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Michel Rocard: «L'idée de Sarkozy de criminaliser 2,5 millions de jeunes qui téléchargent n'est pas tenable»

 Présidentielle 2007 - Dans un entretien accordé à ZDNet.fr, l'ancien Premier ministre détaille les orientations de son programme d'action sur les NTIC, commandé par Ségolène Royal. Et dénonce la politique envisagée par Nicolas Sarkozy pour lutter contre le piratage.ZDNet.fr - Quels sont les grands axes du rapport que vous avez remis le 5 avril à Ségolène Royal?
Michel Rocard - Il y a trois préoccupations principales: la première est que l'internet et les nouvelles technologies de l'information sont dans une telle brutalité d'émergence que cela met en l'air bien des cadres juridiques, bien des habitudes, notamment celle du financement de la musique mais pas seulement. Il y a donc un problème d'accompagnement législatif du statut de l'utilisateur d'internet et de la reconnaissance d'une liberté qui brutalise les choses sur son passage.Deuxième élément et c'est la condition centrale: il s'agit de favoriser l'accès de tout le monde à internet. Il y a un aspect éducation et formation, un aspect diffusion des outils, les ordinateurs, les connexions, etc., et nous insistons sur les conditions de généralisation de l'accès. Nous voudrions passer d'environ 50% à environ 75% de Français capables d'utiliser internet. C'est un bon objectif pour le temps d'un mandat présidentiel.Troisième préoccupation: que peut-on faire avec internet? Mon rapport évoque quantité de domaines: celui de la réforme des services publics, de l'éducation, de la politique culturelle, voilà les principaux.Justement, en terme de politique culturelle: quelles sont vos propositions pour protéger les oeuvres, sans parallèlement atteindre aux droits des utilisateurs?
L'État ne proclame pas à l'avance, l'État crée le processus de concertation qui permet de déboucher [à une solution]. C'est comme cela que j'ai fait la paix en Nouvelle-Calédonie. La loi Dadvsi avait une solution qui était de donner une base légale et de généraliser des mesures techniques de limitation du piratage. Mais personne ne sait mettre en place ces mesures, et de grands groupes parmi les producteurs viennent d'y renoncer. C'est donc un signe. Derrière ce constat, je m'amuse un peu de l'idée bizarre de M. Sarkozy, qui considère comme un vol le piratage et qui veut criminaliser au bas mot 2,5 millions de jeunes. En droit strict, il a raison. Mais le droit n'est pas la vie. Ce qui amène à  se poser avec intérêt la question pour savoir comment on fait pour poursuivre, identifier, et faire payer des amendes ou mettre en taule 2,5 millions de jeunes. C'est un problème technique intéressant pour un ministère de l'Intérieur et j'avoue que je contemplerai sa manière de traduire dans les faits ce qu'il vient de raconter avec un intérêt soutenu. Je m'apprête à rigoler beaucoup, car je ne vois pas cela tenable.D'ailleurs regardons les faits: le soi-disant voleur s'approprie quelque chose qui reste entièrement dans les mains de celui à qui il l'a volé. Le vol ne porte pas sur un objet ou un service, il porte sur un droit, le droit à une rémunération. Cela devient beaucoup plus subtil. Et juridiquement il y a de quoi faire évoluer la notion de vol. Tous les problèmes de l'intention et du dommage ne se calculent pas de la même façon. Cela étant, je suis de ceux qui ne badinent avec le fait qu'on ne va pas s'amuser à tarir les rémunérations de tous les créateurs. Que proposez-vous alors concrètement? Faut-il abroger la loi Dadvsi?
Une des solutions possibles, celle de la redevance globale, est maintenant contaminée parce que rejetée en bloc. Je ne vous dis pas que je suis pour, je dis que c'était une des solutions possibles et qu'elle est maintenant ultra-problématique à cause d'un refus généralisé qu'il faut comprendre. Il faut donc aborder la négociation [sur ce sujet]: la qualité du processus de négociation est infiniment plus importante que la définition des positions d'entrée de chacun. Il y a des quantités de solutions, des mutualisations, des associations collectives qui organisent le téléchargement entre elles tout en assurant des redevances payées collectivement. On peut même revenir à la licence globale si après coup on s'aperçoit que comme la démocratie, c'est le plus mauvais système après tous les autres. Probablement à la sortie de ces négociations, il faudra amender la loi.http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39368491,00.htm?xtor=204

