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Petit probleme de connexion 

Yoko Ono en justice
pour réclamer des droits impayés sur les ventes de disques de John Lennon 

Yoko Ono a déposé mercredi une plainte contre la compagnie EMI qu'elle
accuse de ne pas lui avoir versé les droits sur les ventes de disque de son
défunt mari, l'ancien Beatle John Lennon, et a demandé 10 millions de dollars
(7,97 millions d'euros) de dédommagements.

Dans sa plainte déposée mercredi devant la Cour suprême de Manhattan, Yoko Ono accuse EMI et
Capitol Records d'avoir violé plusieurs accords en "sous-estimant
délibérément et consciemment ses droits" en lui cachant "le véritable
usage et les ventes des enregistrements de Lennon".

Jeanne Meyer, porte-parole d'EMI/Capitol, n'a pas souhaité commenté la plainte
de Yoko Ono. Elle a revanche expliqué que "les artistes demande de temps
en temps un audit de leur droits versés. Parfois les opinions divergent, ce qui
est compréhensible étant donnée la complexité des contrats." Elle a ajouté
que "99 fois sur 100, les choses se résolvent à l'amiable".

L'avocat de Yoko Ono, John LiCalsi, n'a pas souhaité faire de commentaires. La
veuve de John Lennon réclame au moins 10 millions de dollars de dommages, plus
les intérêts.

En août, les anciens Beatles et leur maison de disque, Apple Corps, avaient
engagé des poursuites pour obtenir la propriété et le contrôle des
enregistrements originaux du groupe. La
Cour suprême avait refusé de rejeter la plainte, et la
compagnie EMI a fait appel de la décision. AP 

http://permanent.nouvelobs.com/culture/20061019.FAP8929.html?idfx=RSS_culture

Des musiciens s'autoévaluent

Les festivals se suivent et ne se ressemblent pas. Après
Angaredona, Madajazzacar, la liste se poursuit avec I'trôtra.

Tous permettent d'apprécier la qualité de création des musiciens malgaches.
Pour certains d'entre eux, ils certifient que ces musiques existaient déjà,
mais que les créneaux pour se produire manquaient.

D'autres, avouent avoir inventé une musique plus recherchée autrefois, mais que
pour des raisons financières, ils ont dû l'édulcorer pour satisfaire un large
public.

Qu'elles soient traditionnelles, de variété ou jazzistiques, toutes ont un
dénominateur commun, leurs créateurs. Leurs premières rencontres, qui se sont
déroulées à la fin du mois dernier, avaient pour but de s'occuper de leur
défense.
La Sacem est
venue donner ses recettes, l'Omda en a pris de la graine. Pour mieux comprendre
ce qu'il faut défendre dans cette musique et ce qui a vraiment été créé, à
partir d'une mélodie existante, nous avons rencontré de grands auteurs,
compositeurs et interprètes malgaches, résident à Madagascar ou à l'extérieur,
afin de nous donner une version de leur perception de cette évolution.

Nous leur avons aussi demandé ce que les musiciens devraient parfaire pour
déterminer les clauses exactes d'une création. Le jazz a été choisi
volontairement pour son universalité dans son interprétation.

Musique d'origine américaine, les paradoxes sont nombreux, d'abord dans sa définition,puis
dans sa protection. Propos choisis.

Harly Rajaobelina : “Jouer ou créer de la musique est dans la peau de
tout Malgache. Ces ardeurs sont souvent freinées, quand il s'agit de se
produire. Il y a trop de jalousie entre musiciens. Si j'ai créé le Malagasy
Social Club, c'est pour instaurer un mouvement rassembleur. Qu'ils soient
ensemble pour créer et défendre le jazz vernaculaire malgache”.

Datita : “Je suis professeur de musique, il est normal que tous les
musiciens aient envie de vivre de sa musique. Il faut rappeler que la
technicité est importante. A Madagascar, beaucoup de musiciens jouent à
l'oreille. C'est bien mais un vrai musicien doit pouvoir partager des
partitions avec les autres”.

Solo Andrianasolo : “L'amour des Malgaches pour la musique est notoire.
Comme le disait à juste titre Serge Rahoerison, dans une famille, il y a
toujours au moins un musicien. Il chante, joue du piano ou de la guitare. Le
vrai secret pour se prévaloir d'être musicien créateur, c'est le travail”.

http://www.lexpressmada.com/index.php?p=display&id=2762 

Réalisateurs européens
en colère

La rémunération de la copie privée est menacée par un
projet de la Commission.

Je suis venu dénoncer un hold-up et j'espère que la Commission européenne
ne se laissera pas prendre", clamait mercredi Luc Dardenne, à quelques
mètres du Berlaymont, siège de l'exécutif européen. Le réalisateur belge,
accompagné d'autres membres du Gesac, le Groupement européen des sociétés
d'auteurs et compositeurs, était venu clamer son indignation face à un projet,
en gestation dans les services de la Commission, qui menace de remettre en cause les
rémunérations perçues sur la copie à titre privée des créations artistiques.

