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Intellectual-Property-WebNews - IPWEBNEWS

L'info de la Propriété Intellectuelle

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Les auteurs



Les deux auteurs de ce blog sont issus du Master 2 Propriété Intellectuelle et Droit des nouvelles technologies de l'Université de Grenoble II depuis maintenant plus d'une année. Tous deux sont désormais en activité (CDI - CDD / France ou étranger) dans le domaine qui vous intéresse ici. Dans l'optique de garder une ligne éditoriale libre et ouverte à la critique, nous vous invitons à nous faire part de vos remarques directement.

Par ailleurs, si vous souhaitez nous contacter pour tout autre sujet (Informations diverses, opporutnités de carrière, etc...), n'hésitez pas.

Vous souhaitant une agréable navigation.
L'équipe de rédaction.


Gwénaëlle Goëler & Romain Busnel

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Nom de domaine en .MOBI ..suite de l'aventure! | 19 novembre 2006

Suite de l'aventure du .mobi


Début septembre, la réservation des noms de domaine en .MOBI a été ouverte à tous et toutes.


2 mois à peine après cette ouverture, et malgré les précautions mises en place (notamment suite aux abus qui avaient eu lieu s'agissant du .EU), de nombreux cas de cybersquatting sont avérés!! Nombreuses sont les sociétés qui ne possèdent pas le nom de domaine en .MOBI!!


Preuve de cet état de fait : Hichina web solutions limited (registrar accréditée par l'Icann) auarit réservé les noms de domaine suivants ... danone.mobi, suez.mobi ou encore schneider-electric.mobi!!!                 Rien n'arrête ces cybersquatters..pas même la multiplication des extensions!


Mais surtout cela contraint les titulaires de marque à être plus que vigilants quant à la protection de leurs droits!


Du travail en perspective pour nous, juristes spécialisés en PI et nouvelles technologies :-)


Goeler Gwénaëlle.


Crédit photo :www.logeur.com/images_internes/pointcom.gif

Publié par Diegoromain à 13:33:09 dans - NOUVELLES TECHNOLOGIES | Commentaires (0) |

A LA zUNE | 15 novembre 2006

L'industrie musicale cherche...et trouve des solutions aux problèmes du droit d'auteur.

Une des solutions soulevées est mise en action en ce moment même. En effet,
Microsoft lance un lecteur MP3 nouvelle génération (si l'on peut dire)
en alliance indirecte avec Universal Music principalement (pour le
moment).

Ce « lecteur » sera lancé prochainement aux USA, et
l'Europe compte le recevoir courant 2008. Stratégiquement, il s'agit
pour Microsoft de contre-attaquer l'Ipod d'Apple (vendus à présent à 67
Millions d'exemplaires). D'ailleurs, la contre-attaque s'avère « very
close », voyez pour preuve les formes et caractéristiques esthétiques
des deux « outils ».

Niveau technique, là encore, une plateforme
en ligne (« Zune Market Place ») sera à disposition des téléchargeurs
(d'audio, vidéo,...). Bien entendu ces fichiers seront sous DRM sous
conditions (adaptabilité des fichiers avec d'autres lecteurs acceptant
le format Microsoft, tel que Archos, Creative, Toshiba,...).

La nouveauté est présente surtout dans les accords négociés avec les
maisons de disques (Universal notamment). Cet accord prévoit
l'intégralité du catalogue Universal en échange d'une redevance sur les
titres téléchargés (que l'on pourra échanger sans fil a priori) et un
montant fixe (environ 1$) par Zune vendu (environ 250$).

Alors choisissez votre camp : le légal avec le Zune ou le présumé illégal
avec l'Ipod (considéré comme la machine à lire des copies non
autorisées). Faites votre choix. Mais attention, la roue tourne...


Romain Busnel
Crédit photo : www.lesoir.be


Publié par Diegoromain à 15:03:02 dans - NOUVELLES TECHNOLOGIES | Commentaires (0) |

Dégénère et sens de marque…. | 23 octobre 2006

Qui n'a jamais utilisé un moteur de recherche sur le Net ? C'est-à-dire qui n'a jamais utilisé Google, Yahoo, Orange, etc... ? Je ne pense pas me tromper en disant personne. Certains d'entre vous ont même sûrement dû intégrer une barre de recherche sur leur bureau d'ordinateur, ou encore un « ......... desktop ».

Aujourd'hui, cet outil est devenu indispensable à la navigation sur Internet. Les créateurs référents ont gagné leur notoriété sur ce fait, à tel point que l'on ne peut plus s'en passer (d'après un récent sondage, Google est utilisé à 80% pour réaliser les recherches).

