensemble des bâtiments strasbourgeois, afin d'éviter que l'incident ne se reproduise, cette fois en présence de députés, employés ou visiteurs... Privés d'hémicycle, où pouvaient donc se réunir les eurodéputés en session plénière du 1 au 4 septembre ?

A Strasbourg, répond Bernd Posselt, député PPE-DE bavarois, puisque tel est le siège officiel du Parlement défini par le Conseil européen d'Edimbourg de 1992. Les locaux du Conseil de l'Europe, tous proches, accueillaient d'ailleurs les eurodéputés avant la construction du Parlement européen en 1999.

A Bruxelles, répondent les eurodéputés hostiles aux navettes bruxello-strasbourgeoises mensuelles. Le Parlement européen y dispose en effet d'un hémicycle et de nombreuses salles de réunion car Bruxelles accueille, toujours en vertu du Conseil européen d'Edimbourg, les réunions des commissions parlementaires, ainsi que des mini sessions plénières, organisées sur deux demi-journées six fois par an pour compléter les douze sessions plénières tenues à Strasbourg.

A Bruxelles, a tranché l'administration du Parlement européen. La première session plénière à Bruxelles de l'histoire - encore jeune - du Parlement européen a donc eu lieu la semaine dernière. Et la deuxième aura lieu prochainement, puisque la deuxième session plénière de septembre (le mois de septembre compte deux sessions plénières en raison de la pause du mois d'août), du 22 au 25, sera elle aussi tenue à Bruxelles, les travaux de vérification des bâtiments strasbourgeois n'étant pas complètement achevés.

Vous l'aurez compris, cette histoire de plafond a relancé la querelle du toit du Parlement, récurrente mais dont l'issue est bouchée par la contrainte de l'unanimité au Conseil, nécessaire pour modifier les dispositions actuelles.

Un programme législatif chargé

Les questions organisationnelles ne sont pas les seules à l'ordre du jour du Parlement. Les mois qui viennent sont en effet décisifs pour aboutir sur des dossiers qui risquent d'être enterrés sous le poids des échéances institutionnelles à venir : nouveau Parlement à l'été 2009, nouvelle Commission à l'automne 2009, entrée en vigueur éventuelle du traité de Lisbonne alors que l'on annonce un nouveau vote irlandais au mois d'août 2009.

Au programme notamment, le paquet énergie-climat, transmis par la Commission au 1^er semestre 2008 et visant à donner à l'Union européenne un rôle moteur dans la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Autre dossier, le paquet sécurité maritime, dit "Erika 3", destiné à améliorer la sécurité des navires et la réponse de l'UE face aux catastrophes maritimes (d'où la référence à l'Erika). Face aux réticences des Etats membres, le Parlement européen veut se montrer uni pour exiger des avancées sur ce dossier.

Enfin, s'il ne dispose pas de compétence législative dans le domaine des affaires étrangères, le Parlement européen n'est resté ni sourd, ni muet sur la Géorgie. Ecoutant un Bernard Kouchner fatigué venir effectuer un compte-rendu du Conseil européen extraordinaire sur la Turquie, le Parlement européen a ensuite voté une résolution assez proche de la position du Conseil. Sur ce coup là, le Parlement a préféré la voix soudée de l'UE au face-à-face avec le Conseil.

Publié par floe26 à 22:46:44 dans En direct du Parlement européen | Commentaires (0) | Permaliens

Textes européens : de plus en plus d'accords en première lecture ? | 01 mai 2008

Les textes européens sont de plus en plus souvent votés en première lecture. En 2004-2007, 64% des textes soumis à la codécision* ont ainsi été adoptés en première lecture. Au cours de la législature précédente (1999-2004), 28% des textes avaient été adoptés à ce stade. De manière logique, les textes passés par la seconde lecture sont proportionnellement de moins en moins nombreux : 50% en 1999-2004 et 28% en 2004-2007. Idem pour la conciliation : 22% en 1999-2004, 8% en 2004-2007.

Parallèlement, la durée des discussions de première lecture s'est allongée : de 12 mois en moyenne en 1999-2004 à presque 17 mois en 2006.

Alors que la procédure de codécision doit considérablement s'élargir avec l'application du traité de Lisbonne, devenant la "procédure législative ordinaire", les députés s'inquiètent des conséquences pour le travail parlementaire. Pour évoquer ces questions, les vice-présidents du Parlement en charge de la conciliation, Alejo Vidal-Quadras et Mechtild Rothe, avaient organisé le 15 avril dernier un séminaire destiné aux députés portant sur la codécision et le traité de Lisbonne. Interrogés sur leur sentiment vis-à-vis de la progression des accords en première lecture, les députés se sont montrés assez critiques sur la situation actuelle et inquiets pour l'avenir.

