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La guerre s'intensifie. Les escarmouches, peu nombreuses
encore récemment, qui opposaient d'un côté les éditeurs, essentiellement
musicaux, et de l'autre partisans du « file sharing » et utilisateurs de réseaux
peer to peer, se sont multipliées ces derniers mois, et ont fait basculer le
conflit dans une autre dimension à partir du moment où il est apparu que les
détenteurs de droits pouvaient recourir à l'arme juridique contre des
utilisateurs finaux jusqu'ici épargnés. Car tant que les cours de justice ne
voyaient défiler que des sociétés de commercialisation de logiciels permettant
d'accéder à ces réseaux, à l'instar du célèbre Napster, les questions relatives
à ce conflit demeuraient confidentielles : il ne s'agissait après tout que d'une
bataille industrielle entre des acteurs économiques de générations différentes.
Mais aux Etats-Unis, la RIAA n'a pas hésité à entamer des
procédures contre de simples consommateurs, et en France, son homologue a
récemment entamé une campagne particulièrement agressive, elle aussi menaçante
contre les utilisateurs. Le tout s'est doublé dans tous les pays développés, de
polémiques autour des systèmes de protection anti-copie mis en place par les
éditeurs musicaux sur les plus célèbres des CD vendus, ceux-ci portant atteinte
à un droit reconnu -le droit de copie privée- et, dans nombre de cas, lésant le
consommateur qui ne peut plus l'écouter que sur un nombre restreint d'appareils.
Ces mesures, décidées unilatéralement par certains éditeurs musicaux, ont poussé
les associations de consommateurs à réagir,
faisant sortir du même coup le débat du cercle de spécialistes où il se tenait
jusqu'à présent. Et les consommateurs eux-mêmes ont, pour certains d'entre eux,
décidé de recourir à l'arme du boycott contre les majors.
Le débat sur les réseaux d'échanges de fichiers et le droit de copie privée
n'est donc maintenant plus seulement une préoccupation de geeks ou de juristes
en droit de la propriété intellectuelle, et prend soudain la dimension d'un
débat de société dont les prérequis peuvent paraître techniques, mais dont les
enjeux - culturels, intellectuels - concernent tout le monde.

Les auteurs en boucliers humains

Et du coup, les débats se multiplient, au Forum des Droits de
l'Internet, ce qui est bien le moins, étant donné les attributions de cet
organisme, mais aussi par le biais de médias généralistes, comme TF1 ou Le
Monde. Très souvent, ces débats, qui ne permettent par aux uns et aux autres de
trouver un terrain d'entente, sont pour le moins insatisfaisants, hésitants
entre l'échange d'arguments de mauvaise foi d'un côté et de l'autre - la
totalité de la mévente actuelle de disques imputée aux réseaux P2P contre
l'assimilation pure et simple du partage sur ces réseaux à la copie privée, et
le consensus mou d'un ministre de la culture finissant par affirmer la nécessité
de « trouver
un équilibre mesuré », ce qui ne veut rigoureusement rien dire. Dans tous
les cas, les discussions s'en tiennent à un cadre de production culturelle connu
sans chercher à mesurer la grandeur de la mutation industrielle qui sous-tend la
généralisation de ces réseaux dans la consommation d'œuvres « de l'esprit ».

Le pire est que, ne mesurant pas que l'essentiel des changements
impliqués par la reproduction et la distribution numérique des œuvres sont
d'ordre économiques voire simplement industriels, on en appelle à une réforme du
droit de propriété intellectuelle qui semble pourtant le seul en mesure de
fournir quelque clarté dans le confusionnisme environnant. Celui-ci est en effet
construit, en droit français, sur deux principes simples, dont la
justice peut facilement être reconnue par tout le monde : le principe de
protection de l'auteur, dans sa relation à son œuvre, aussi bien en termes de
droits moraux que patrimoniaux ; le principe de protection de l'éditeur, en tant
que la reproduction et la diffusion d'une œuvre impliquent des investissements
financiers dont le rentabilité doit être au minimum assurée par une protection
juridique sanctionnant la contrefaçon. Plusieurs juristes ont souligné que le
Code de la Propriété Intellectuelle français pouvait être lu comme la
sédimentation de ces deux volontés de protection, fonctionnant l'une avec
l'autre, dans le but de donner suffisamment de garanties aux uns et aux autres
pour qu'ils aient intérêt à produire et à diffuser.