Vingt pays européens pratiquent actuellement ce système, autorisé par la
directive européenne de 2001 sur le droit d'auteur, visant à prélever une somme
sur la reproduction par les particuliers d'oeuvres telles que les films ou les
chansons. Selon le Gesac, les recettes s'élevaient en 2005 à 555 millions
d'euros, autant d'argent consacré à la création. Pour le réalisateur de "l'Appât",
Bertrand Tavernier, la suppression de ces recettes marquerait la fin de la
création indépendante. "Trois de mes derniers films, au moins, n'auraient
pu voir le jour si la loi ne prévoyait pas en France cette soupape de sûreté à
la reproduction privée", a affirmé Tavernier.

Le réalisateur en a d'ailleurs profité pour fustiger le Royaume-Uni qui,
avec l'Irlande, Malte, Chypre et le Luxembourg, refuse d'appliquer de tels
droits. "En Angleterre, c'est grâce à l'Europe que le créateur est
aujourd'hui considéré comme un auteur, l'Union devrait également permettre un
alignement vers le haut des législations dans ce domaine", a-t-il
expliqué. Et Luc Dardenne d'expliquer qu'un Ken Loach est ravi de pouvoir
bénéficier en France de ce type de rémunération, ajoutant que "c'est
une demande de l'ensemble de la création".

Réclamé par les industriels de l'électronique, contraints de répercuter ce
prélèvement sur le prix d'achat de leurs produits, le projet de la Commission prévoirait
la suppression progressive de la rémunération de la copie privée. Pour ces
industriels, soucieux de préserver le développement de services en ligne dans
le domaine du cinéma et de la musique, il existe des techniques suffisant à
protéger du piratage. C'est le cas de l'iPod, pour lequel Apple limite le
téléchargement de musique via le logiciel iTune. "Faux, s'exclame Bernard
Millet de la Sacem,
la Société
des auteurs et compositeurs et éditeurs de musique. Cette technique
développée ne protège que 2 pc du contenu d'un iPod."

Pour le Gesac l'ensemble des pays de l'Union devrait pratiquer cette
rémunération, ressort de la diversité culturelle en Europe. Le groupement a
ainsi déploré le retard de pays, acquis à l'idée d'un prélèvement mais sur des
supports limités. C'est le cas de la Belgique, dénoncée pour ne prévoir aucune taxe de
cette nature sur l'achat de MP3.

"En Belgique, cette rémunération n'existe que pour la reproduction
sur les DVD et autres supports analogiques", s'insurge Nicole La Bouverie, d'Eurocopya, la
fédération européenne des sociétés de gestion pour la copie privée
audiovisuelle. En France par exemple, a expliqué mercredi Yves Duteil, 8 pc du
prix d'un iPod va à la création artistique, au titre de la rémunération sur la
copie privée.

http://www.lalibre.be/article.phtml?id=5&subid=587&art_id=310143

La musique libre fait
son premier festival à Montpellier

La musique libre, c"est-à-dire
non soumise aux droits
d"auteur classiques, a ses artistes, ses plates-formes Internet (Jamendo, Dogmazic),
ses théoriciens, son droit (les « creative commons »), ses promoteurs et ses
détracteurs aussi (la Sacem).
Elle a désormais son propre festival, baptisé Diffuz, qui se tiendra à Montpellier du 21 au 28
octobre.

L"idée peut sembler audacieuse mais, selon son coordinateur, Damien
Issaad, elle « part du constat que le développement sur Internet de la
musique est assez avancé, que le concept de musique libre est bien assimilé et
qu"il est donc temps de sortir d"Internet pour présenter ça aux gens.
» Le but est clair : sortir du concept, lever le nez de son écran
d"ordinateur et voir concrètement ce qu"il y a derrière la notion de
musique libre. Et, en priorité, les artistes eux-mêmes. Une cinquantaine de
groupes seront présents au festival, avec des concerts tous les jours.

Quelques initiatives techniques viennent appuyer la démarche. D"abord,
l"installation un peu partout, notamment dans les bars, de bornes de
téléchargement de musique libre par le label associatif montpellierain
Antiblues. Appelées « Antibox », ces bornes sont des ordinateurs avec un
minimum de fonctionnalités. Un navigateur Internet pour parcourir les morceaux
et artistes disponibles, une prise jack pour écouter directement au casque et
un port USB pour télécharger. Le public pourra en effet – il y est même
encouragé – venir avec sa clé USB pour repartir avec des morceaux.

Totale gratuité

Cela dit, il a fallu faire une entorse aux « Creative Commons« à la
française. Celles-ci comportent la clause dite « NC », « non-commercial »,
stipulant que cette musique ne doit pas faire l"objet d"une activité
commerciale. Or, le fait d"en proposer dans un bar profite commercialement
à ce dernier. « On a une cinquantaine de groupes, qui viennent de la
plate-forme Dogmazic, qui ont accepté de lever la clause NC », note Damien
Issaal.