 

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Ségolène Royal : « le numérique et le P2P peuvent être une chance pour la culture »http://www.ecrans.fr/spip.php?article1119+

 

Interview de Ségolène Royal sur les NTICA quelques encablures des élections présidentielles, Ségolène Royal a acceptée de répondre à nos questions envoyées par mail et  touchant le secteur des nouvelles technologies.

Que ce soit sur la copie privée, encore récemment débattue, l'avenir de la loi DADVSI, brevets logiciels, vente liée, la candidate à l'investiture suprême se penche également sur la licence globale ou les brevets logiciels. Elle prend également plusieurs engagements notamment sur le budget de la recherche et des crédits publics pour l'innovation, dans la lignée de ce que préconise le rapport Rocard (.pdf)  publié voilà peu.

Les interviews des autres candidats suivront.

1. Entre la pénalisation des échanges et l'instauration d'une licence globale ou d'un système voisin, où votre cœur balance-t-il ?+ l'integralité voir Pdf

http://www.pcinpact.com/d-90-1-segolene-royal-nouvelles-technologies-presidentiel.htm

 

 Intel : une technologie pour accélérer le P2PLe P2P (Peer To Peer - ou partage point à point) est une technologie qui devient de plus en plus utilisée, y compris pour distribuer des contenus de façon légale. Cette technologie, qui semble avoir encore de beaux jours devant elle, fait notamment l'objet de nouvelles recherches afin de la moderniser et de l'améliorer.

Ainsi, des chercheurs de l'université de Carnegie Mellon, de l'université de Purdue et d'Intel travaillent actuellement sur une technique qui permettrait d'accélérer les vitesses de téléchargement sur les réseaux P2P de 30 à 70%. Cette technique baptisée « Similarity-Enhanced Transfer » (SET) a déjà fait l'objet de plusieurs présentations.

Le SET part du constat selon lequel de nombreux fichiers (pourtant différents), partagent de nombreux segments (plus ou moins longs) de données identiques. C'est notamment le cas des fichiers de musique qui désignent un seul et même morceau mais qui ont été « taggés » ou encodés de façon différentes, ou encore des films / bandes annonces identiques mais liées à des bandes audio / langues différentes. Dans le même ordre d'idée on peut aussi citer les multiples fichiers qui désignent des versions différentes d'un même logiciel... Le SET se charge donc de découper (de façon transparente pour l'utilisateur) un fichier, d'analyser et de répertorier ces segments de données afin d'offrir à l'utilisateur qui télécharge sur le réseau P2P un nombre de sources plus important. Pour filtrer et répertorier ces données, le SET utilise un modèle nommée « handprinting » (empreinte) qui a déjà fait ses preuves avec les filtres anti-spam.

En pratique, le SET aurait permis d'accélérer de 66% le temps nécessaire pour télécharger un fichier vidéo de 30 Mo avec pour sources des segments de données présentant un taux de similitude de 50%. Pour un simple fichier MP3, le temps nécessaire au téléchargement aurait baissé de 70%.

Les équipes de développement du SET ont d'ores et déjà fait savoir qu'elles espéraient que leur technique serait rapidement reprise : « c'est une technique que nous aimerions que les gens volent [...] Les développeurs doivent reprendre cette idée et l'utiliser dans leurs propres systèmes », précise ainsi David Andersen de l'université de Carnegie Mellon.

http://www.clubic.com/actualite-72286-intel-technologie-accelerer-p2p.html

 