Émoustillés par leur énorme renommée, et fier du travail accompli, ils en oublieraient presque la base du droit des marques. En effet, ces outils et marques associées sont désormais utilisés d'une manière qui dépasse leur activité et rentre dans le langage courant.

La naissance d'expressions telles que « google-iser » quelqu'un, « do you yahoo ? », « have fun and keep googling », etc... utilisées par le grand public et même lancées par les Directions marketing des dites sociétés, met en lumière certaines questions liées au droit des marques.

De telles utilisations ne rendent-elles pas ces marques génériques ? Vous avez tous à l'esprit les exemples « Hoover », « caddie », ou encore « frigidaire » qui sont toutes tombées dans le langage courant.
Le risque est réel, et Google l'a bien compris : depuis quelques années maintenant, cette société multiplie les lettres de mise en garde contre l'utilisation de la marque « Google » à la télévision, radio, etc...Cette politique, dont l'effectivité est à mesurer, a le mérite de prouver que Google agit contre l'emploi commun de sa marque. Dicté par les lois sur les marques (que ce soit en France, UE, USA), cette action a pour effet de retarder la validation par un juge de la « mort par généricide » de la marque « Google ».

La rançon du succès est-elle salée ? Aucune réponse n'a été apportée pour le moment, mais qui empêcherait de soumettre un tel argument à un juge du fond ? L'affaire Windows C/ Lindows.com a laissé son empreinte..., je vous laisse « google-iser » cette recherche de jurisprudence....

R.B
Source : Abida CHAUDRI in UK
Crédit photo : www.f-secure.com


Publié par Diegoromain à 15:26:46 dans - NOUVELLES TECHNOLOGIES | Commentaires (0) |

On s'était dit rendez-vous dans 20 ans... | 09 octobre 2006

 Même jour, même heure (...).

La chanson de Patrick Bruel pourrait s'appliquer ici s'agissant d'une étude réalisé par Markess International à l'initiative de Prosodie sur l'évolution des TIC à 2026. Ce livre blanc, loin s'en faut, ne livre pas de but en ... blanc ses conclusions. Très conscient de la prospective incertaine, l'étude précautionne de considérer ses conclusions avec des pincettes.

D'après les personnes intérrogées (DSI de grandes sociétés et experts en tous genres), la puissance informatique devrait être 8000 fois supérieure à celle actuellement en place. Pour ceux qui ne comprennent pas grand chose à l'informatique, il s'agit pour les ordinateurs de pouvoir traiter 8 000 fois plus d'informations qu'actuellement dans le même délai. D'autres, sinon fier de ce constat, mettent en évidence que cette puissance ne servira qu'à peu de personnes. Car qui peut arguer de traiter autant d'information à part les services de renseignements "secrets" (genre réseau Echelon). De plus, qui dit plus de capacité de traitement ne dit pas plus de valeur créée à partir de ces informations. Il ne faut pas oublier que pour l'insatnt, l'Homme doit tout de même pouvoir assiiiimiler des infos pour créer d'autres choses.

En matière de connexion, d'intercommunication, il semble probable (et l'on y touche par les fibres optiques) que l'on atteindra des vitesses inimaginables avec les conséquences sur les outils de communication mobile.

L'étude révèlent qu'en 2026 la Terre supportera 8 milliards d'individus dont 3 milliards de connectés, et une multiplication d'identités virtuelles, d'où des problèmes de gestion et des problèmes juridiques à la pelle. Qui a violé mon espace privé? C'est mon autre moi passant par un serveur dédié, relié par une base commune de serveurs interconnecté entre eux...être juge en 2026 nécessitera des études d'ingénieur informatique pour la propriété intellectuelle. Pourtant, ne dit-on pas qu'il faut trouver des solution juridiques neutres techniquement afin de ne pas s'engluer dans les querelles techniques dans les pretoires! Pour l'heure, et vu les débats judiciaires pour le "simple" peer to peer, on peut s'attendre au pire.

"M'enfin" comme dirait Lagaffe, il y aura aussi des avantages. Notamment pour les juristes. Imago-inez des logiciels de traduction mobile simultanée ...quel bonheur!!! Et tout cela gratuit, car le siècle sera celui de l'open source...

R.B 

Crédit photo:  www.morganmichigangroup.com

Publié par Diegoromain à 16:05:27 dans - NOUVELLES TECHNOLOGIES | Commentaires (0) |

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