Les concerts aussi seront disponibles, en direct et en ligne, en connectant
son PC portable à des bornes Wi-Fi
installées par l"association Montpellier Wireless. « Elles permettront
d"envoyer le flux du concert sur un serveur de streaming pour
permettre aux gens, localement, de récupérer des morceaux », détaille le
secrétaire de l"association Pascal Rullier. Montpellier Wireless déploie
un réseau sans fil Wi-Fi communautaire. Ainsi, tous ceux qui ne seront pas sur
place pourront écouter les concerts, en s"inscrivant gratuitement au
service. Tout comme les membres d"autres réseaux communautaires interconnectés
à celui de Montpellier : Caen,
Rouen, Nantes. Des webradios comme
Divergence FM, DBC, NMNS (pour ni major, ni sacem, sic !) comptent elles
aussi diffuser les concerts, avec possibilité pour les internautes de les
enregistrer.

A chaque fois – qu"il s"agisse des bornes, des concerts, des
radios –, écoute et téléchargement seront gratuits. « Notre but n"est
absolument pas de mettre l"accent sur la gratuité mais de faire la
démonstration, par l"exemple, du vecteur culturel que le libre est devenu
», précise Damien Issaal,

http://fr.news.yahoo.com/19102006/44/la-musique-libre-fait-son-premier-festival-montpellier.html 

Une alliance en faveur
de la redevance pour copie privée 

Une nouvelle organisation vient de naître pour défendre la redevance pour
copie privée, une ponction dont l'avenir est plutôt sombre. Des artistes,
auteurs et des producteurs européens ont ainsi constitué l'Alliance Culture
d'abord !. Il s'agit de défendre auprès de Bruxelles le maintien de la
rémunération pour copie privée, laquelle alimente bon nombre de circuits de la
création et de la production culturelle.

Bruxelles aimerait bien
réformer voire supprimer cette redevance prélevée sur les médias vierges en
contrepartie de la copie privée, alors que la ponction a rapporté en 2005 dans
toute l'UE près de 560 millions d'euros.

« La Commission européenne
doit présenter cet automne une recommandation sur la rémunération pour copie
privée qui pourrait conduire à la suppression progressive de ce système »
explique la SACD
(société des auteurs et compositeurs dramatiques), « c'est une véritable
offensive à laquelle les artistes, auteurs et producteurs européens doivent
faire face, offensive menée par les industriels (fabricants de matériel
électronique et technologies de l'information) qui visent la suppression du
système. Cette rémunération est pourtant une juste contrepartie en échange de
la possibilité de copies d'œuvres protégées. Elle est la condition pour que
les particuliers puissent réaliser des copies pour leur usage personnel et
pour que les artistes et auteurs soient rémunérés sur ces copies ».

Auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs de films, réalisateurs, artistes
interprètes et producteurs de musique
indépendants se réunissent donc autour de « Culture D'abord ! » afin
de défendre e projet. « La redevance sur la copie privée est un moyen des
plus justes et des plus intelligents qu'on ait pu trouver pour rémunérer les
auteurs », explique pour sa part Bertrand Tavernier, cité par le Monde, « sans
nos oeuvres, il n'y aurait pas de fabricants, car il n'y aurait rien à diffuser
».

Quant à l'épineuse question des DRM,, on fait valoir à l'instar de la SACEM, que bon nombre de
titres sont vendus sans verrous et que sans le contenu proposé, les fabricants
seraient bien mal à l'aise pour dégager de confortables marges. La Sacem exposait ainsi
qu'au-delà des DRM, « il apparaît tout à fait normal que la vente de
supports de reproduction, qui n'existerait pas à un niveau comparable sans la
copie privée des oeuvres, donne lieu à une rémunération des auteurs ».

http://fr.news.yahoo.com/19102006/308/une-alliance-en-faveur-de-la-redevance-pour-copie-privee.html 

Universal Music traîne
deux plateformes de vidéo en justice

Malgré les accords signés il y a dix jours avec Youtube et Google, Universal Music met à
exécution sa menace de traîner en justice les sites d'UGC (User
Generated Content), en s'en prenant courageusement à deux petits acteurs de ce
nouveau marché : Grouper et Bolt.com

Juridique

La
rachat de Youtube par Google et la signature d'accords de distribution
précipités avec plusieurs maisons de disques le jour même de cette acquisition
n'étaient qu'un écran de fumée. Universal Music, qui avait menacé auparavant de
poursuivre Youtube et Myspace pour violation de copyright vient de passer à
l'acte, en déposant plainte comme deux plateformes d'échange de vidéos :
Grouper et Bolt.com.

«Les
sites de contenus générés par les utilisateurs qui tirent de la valeur du
trafic généré par nos clips vidéos, nos enregistrements et nos chansons ne
peuvent pas raisonnablement espérer bâtir leur business sur le dos de nos
contenus et du dur labeur de nos compositeurs sans autorisation et sans
compensation aucune pour les créateurs», se justifie la compagnie, filiale du
groupe français Vivendi.

Violation massive de copyright

Ni
Grouper, qui a été racheté le mois dernier par Sony pour 65 millions de
dollars, ni Bolt.com, n'atteignent les sommets d'audience de Youtube, qui
accueille plus de 72 millions de visiteurs uniques par jour, selon comScore. Le
cabinet d'étude américain crédite Bolt.com de 8 millions de visiteurs uniques
par jour et Grouper de 1,8 million.