 Du P2P 70% plus rapideLes utilisateurs fréquents de réseaux P2P seront presque unanimes sur le sujet : si le P2P est pratique pour partager et télécharger de gros fichiers facilement, la rapidité est, en revanche, loin d'être toujours au rendez-vous. Et alors que les utilisateurs pestent encore contre les débits faiblards de la mule et autres BitTorrent, une équipe de recherche vient de faire part des résultats d'une de ses études, prouvant qu'une méthode inédite pourrait accélerer le taux de transfert d'un partage P2P jusqu'à 70%.Entre 30 et 70% de gainC'est en partenariat avec Intel que cette équipe de recherche présente ses résultats, ainsi que la fameuse technique. Baptisée « Similarity Enhanced Transfert » (SET), elle se baserait sur certaines portions du fichier téléchargé, qui seraient similaires auprès d'autres fichiers disponibles sur le même réseau, et téléchargeables à un débit plus élevé. Il s'agit alors d'aller télécharger ces portions identiques auprès des autres fichiers pour ne se concentrer que sur certaines parties du téléchargement désiré. Cette technique permettrait, selon ses créateurs, d'obtenir un gain de vitesse allant de 30 à 70%.La méthode SET sera présentée plus en détail lors du quatrième Symposium on Networked Systems Design and Implementation, qui commence aujourd'hui. Quant à son application à une échelle grand public, elle devrait arriver bientôt, selon ses créateurs. La présentation prévue pour aujourd'hui devrait contenir une version implémentée de ce code dans un logiciel de téléchargement par P2P. Ses développeurs espèrent donc que les acteurs les plus populaires du marché reprennent l'idée, eux-même n'étant pas très à cheval sur l'idée de propriété intellectuelle, comme l'explique David Andersen, développeur sur ce projet : « c'est une technologie que j'aimerais bien que les gens nous volent », explique-t-il.

http://www.infos-du-net.com/actualite/10324-P2P.html

 

 La taxe sur les CD et DVD vierges abusive?Exclusif LCI.fr - Les sociétés chargées de percevoir la taxe pour copie privée sont peut-être en infraction avec le droit européen.

 

La Commission européenne pourrait être saisie du dossier.

 

Pourquoi un Français qui achète un DVD vierge acquitte une "taxe" de 1,10 euros alors qu'un Allemand ne paie pour le même DVD que moins de 20 centimes d'euros? La réponse s'appelle la "rémunération pour copie privée". Ce nom barbare ne vous dit peut-être rien, pourtant, vous l'avez probablement déjà payée plusieurs fois.Cette "taxe" frappe tous les supports vierges pouvant contenir des œuvres culturelles vendus en France : CD et DVD inscriptibles, par exemple, mais également iPod et autres lecteurs MP3, et même bientôt les clé USB et disques durs externes. Depuis plus de vingt ans, elle est censée dédommager les "ayants droit" (artistes, producteurs, interprètes...) pour la copie de leurs œuvres sur un support autre que celui acquis à la base. Par exemple, d'un CD vers un iPod ou d'un DVD vers un DVD vierge.Consommateurs et distributeurs lésésMais le consommateur n'est pas la seule victime de ce système : cette situation provoque des effets économiques néfastes pour les distributeurs. En 2005, il s'est ainsi vendu selon des estimations près de 22 millions de DVD vierges dans l'Hexagone contre près de 175 millions en Allemagne. A la demande d'un cabinet d'avocats, derrière lequel on devine ces intérêts hostiles à la rémunération, le professeur Georges Decocq, vice-doyen de la faculté de Droit de Paris 12, s'est penché sur le sujet. Au terme d'un "mémorandum" d'une vingtaine de pages que s'est procuré en exclusivité LCI.fr, la sentence de ce spécialiste du droit communautaire est sans appel. Il conclut à un "abus de position dominante" contraire au droit européen de la concurrence."Indice d'exploitation abusive"Un telle différence de prix constitue pour Georges Decocq un "indice d'exploitation abusive d'une position dominante" par les acteurs qui touchent cette rémunération en France. Il s'agit de la SORECOP pour les supports sonores et de COPIE FRANCE pour les supports audiovisuels. Ces entreprises regroupent les sociétés d'auteurs, interprètes et producteurs dont les plus connues sont la SACEM, la SACD, et l'ADAMI. Selon le rapport, elles sont en situation de monopole, car seules à percevoir les droits.Lorsqu'on leur reproche le niveau de la "taxe", les associations rétorquent que "c'est l'Etat qui en fixe le prix via une commission indépendante, nous ne faisons que la percevoir". Un argument qui pourrait ne pas suffire à la Cour de justice européenne.Une commission opaqueC'est tout l'intérêt du rapport de Georges Decocq qui se penche sur le fonctionnement de la commission "copié privée" dont les procès verbaux demeurent secrets. Cette commission est censée représenter un "équilibre d'intérêts particuliers" : les "ayants droit", qui perçoivent la taxe, y occupent la moitié des sièges; importateurs, fabricants et consommateurs, qui la subissent, l'autre moitié. Un représentant de l'Etat la préside.Tout le problème est que les acteurs n'ont pas le même intérêt à se défendre. Les fabricants ne se mobilisent pas outre mesure car peu leur importe qu'un CD soit vendu en France ou en Allemagne. Les associations de consommateurs (UFC- Que Choisir, CLCV) - qui se retrouvent donc souvent en minorité - ont déjà claqué la porte à plusieurs reprises et pratiquent régulièrement la politique de la chaise vide. "Les créanciers, c'est-à-dire, ceux qui perçoivent les droits décident donc pour tout le monde au grand dépens du consommateur", commente Georges Decocq pour LCI.fr.Sans compter que les distributeurs français, qui ne siègent pas à la commission, sont les grands oubliés de ce système. Ils subissent de plein fouet cette exception française, surtout depuis l'avènement du e-commerce qui permet aux consommateurs d'acheter en quelques clics leur CD et DVD vierges ailleurs en Europe. Bruxelles tranchera