Gardons à l'esprit ce dernier principe, clé de voûte du système :
d'un côté des auteurs dont l'intérêt à créer et à divulguer les résultats de
leur création doit être garanti, et des éditeurs qui doivent avoir un intérêt
-ne serait-ce qu'économique - à investir pour la diffusion des œuvres, de
l'autre une société qui doit consentir un certain nombre de restrictions sur
l'utilisation des œuvres -mais des restrictions limitées, notamment dans le
temps - afin de bénéficier globalement de la diffusion des œuvres qui sans cela,
resteraient secrètes. Sur ces principes, tout le monde est d'accord, jusqu'à
preuve du contraire, et les éditeurs l'ont bien compris, qui, sentant que leur
cause ne peut être très populaire du fait de leur position dans le système,
poussent en avant les auteurs -Charlélie Couture en « bouclier humain » de
Pascal Nègre par exemple - pour lesquels personne ne songe à contester le fait
qu'ils doivent être rémunérés. Cela étant, ils réduisent volontairement la
relation triangulaire entre auteurs, éditeurs et public, à un face-à-face entre
les auteurs et leur public, donnant pour évident qu'un éditeur n'est qu'une
sorte de représentant des droits de l'auteur : celui qui fait payer pour que
l'auteur soit rémunéré.

« Kazaa m'a tuer »

La stratégie est fine, puisqu'elle fait oublier que l'éditeur a
ses propres intérêts dans l'affaire, industriels notamment, qui sont loin de
concorder exactement avec les intérêts de l'auteur. Et du coup, le discours et
le pratiques répressives qu'il développe peuvent être justifiées pour la bonne
cause (les artistes sans-le-sou qui ne peuvent plus nourrir leur famille).
Appelons cela la stratégie du « Kazaa m'a tuer ». Et c'est précisément à ce
genre de rhétorique que se sont attaqués récemment les éditeurs d'uZine dans un
article intitulé « Le blues du businessman »,
rappelant, non sans raison, la part, infime que prend la rémunération de
l'auteur dans le prix de vente global d'un produit culturel quelconque,
l'essentiel étant absorbé par la distribution dudit produit, la rémunération de
sa fabrication matérielle venant en second. La défense du droit d'auteur contre
les réseaux P2P, argumentent les auteurs de l'article, est donc avant tout une
question économique, du même niveau que le crise de la distribution de n'importe
quel produit, avant d'être un enjeu civilisationnel, comme on tente quelquefois
de nous le faire croire.

Et de séparer très clairement les rôles de l'auteur et de l
'éditeur que l'on ne peut considérer comme étant interchangeables. Si l'éditeur
a en charge la fabrication, la reproduction et le diffusion de l'oeuvre, on peut
facilement montrer que l'arrivée massive des technologies numériques provoque un
transfert des coûts de reproduction et de diffusion sur l'utilisateur final :
c'est lui qui, désormais, sur un réseau P2P prend en charge ou moins deux des
trois opérations dont l'éditeur réclame le paiement, l'auteur se chargeant pour
sa part, d'une bonne part de la troisième [1]. Conclusion des deux auteurs : à l'ère numérique,
rien n'empêche, technologiquement ou même économiquement, un auteur de se passer
d'éditeur et de distribuer lui-même ses propres oeuvres, d'encaisser directement
via son site web, et de se faire connaître par le bouche-à-oreille. Vieux
scénario connu de la « désintermédiation » permettant de baisser drastiquement
les coûts, de mettre un terme à la rétention systématiquement organisée par les
éditeurs, de contourner leur rôle politiquement contestable de filtre de la
création, ne « portant au jour », puisque c'est la signification étymologique de
leur titre, que des oeuvres contrôlées, choisies, affadies.