Dans
sa plainte, Universal Music accuse les deux sites de «violation massive» de
copyright et les compare au Napster des origines et à Kazaa. Les vieux démons sont
de retour. «Nous avons déjà fait des ouvertures en direction d'Universal et
nous espérons qu'ils engageront un dialogue sérieux avec nous comme ils l'ont
fait avec Youtube», commente pour l'agence Reuters Aaron Cohen, le P-dg
de de Bolt.com.

«On
ne peut nier que nos utilisateurs postent des contenus sous copyright de temps
en temps et nous recevons occasionnellement des requêtes officielles pour les
supprimer, ce que nous faisons», se défend-t-il.

On
aurait pu croire que les accords signés avec Youtube allaient ouvrir la voie à
une meilleure entente entre les maisons de disques et les nombreuses
plateformes d'échange de vidéo (plus de 300 aux Etats-Unis) qui se développent
aujourd'hui. C'est oublier que, d'une part, les accords de distribution avec
Youtube se fondent sur la promesse de Google de mettre en place un système de
filtrage des contenus non autorisés. D'autre part, ils ne règlent pas le
problème de la responsabilité des opérateurs de ces plateformes dans les
violations de copyright perpétrées leurs utilisateurs.

Faire un peu le ménage à moindre frais

Comme
la loi française sur la confiance dans l'économie numérique, le DMCA américain
(Digital Copyright Millenium Act) déresponsabilise les opérateurs Internet, qui ne sont
considérés que comme des prestataires techniques, des violations de propriété
intellectuelle qui ont lieu sur leurs réseaux. L'enjeu, pour Universal Music,
est certainement d'obtenir devant la justice américaine que les plateformes
d'échange de vidéos ne soient pas considérés comme de simples prestataires
techniques et ne bénéficient pas de cette exception.

S'il
avait été surtout question de se remplir les poches avec les dédommagements
auxquels Universal Music peut prétendre, il aurait été plus judicieux de porter
plainte contre Myspace, ce que le P-dg de la maison de disques avait un temps
menacé de faire. Mais il sera certainement plus facile d'obtenir gain de cause
face à Grouper ou à Bolt.com. En cas de victoire devant les tribunaux, toutes les
plateformes UGC (User Generated Content) de ce type se retrouveront de
fait dans l'illégalité.

C'est
un excellent moyen pour Universal Music, au demeurant, de faire un peu le
ménage sur ce nouveau marché. Les maisons de disques et les autres ayant droit
se satisferaient certainement de voir deux ou trois acteurs majeurs comme
Google et MySpace le dominer, ce qui leur permettrait de mieux contrôler ces
nouveaux canaux de diffusion et de distribution et leur éviterait d'avoir à
mener des négociations dans tous les sens pour le paratage de quelques miettes
de revenus. On est tellement susceptibles de mieux s'entendre entre
oligopoles...

http://fr.news.yahoo.com/19102006/7/universal-music-traine-deux-plateformes-de-video-en-justice.html 

NBC Universal privilégie internet et et les médias numériques 

NEW
YORK (AFP) - NBC Universal (groupe General Electric) va donner la priorité
à la diffusion sur internet
et les médias numériques, en réduisant en revanche ses dépenses de 750 millions
de dollars d'ici fin 2008, surtout dans l'information, les fictions et les films, a annoncé le groupe jeudi.

Cette décision est motivée par le
fait que les annonceurs publicitaires basculent vers l'internet et les nouveaux
médias électroniques, a expliqué le groupe. NBC Universal compte notamment
réduire de 5% ses effectifs, soit environ 700 emplois, en particulier dans ses
chaînes d'information, précise le communiqué. En revanche NBC Universal a
annoncé un vaste projet de développement sur l'internet et les médias
électroniques baptisé "NBCU 2.0". Les économies dans les secteurs
classiques seront réinvesties dans cette branche, dont le chiffre d'affaires
devrait dépasser un milliard de dollars en 2009, a ajouté le groupe.
"Les changements dans les 5 prochaines années dépasseront ceux des 50
années précédentes," a averti le PDG Jeff Zucker, cité dans le communiqué.
Dans une interview au Wall Street Journal, M. Zucker a précisé que le groupe
économiserait dans les fictions et privilégierait des programmes à coûts
moindres pour le "prime time" (heure de grande écoute en début de
soirée) télévisé de 20H00, car l'intérêt des annonceurs n'est pas suffisant
pour justifier les dépenses élevées des séries télévisées. Côté fictions et
émissions de loisirs, le groupe veut développer les revenus de la diffusion sur
de multiples plates-formes, dont l'internet et les médias électroniques. Pour
les studios de cinéma Universal, le groupe prévoit un plan d'économies dans
toutes les branches, afin de répondre aux "changements technologiques qui
transforment l'industrie du cinéma". NBC Universal a connu deux années
difficiles avec la fin des séries populaires "Friends" et
"Frasier" et vu son bénéfice opérationnel chuter de 10% lors des
trois derniers trimestres, pesant sur les bénéfices de GE. NBC Universal attend
pour 2006 un bénéfice opérationnel de 3 milliards de dollars sur un chiffre d'affaires
de 16,5 milliard. L'action GE perdait 0,65% à 35,34 dollars jeudi vers 15h00
GMT à la Bourse
de New York après l'annonce de
ces mesures.

