• Niveau de formation

    Position hiérarchisée d'un diplôme, d'un titre homologué ou d'une formation dans une nomenclature. En France, la nomenclature uti1isée auparavant par la Commission technique d'homologation (CTH) des titres et diplômes de l'enseignement technologique (interministérielle), et maintenant par le Répertoire national des certifications professionnelles, est décrite de la façon suivante :

     

     

    • Niveau 1 Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau supérieur à la maîtrise.

       

    • Niveau 2 Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau comparable à celui de la maîtrise ou de la licence.

       

    • Niveau 3 Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du brevet de technicien supérieur ou du diplôme des instituts universitaires de technologie, ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.

       

    • Niveau 4 Personnel occupant des emplois de maîtrise ou possédant une qualification d'un niveau équivalent à celui du baccalauréat technique ou de technicien, ou du brevet de technicien.

       

    • Niveau 5 Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) ou du certificat d'aptitude professionnelle (CAP).

       

    • Niveau 5 Bis Personnel occupant des emplois supposant une formation courte d'une durée maximal d’un an, conduisant notamment au certificat d'éducation professionnelle ou à toute autre attestation de même nature.

       

    • Niveau 6 Personnel occupant des emplois n'exigeant pas de formation allant au-delà de la fin de la scolarité obligatoire.

       

     

    Les niveaux 5 bis et 6 ne sont pas utilisés. Il existe une nomenclature européenne dont les niveaux sont dans l'ordre inverse de la nomenclature française.