Sauf que cette position, laisse entier le problème . Quid de la rémunération des auteurs face aux réseau P2P ? La
vente directe et sans intermédiaire ne la garantit pas plus que la distribution
traditionnelle ; sauf à parier sur l'empathie du consommateur culturel qui,
ayant conscience d'acheter directement à un petit producteur honnête, et non à
une multinationale prédatrice, aura naturellement tendance à mettre la main à la
poche...Dans les faits, qu'une œuvre soit distribuée directement par l'auteur ou
par l'intermédiaire d'un éditeur et d'un diffuseur ne change pas grand-chose aux
questions que pose la généralisation des réseaux P2P. Par ailleurs, il n'est pas
certain que le scénario rêvé de la suppression pure et simple des intermédiaires
corresponde à la réalité de la reproduction et de la distribution des biens
numériques. Car lorsque dans un contexte de mutation, on voit s'affaiblir le
rôle des intermédiaires traditionnels, on en conclut souvent que l'on assiste à
la disparition de la notion même d'intermédiaire, sans voir qu'il ne s'agit
souvent que de l'apparition de nouveaux types de médiation. Et les nouveaux
intermédiaires, chassant les anciens, ont souvent cet avantage pendant quelques
années, que, n'étant pas identifiés dans leur rôle, ils ne sont pas soumis aux
mêmes obligations que ceux qui le sont.

Qu'est-ce qu'un éditeur ?

Revenons en aux principes : qu'est-ce qu'un auteur ? Une personne
qui crée une oeuvre. Dans un contexte numérique, le principe de cette définition
n'est pas altéré, même si les conditions matérielles de la création le sont
souvent. Pour un auteur, être distribué sous cellophane à la FNAC ou sous forme
de fichiers sur Kazaa ne change rigoureusement rien à ce niveau. Qu'est-ce qu'un
éditeur ? Quelqu'un qui fabrique l'oeuvre, la reproduit, la distribue, et
perçoit des droits au nom de l'auteur afin d'assurer sa rémunération, selon les
termes d'un contrat d'édition dont l'existence est définie par le Code de la
Propriété Intellectuelle. Dans un contexte numérique, a
fortiori à l'intérieur d'un réseau P2P, la reproduction et la distribution
d'une oeuvre sont dématérialisées, ce qui ne veut absolument pas dire que leur
coût est devenu nul : ces opérations nécessitent des investissements matériels,
du développement logiciel et la construction d'infrastructures de communication
non négligeables. Autrement dit, les coûts sont supportés par plusieurs types
d'intermédiaires entre le créateur et le consommateur final : de nouveaux
intermédiaires que sont les constructeurs d'infrastructures, les sociétés de
commercialisation des logiciels P2P, d'autres utilisateurs finaux.
Manifestement, dans l'état actuel des choses, aucun de ces types
d'intermédiaires ne réclame (encore) un retour sur investissement pour la
distribution des oeuvres, dans la mesure où celui-ci est en quelque sorte
garanti autrement (par la publicité par exemple dans le cas de Kazaa, par la
facturation de la bande passante pour les opérateurs d'infrastructures, par la
jouissance des oeuvres qui les intéressent pour les autres utilisateurs finaux).
Mais qui, parmi ces acteurs, rémunère directement les auteurs ? Personne.
Pourtant, il ne serait pas difficile de considérer que dans un réseau P2P,
l'utilisateur final est en même temps un éditeur qui reproduit, diffuse, et même
la plupart du temps choisit ou note les oeuvres qu'il distribue à ses pairs sur
le réseau. Pourquoi ne pas lui demander de garantir la rémunération des auteurs
comme tout éditeur classique ? On pourrait par exemple demander aux sociétés de
commercialisation des logiciels de P2P, qui jouent en quelque sorte le rôle de
diffuseur, d'assurer à la fois la comptabilité permettant d'établir la base de
cette rémunération par auteur et la collecte des fonds auprès des
utilisateurs.