http://fr.news.yahoo.com/19102006/202/nbc-universal-privilegie-internet-et-et-les-medias-numeriques.html 

+

Universal
Music cite les plateformes d'échange vidéo Grouper et Bolt en justice

Universal Music vient de déposer une plainte de violation massive
de droits d'auteur contre Grouper et Bolt.com, deux plateformes d'échange de
vidéos.

   Universal aurait justifié sa position en expliquant que les
sites de contenus générés par les utilisateurs ne devraient pas compter sur la
production d'autres entreprises (labels, chaînes télé, etc.) pour construire
leur fond de commerce, et ce, sans apporter une quelconque compensation.



   Selon comScore, Grouper recevrait 1,8 million de visites
par jour, et Bolt.com, 8 millions.

http://benefice-net.branchez-vous.com/nouvelles/06-10/10-315301.html

 Succès des ventes en ligne des rééditions d'Universal Music

Universal Music a remis en vente, dans une vingtaine de pays et sur divers sites
de téléchargement légal, 3.000  anciens albums européens  (France, Royaume-Uni,
Allemagne) qui n'étaient plus édités. Au total, plus de 250.000 titres ont été
téléchargés au cours d'une période de sept mois. Parmi les albums les
plus achetés figurent ceux de Noir Désir, Nana Mouskouri, Jacques Brel et
Brigitte Bardot. Une deuxième réédition aura lieu d'ici fin novembre. Par
ailleurs, le label Decca Records rééditera lui aussi plus de 400 titres de
musique classique.

http://www.journaldunet.com/breve/musique/5728/succes-des-ventes-en-ligne-des-reeditions-d-universal-music.shtml

Allofmp3, asphyxié par
Visa et Mastercard, vise la gratuité 

L'affaire du russe AllofMP3.com est symptomatique des moyens économiques,
politiques ou juridiques à dispositions pour asphyxier un site commercial en
deux temps, trois mouvements. Visa et MasterCard ont tout simplement stoppé les
transactions faites avec leurs moyens de paiement vers le site AllofMP3. Chaque
tentative d'achat d'albums sera ainsi vouée à l'échec pour le client porteur
d'un moyen de paiement maison. « Cette mesure a été prise en concordance
avec une loi votée en Russie
et les dispositions de base internationales en matière de copyright et
propriété intellectuelle ». La décision de Mastercard remonte dans les
faits au mois d'août dernier.

Dans le même temps, alors que la mort du site devient une
condition pour l'entrée de la Russie dans l'OMC, AllofMP3 a
réaffirmé dans une conférence de presse la légalité de son site, du fait
d'accords signés avec un organisme plus ou moins représentatif des auteurs dans
le pays ( le Russian Multimedia and Internet Society ou ROMS). Un
contrat sans légitimité, selon l'IFPI et la RIAA qui ne reconnaissent aucun lien avec le
ROMS. « En six ans, nous n'avons jamais été condamnés par une cour russe ou
déclarés dans l'illégalité » rétorque, torse bombé, le porte-parole de la
société. Dans sa conférence de presse, AllofMP3 signale avoir « proposé de
payer aux Majors les redevances qu'elles se réclament, mais l'offre a
[aurait] été repoussée »

En plus de la vente d'albums MP3 à prix cassé (3 dollars environ), Allofmp3
se réserve un nouveau coup médiatique: selon l'International Herald Tribune, le
site envisage maintenant de proposer au téléchargement des milliers de morceaux
gratuitement (le service est en route). Le financement se fera en échange de publicités
affichées avant chaque download. Ce modèle n'a rien de choquant puisqu'il suit
fidèlement celui soutenu par Universal et EMI via le site new-yorkais Spiralfrog. 

http://fr.news.yahoo.com/19102006/308/allofmp3-asphyxie-par-visa-et-mastercard-vise-la-gratuite.html 

P2P : guerre des
communiqués entre la Spedidam
et la SCPP 

La récente décision du tribunal de Chambery est devenue le
terrain d'une bataille médiatique entre la SCPP et la Spedidam.

Rappel des faits : Olivier D., magasinier, avait été pris la main dans le
sac sur le net pour « reproduction ou diffusion non autorisée de programme,
vidéogramme ou phonogramme ». Entre 2003 et 2004, il donc avait mis à disposition
des MP3 sur le net sans autorisation via eMule. Interrogée, la SCPP, partie civile au
procès, nous avait indiqué que la gendarmerie avait constaté chez l'intéressé
5600 fichiers dont 3700 environ de son répertoire.