"COPIE FRANCE et la SORECOP bénéficient chacune d'un monopole qui les constitue en position dominante (...) et le prix excessif qu'elles perçoivent est fixé par une entente" conclut Georges Decocq de ses observations. Si la Commission européenne s'empare du dossier et suit sa logique, tout le système de la rémunération pour copie privée en France sera à revoir.

 

 Piratage: les États-Unis attaquent la Chine devant l'OMC Les États-Unis ont déposé deux plaintes contre la Chine devant l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Les États-Unis ont déposé deux plaintes contre la Chine devant l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Ils accusent Pékin de ne pas lutter efficacement contre le piratage des oeuvres américaines dans le pays (CD, DVD, livres, logiciels). «Le piratage et la contrefaçon en Chine demeurent absolument inacceptables», a indiqué dans un communiqué Susan Schwab, représentante américaine pour le Commerce extérieur. Elle estime que le préjudice subi par les États-Unis se monte à environ 2,2 milliards de dollars, pour la musique et les films.«Les négociations bilatérales avec Pékin n'ont pas résolu le problème», justifie Washington pour entamer les procédures devant l'OMC. De son côté, le gouvernement chinois souligne sa «profonde insatisfaction» face à cette action. Cela «va sérieusement porter préjudice à la coopération entamée par les deux parties dans ce domaine et avoir une influence négative sur les relations commerciales bilatérales».

http://fr.news.yahoo.com/11042007/7/piratage-les-etats-unis-attaquent-la-chine-devant-l-omc.html

 