On pourrait demander la même chose aux fournisseurs d'accès -très
présents dans ce débat d'ailleurs, mais sous la forme du témoin muet et attentif
pour l'instant-, qui disposent déjà d'infrastructures de facturation et de
comptabilité auprès de leurs abonnés. Beaucoup de choses sont à imaginer dans ce
nouveau contexte car il est évident que la rémunération des auteurs ne peut
s'effectuer sur la base d'une facturation à la pièce qui est un non-sens dans
les pratiques de ce type de réseaux. Mais il y a un point sur lequel il ne faut
pas se tromper : mettre les utilisateurs de Kazaa ou e-mule face à leurs
responsabilités de mini-éditeurs, c'est leur demander de participer à un circuit
de rémunération directe des auteurs ; certainement pas à celui qui passerait par
l'intermédiaire des éditeurs classiques et qui viserait à les dédommager de
leurs méventes. Car on ne voit vraiment pas ce qu'un éditeur qui presse des
galettes de plastiques aurait à faire dans ce circuit. Les solutions
actuellement envisagées, comme l'extension de la taxe
pour la copie privée (extension chargée dans les fait de contre-balancer
l'effet Kazaa pour les éditeurs classiques, alors que son objectif initial est
totalement différent (les réseaux P2P ne sont pas faits pour la copie privée),
sont à cet égard relativement absurdes dans la mesure où elles reviennent à
demander à un mode de distribution des oeuvres de dédommager un autre mode de
distribution au prétexte qu'il le concurrence. Dans le contexte d'une économie
de marché, il est difficile de justifier que le législateur vole au secours
d'une technologie de distribution au détriment d'une autre, au prétexte qu'elle
est déjà installée, qu'il vole au secours d'une catégorie d'acteurs économiques
au détriment d'une autre catégorie, au prétexte que ces derniers sont des
nouveaux entrants. Depuis plusieurs années, les éditeurs traditionnels avaient
des opportunités pour modifier leur mode de distribution, pour exploiter
massivement les moyens que mettaient à leur disposition les technologies
numériques couplées à Internet. Mais, que ce soit par frilosité, manque
d'imagination, ou plus simplement manque d'intérêt, ils ont choisi de ne pas
investir ce secteur et de laisser de nouveaux acteurs s'y installer. Il est
temps maintenant d'en tirer les conclusions.

New Deal

La prise en compte de cette évolution passe par une redéfinition
du rôle et du statut de l'éditeur, ce que ne semblent prêts à faire ni les
éditeurs traditionnels, ni les autorités de tutelle, ni ces nouveaux acteurs de
la diffusion culturelle que sont les fournisseurs d'accès, les sociétés de
commercialisation de logiciels P2P, et les particuliers qui les utilisent.
Chacun a évidemment intérêt, pour l'instant, au statu quo. Les
nouveaux entrants parce que la situation actuelle leur évite de devoir faire
face à leurs responsabilités vis-à-vis des auteurs, les acteurs traditionnels
parce qu'ils restent seuls a pouvoir revendiquer légitimement le statut
d'éditeur, les autorités de tutelle parce que tout changement dans ce domaine
implique la double nécessité d'une redéfinition des instances de représentation
et de négociation, CSPLA et sociétés de perception de droits notamment, et d'une
modification des circuits de rémunération des auteurs, perspective propre à
faire frémir tout ministre de la culture normalement constitué. Il faudra bien
en passer par là pourtant. Car, chacun peut le constater, le statu
quo est chaque jour de plus en plus intenable. Editeurs traditionnels et
autorités de tutelle doivent être conscients qu'ils ne pourront jamais empêcher
les utilisateurs d'utiliser des technologies qui sont à leur disposition et
qu'ils se sont appropriés. Les nouveaux acteurs ne peuvent continuer à faire
comme si tout ceci ne les concernait pas, comme si leurs pratiques n'avaient pas
d'influence sur le secteur de la création culturelle. Ils doivent être
conscients que la rémunération des auteurs doit être assurée, par un moyen ou
par un autre, s'ils veulent continuer à profiter d'œuvres de qualité. Les
auteurs de leur côté doivent apprendre à dialoguer avec d'autres acteurs que
ceux qu'ils connaissent, à reprendre contact avec leur public, autrement que par
le filtre rassurant, maternant, et parfois infantilisant de leur chers éditeurs.
Les principes de la propriété intellectuelle ne sont pas remis en cause,
contrairement à ce qu'on dit souvent. Ce sont les modalités effectives de leur
mise en œuvre qu'il faut redéfinir. Pour cela, les auteurs doivent sceller un
nouveau pacte avec leur public.

http://www.homo-numericus.net/article201.html