La députée PSE allemande Evelyne Gebhardt a insisté sur le problème de transparence posé par ces accords rapides entre le Parlement et le Conseil. Les négociations sont conduites avant la plénière en trilogue, réunissant le rapporteur - et parfois les shadow rapporteurs mais pas toujours ! - le Conseil et la Commission. Si un accord est trouvé, le débat en plénière s'affaiblit et la visibilité du travail du Parlement en souffre, selon la députée allemande.

Jean-Marie Cavada a fait valoir que le travail du rapporteur s'avère très délicat, dans la mesure où les négociations avec le Conseil se déroulent parfois avant même que le vote en commission parlementaire n'ait eu lieu. Quel est alors le mandat du rapporteur ?

Salvador Garriga Polledo s'est ainsi interrogé sur la capacité du Parlement à répondre à l'explosion de la codécision. C'est un défi de ressources humaines : la multiplication des trilogues implique l'accroissement des ressources d'interprétariat, ceux-ci se déroulant très majoritairement en anglais alors que les députés doivent pouvoir être en mesure de discuter dans leur langue maternelle. Mais c'est également un défi pour les députés dont l'implication doit correspondre à leur nouvelle responsabilité.

* La codécision est la procédure législative mettant sur un pied d'égalité le Parlement européen et le Conseil. L'adoption du texte proposé par la Commission passe par une première lecture au Parlement et au Conseil, puis, éventuellement, une seconde lecture. Si aucun accord n'est trouvé en seconde lecture, le texte atteint le stade du comité de conciliation, qui réunit autour de la table autant de représentants du Conseil que de représentants du Parlement ainsi que le commissaire responsable.

Dessin: europa.eu

Publié par floe26 à 15:28:10 dans En direct du Parlement européen | Commentaires (0) | Permaliens

La Stanley Cup au Parlement européen | 15 avril 2008

On fait parfois de drôles de rencontres au Parlement européen. Aujourd'hui, j'y ai croisé la Stanley Cup.

Bon j'imagine que pour beaucoup d'entre vous, cela n'évoque pas grand-chose. La Stanley Cup est pourtant le plus vieux trophée du sport professionnel. Depuis 1910, il récompense le vainqueur de la NHL, la National Hockey League, autrement dit le championnat nord-américain de hockey-sur-glace. A l'instar de la NBA pour le basket, la NHL est le championnat le plus prestigieux, où jouent les meilleurs joueurs américains, canadiens et européens.

Mais par quel heureux hasard ai-je pu croiser la Stanley Cup dans les couloirs du Parlement européen ?

La Fédération Internationale de hockey-sur-glace (IIHF) fête cette année ses 100 ans. Elle est donc deux fois plus âgée que le Parlement européen, qui s'est mis sur son trente-et-un pour lui fêter son anniversaire. En effet, de nombreuses personnalités politiques et sportives, parfois les deux à la fois, se sont réunies à cette occasion, autour donc de la désormais fameuse Stanley Cup. Peter Stastný, député européen et ancien joueur professionnel slovaque, organisait en compagnie d'autres députés cet événement, parrainé par Hans-Gert Pöttering, président du Parlement européen et Ján Figeľ, commissaire européen en charge notamment de la culture et du sport.

Or, comme vous pouvez le constater sur la photo, j'étais loin d'être la seule à la toiser du regard, cette Stanley Cup. Il paraît qu'elle est d'ailleurs de plus en plus grande, car chaque année, les noms de tous les joueurs de l'équipe championne sont inscrits sur la base de celle-ci (et non pas uniquement le nom de l'équipe comme c'est le cas dans la plupart des autres sports).

J'étais d'abord étonnée, ayant l'habitude d'être confrontée au caractère plutôt confidentiel de ce sport en France. A fortiori en Belgique. Mais si le président de la fédération royale de Belgique était bien présent, la grande majorité de l'assistance venait de pays où la tradition du hockey est bien plus développée : les pays du nord et de l'est de l'Europe.

En résumé donc, les Européens, conduits par les "nouveaux" Etats membres, étaient réunis pour fêter l'anniversaire d'une fédération internationale autour d'une coupe appartenant aux Nords-Américains. Illogique ? Ou magie du sport ?