L'information, qui a pu être oubliée par certains commentateurs, était
importante dans les faits puisque le jugement ne fera pas référence à ce stock.
Les magistrats s'attacheront à souligner que lors de la saisie, il avait été
constaté dans deux répertoires, où étaient stockés « deux fichiers,
définitivement chargé pour l'un et en cours de téléchargement pour l'autre, et
ce, sur deux disques durs
différents ». L'intéressé fut condamné à 2000 euros d'amendes. La SCPP a demandé de son côté 7
828 euros de dommages et intérêts (2 euros par titre) mais cette partie sera
examinée ultérieurement.

Première salve

Rebondissant sur cette affaire sous une optique purement juridique, la Spedidam publiait un
communiqué dès le 2 octobre 2006 intitulé « le téléchargement à 1000 € le
titre ». Ce jugement, « rapporté au nombre d'oeuvres concernées, [inflige]
la peine la plus élevée depuis le commencement des hostilités contre les
internautes ».

Et l'organisme, fervent défenseur de la licence
globale, d'enfoncer un peu plus le clou : « Parallèlement, les
multinationales annoncent sans complexe la mise à disposition gratuite, payée
par la publicité, de plus de la moitié de leurs catalogues sur internet. Quelle logique y
a-t-il a réprimer le téléchargement gratuit sur les réseaux peer-to-peer et à l'encourager
sur des sites ... eux aussi gratuits ? Mais, s'il ne s'agissait que de rémunérer
le gratuit, pourquoi les multinationales ont-elles refusé la licence globale
pour le peer-to-peer ? (...) La loi
DADVSI adoptée le 1er août 2006 ne fait qu'accélérer ce processus : en
martyrisant la copie privée, en refusant la licence légale pour les webradios,
en repoussant la licence globale pour les échanges en peer-to-peer, elle a
ouvert la voie au démantèlement de tous les droits à rémunération garantis aux
artistes et enfermé les échanges sur Internet dans un carcan répressif brutal
et archaïque. »

Retour de bâton

À ces coups de griffes, la
SCPP hurlait à la désinformation dès le 12 octobre . « Lors
de son intervention, la gendarmerie a constaté que 2 fichiers musicaux étaient
en cours de téléchargement. Elle a ultérieurement constaté la présence de près
de 5.600 fichiers musicaux contrefaits sur le disque dur du prévenu. L'amende
pénale de 2.000 € n'est donc pas de 1.000 € par titre comme l'affirme
faussement la Spedidam,
mais d'à peine 36 centimes d'euros. » Elle indique en outre que les faits
sont liés à « une affaire de corruption de mineurs sur le net, et n'est
donc pas le signe d'une quelconque politique de répression systématique qui
serait menée par les ayants droits » (voir à ce titre la page des victoires de la
SCPP)

Attaquée sur la redistribution des sommes, la SCPP soulignait enfin que « toutes
les exploitations de phonogrammes effectuées par leurs producteurs donnent lieu
à rémunération des artistes interprètes, ceux-ci disposant d'un droit exclusif
d'autoriser ou d'interdire l'utilisation de leurs prestations, qui leur
garantit cette rémunération ».

Quant à la publicité, les accords relatifs à la diffusion de musique rémunérée par un pourcentage des
recettes publicitaires seraient vieux comme Hérode, alors que « la licence
globale a été rejetée par la quasi-totalité de la communauté artistique
française » voilà quelques mois.

Assaut final ?

Hier, la Spedidam
revenait une nouvelle fois à la charge, toujours sur le terrain juridique en
insistant bien sur le fait que « nulle part il n'est fait mention de
l'existence de 5600 fichiers dans la décision. Quand bien même l'existence de
ces fichiers aurait été constatée par la gendarmerie, ce que la SPEDIDAM ne conteste pas,
le jugement ne porte, lui, que sur les deux fichiers susmentionnés ».

Quant à la question de la rémunération des artistes, la Spedidam pointe qu' «
incidemment, la SCPP
a cru bon de prétendre que toutes les exploitations de phonogrammes effectuées
par leurs producteurs donnent lieu à rémunération des artistes interprètes.
C'est parfaitement inexact. Dans leur immense majorité, les artistes
interprètes ne reçoivent des producteurs qu'une rémunération forfaitaire et
définitive pour toutes les exploitations possibles de leurs enregistrements
». La Spedidam
avance pour la défense de la licence
globale, les 13 500 signatures manuscrites d'artistes s'étant prononcés pour ce principe et l'arrêt des poursuites.

La SCPP saura
demain le montant des dommages et intérêts. L'on verra bien si, à deux euros
par titre, elle obtient les 7 828 euros demandés, ou seulement quatre
malheureux euros de dommages-intérêts.

http://fr.news.yahoo.com/18102006/308/p2p-guerre-des-communiques-entre-la-spedidam-et-la-scpp.html 

Le disquaire en ligne
VirginMega appelle à vendre sans DRM 

VirginMega, le deuxième site de vente de musique
en ligne en France, filiale du groupe Lagardère, souhaite ouvrir le débat sur
la vente de titres sans protection afin d'élargir le marché en s'adressant à
tous les formats de baladeurs.