 P2P : l'affaire Call of Juarez frappe 5079 internautes Notre confrère Ratiatum indiquait voilà peu qu'une avocate parisienne, Me Elizabeth Martin, avait envoyé une lettre de menace à un P2Piste soupçonné d'avoir échangé le jeu Call of Juarez sur les réseaux P2P (notre actualité).Sur demande de l'éditeur polonais Techland, elle menaçait sans nuance l'internaute à « des milliers d'euros » de dommages et intérêt avec saisie éventuelle des biens personnels, dans le cadre d'une procédureMais tout en restera là, si le présumé futur coupable est prêt à verser dans les 14 jours, 400 euros pour couvrir les dommages et frais de l'éditeur... Une politique de western qui n'est pas sans rappeler les méthodes expéditives qui font le charme de le RIAA ou de la MPAA, voire du plaider coupable mais sans tracasserie procédurale de base.Selon notre confrère, la suite de ces modes de règlement des conflits seraient loin d'être en phase avec le code de déontologie. Une enquête a ainsi été lancée par le Barreau de Paris. Mais ce n'est pas tout puisque tout le monde cherche en vain l'inévitable autorisation de la CNIL pour mener à bien cette chasse. Dans le Journal du Dimanche, on apprend en outre que l'ordonnance du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé Technland à ratisser les réseaux P2P, concerne en tout huit fournisseurs d'accès. Au total, précise la source, ce ne sont pas moins de 5079 internautes qui ont été nommément concernés, en raison de leurs échanges du contenu propriété de Techland. : « il s'agit simplement de réparer le préjudice subi et d'offrir aux fraudeurs une alternative moins onéreuse qu'un procès », confie Techland au JDD. La procédure est en fait internationale, précise pour sa part Ratiatum, qui a monté un véritable QG sur ce dossier. Elle aura été menée techniquement grâce aux relevés d'adresses IP effectués par Logistep AG, une société suisse spécialisée dans cette traque. La suite de cette affaire pourrait maintenant rebondir entre la CNIL, le Barreau et la DGCCRF sans oublier une éventuelle procédure, dans les règles de l'art.

http://fr.news.yahoo.com/10042007/308/p2p-l-affaire-call-of-juarez-frappe-5079-internautes.html

 

 Recherche plus efficace : les grands moteurs se mettent d'accordLes Google, Yahoo, Microsoft se sont mis d'accord sur un moyen simple qui permettra aux webmestres de faciliter le catalogage de leurs pages par les robots des moteurs de recherche, c'est-à-dire les logiciels qui parcourent le Web afin de construire l'index des pages qui est ensuite utilisé pour générer les résultats.En novembre dernier, Google, Yahoo et Microsoft ont annoncé qu'ils allaient travailler sur un protocole commun permettant un catalogage plus efficace des sites Web grâce à l'utilisation de plans Sitemap.Développé par Google, le protocole Sitemap permet aux propriétaires de sites Web de construire un plan qui contient une liste détaillée de toutes leurs pages Web. Ces informations sont contenues dans un fichier XML qui est souvent nommé «sitemap.xml».Ce mercredi, les trois moteurs annoncent une petite avancée dans ce projet, qui consiste à inclure une ligne précisant la localisation du plan Sitemap à l'intérieur du fichier «robots.txt», car celui-ci est utilisé par tous les moteurs de recherche pour recueillir des instructions des webmestres.En insérant une simple ligne telle que:Sitemap: http://www.site.com/sitemap.xmlLes moteurs de Google, Yahoo, MSN, Ask et IBM sont ou seront bientôt en mesure d'accéder au catalogue des sites Web grâce à cette commande. Détails dans le site officiel Sitemaps.org.

http://techno.branchez-vous.com/actualite/2007/04/recherche_plus_efficace_les_gr.html

 

 Free : radios sur le multiposte, NRJ Hits et MCM Depuis quelques jours, les amateurs du Multiposte ont pu voir débarquer tout en bas de leur liste les différentes radios qui sont déjà proposées sur la chaîne dédiée de Free, sur le Canal 99.L'intérêt pour ceux qui aiment écouter la musique en ligne, est la qualité sonore qui est loin de ce qu'offrent les radios elles-mêmes via leur flux internet. Ici le son est de bien meilleure qualité, infrastructure différente oblige.Pour rester dans les nouveautés musicales, on notera aussi que Free vient de mettre en place la fameuse chaîne NRJ Hits sur le Canal 58. MCM, MCM Top et MCM Pop sont aussi présentes sur les chaînes 37, 38 et 39. Si la première est gratuite, les deux autres nécessiteront un abonnement mensuel de 1,49 euros. http://fr.news.yahoo.com/11042007/308/free-radios-sur-le-multiposte-nrj-hits-et-mcm.html