"Les DRM (Digital right management, mesures techniques de protection)
sont un frein énorme au développement du marché de la musique en ligne car, suivant le standard
de votre baladeur, vous pourrez ou non accéder à tel ou tel site légal, cela
crée de la frustration", déclare mercredi à Reuters, Laurent Fiscal,
directeur marketing produits de Virgin Megastore.

"L'interopérabilité ne viendra vraisemblablement pas des grands industriels
de l'informatique. Une des solutions est de tester un marché sans DRM",
ajoute-t-il.

L'absence de mesures de protection permet de respecter le principe de
l'interopérabilité posé par la loi sur les droits d'auteurs et droits voisins
dans la société de l'information (loi
DADVSI). Ce principe veut que le consommateur puisse lire une oeuvre sur
n'importe quel support et avec n'importe quel logiciel.

FACILITER LA VIE DES
ACHETEURS DE MUSIQUE

"Nous souhaitons ouvrir le débat de l'utilité des DRM car sur le
milliard de titres téléchargés en France en 2005, seuls 2% l'ont été
légalement. En supprimant les DRM, nous voulons faciliter la vie aux 2% de
consommateurs qui font l'effort d'acheter de la musique légalement et élargir le marché à
ceux qui ne le font pas", explique-t-il.

"Ce ne sont pas ceux qui téléchargent légalement qui vont se précipiter
pour mettre les titres en peer
to peer", fait valoir Laurent Fiscal.

A ses yeux, "les opérateurs informatiques se dirigent vers de moins en
moins d'interopérabilité, comme Apple
avec son iTune ou Microsoft
avec Zune".

"Nous allons de plus en plus vers des mondes fermés. Et dans le même
temps, éditeurs et ayant-droits font des tests de sites musicaux gratuits
financés par la publicité. Nous pensons qu'il est temps d'ouvrir un débat sur
un marché du téléchargement légal payant sans DRM", ajoute-t-il.

VirginMega a été l'un des premiers acteurs à attirer l'attention sur le
problème de l'interopérabilité en 2004 en assignant Apple devant le Conseil de la
concurrence pour avoir accès à leur DRM propriétaire qui permet aux seuls
baladeurs Apple (i-Pod) d'avoir accès à leur site.

Pour l'heure, les grandes maisons de disques sont opposées à une telle
initiative et les contrats signés par VirginMega l'empêchent de se lancer seul
dans l'aventure.

A la Sacem,
la société de gestion du droit d'auteur pour la musique, on ne se montre pas opposé à une
telle initiative.

"La Sacem
n'impose aucune contrainte ni aucune disposition technique dans le cadre des
autorisations qu'elle accorde à VirginMega comme aux autres sites de musique en ligne", déclare son
président du directoire, Bernard Miyet, par la voix de son attaché de presse.

Le marché de la musique en ligne a
totalisé 19,7 millions de titres vendus en 2005 et est dominé par i-TuneStore,
le site d'Apple avec 39% du marché, suivi par VirginMega (29%) et FnacMusic
(19%), selon GFK.

Au plan mondial, les ventes de musique
en ligne ont représenté au premier semestre 2006 11% des ventes totales de
musique de 13,7 milliards de dollars, une baisse de 4% sur un an, selon la Fédération
internationale de l'industrie phonographique (IFPI).

http://fr.news.yahoo.com/18102006/290/le-disquaire-en-ligne-virginmega-appelle-a-vendre-sans-drm.html 

Orange va proposer MSN
sur ses mobiles

PARIS (Reuters) - Microsoft et France Télécom
annoncent un accord stratégique permettant à l'opérateur historique français de
proposer à partir de décembre la messagerie instantanée MSN du groupe américain sur ses
mobiles Orange.

L'offre,
qui sera étendue en 2007 à d'autres pays européens (dont le Royaume-Uni et l'Espagne),
permettra l'utilisation de la messagerie instantanée entre PC et téléphones
mobiles.

L'accord
entre Microsoft et France
Télécom, qui entre dans le cadre d'un partenariat plus global annoncé en juin
2005, prévoit que les coûts de développement, les revenus et la propriété
industrielle des éléments spécifiques à l'offre de messagerie soient partagés
entre les deux groupes.

Le
service sera accessible sur neuf terminaux dès son lancement, dont six (déjà en
parc) représentent entre 600.000 et 700.000 clients. "Plusieurs
dizaines" de mobiles Orange devraient être compatibles d'ici à la fin
2007.

"Cet
outil va permettre aux clients d'Orange - 135 millions de personnes - d'entrer
dans le monde de la messagerie instantanée et de dialoguer (...) avec la
communauté de ceux qui sont dans le monde de 'Windows life', (...) soit 240
millions de personnes", a déclaré lors d'une conférence de presse Didier
Lombard, P-DG de France Télécom.

Steve
Ballmer, le directeur général de Microsoft, a pour sa part
prédit "des résultats importants à court terme".

En
termes de tarifs, Didier Lombard a seulement indiqué que le service, gratuit
depuis les PC, serait facturé "un prix très raisonnable" "de
façon à ce que les jeunes puissent y accéder sans casser leur tirelire".

"Il
s'agit de s'adresser au plus grand nombre, ce n'est pas focalisé sur les
terminaux haut de gamme réservés aux techno-spécialistes", a-t-il ajouté
en précisant que l'opérateur français visait "plusieurs millions de
clients en Europe d'ici
2009".

Le
P-DG de France Télécom a également indiqué qu'il ne retenait pas
"l'hypothèse de baisse du SMS"
après le lancement de MSN sur
les mobiles du groupe.

Dans
le cadre leur offre, France Télécom et Microsoft prévoient en outre
de lancer au printemps 2007 de nouveaux services tels que les appels depuis et
sur les PC et les appels sur mobiles et PC en vidéo 3G.

"Nous
n'avons pas de projets de partenariat avec d'autres opérateurs, mais notre
accord (avec France Télécom) n'est pas exclusif", a déclaré Steve Ballmer.

Une
version de MSN est déjà
notamment disponible sur certains mobiles de Bouygues Telecom. France Télécom a
annoncé mercredi que l'interopérabilité de son service avec celui d'autres
opérateurs serait assurée.

http://fr.news.yahoo.com/18102006/290/orange-va-proposer-msn-sur-ses-mobiles.html

Les opérateurs de WiMAX sortent du bois

Deux mois après avoir été attribuées par l'Arcep,
les licences WiMAX– dont l'usage est restreint aux services de liaisons fixes
et nomades à l'exclusion de toute mobilité – font parler d'elles. Plusieurs
opérateurs attributaires se sont exprimés, lors d'un séminaire organisé en
septembre par Télécom Paris, dont l'intitulé était Haut débit mobile : WiMAX et
HSDPA, concurrence ou coexistence ?

« Nous nous situons comme un pur opérateur de
gros sans activité de détail ni lien avec un acteur de détail », a déclaré
Régis Martin, directeur du développement de TDF, actionnaire à 90,2 % de
l'opérateur HDDR, bénéficiaire de onze licences régionales. HDDR se distingue
aussi par sa volonté de desservir en liens radio, dès 2007, les zones blanches
de certains départements, non ou mal couverts en ADSL, en concertation avec les
collectivités territoriales. Pour l'aider dans cette tâche, TDF utilisera son
propre outil logiciel d'éligibilité à la couverture radio en WiMAX.

Bénéficiaire de treize licences régionales,
Maxtel, filiale d'Altitude Telecom et de la société d'autoroute APRR, se place
lui aussi comme opérateur de gros qui fournira une connectivité neutre en
marque blanche aux autres acteurs en contact avec la clientèle. « Nous croyons
à une logique où le lien WiMAX sera couplé à un autre service télécoms par des
opérateurs de type MVNO »,
indique Vincent Grivet, gérant de Maxtel. Il estime que le marché de gros
atteindra 540 millions d'euros en 2011, dont 120 millions pour le seul usage de
l'accès à Internet, urbain
et nomade. Maxtel a par ailleurs développé un concept de petites stations de
base WiMAX s'intégrant à un lampadaire en ville.

Une expérimentation fructueuse

« Nous avons expérimenté une infrastructure
radio WiMAX sur l'aéroport de Roissy », expose François Deschamps,
directeur marketing et commercial de Hub télécom, opérateur spécialisé dans la
desserte télécoms de sites complexes tels que les aéroports de Paris. La
connexion sans fil de capteurs et de caméras de vidéosurveillance, la
fourniture de liaisons radio temporaires pour des chantiers ou la sécurisation
d'une connexion fixe par un lien radio ont donné satisfaction. « Si les
accès nomades aux données ou le raccordement de multiples hot spots font
partie des usages envisagés, la voix
sur IP à partir de terminaux nomades nous semble moins mûre »,
ajoute-t-il. Hub télécom est actionnaire à 10 % dans Bolloré Télécom, qui a
obtenu douze licences WiMAX, dont une en Ile-de-France.

Le succès à venir des services WiMAX sera
conditionné par la disponibilité d'un large éventail de terminaux à installer
chez les abonnés. À ce jour ne sont disponibles que de petites antennes de
réception extérieures à fixer sur un bâtiment, voire des antennes intérieures.
Les premières cartes PCMCIA pour PC portables devraient apparaître en 2007.

Elles représenteront le premier terminal
véritablement nomade, en attendant la future disponibilité de services de WiMAX
mobile tirés par l'industrialisation de la norme 802.16e-2005 sur le modèle du
Wi-Fi. « Si les licences WiMAX actuelles avaient été prévues pour la
mobilité, cela aurait constitué un joli cadeau pour les opérateurs », a
conclu, avec un brin d'humour, Marc Taieb, consultant chez Polyconseil, lors du
séminaire.

Le WiMAX mobile en attente d'harmonisation
européenne

En France, l'évolution des licences WiMAX vers la
mobilité n'est pas pour tout de suite. « L'usage mobile du WiMAX s'inscrit
dans un calendrier différent... Des fréquences adaptées au niveau européen,
telles celles de la bande 2,5-2,7 GHz, doivent être identifiées au niveau
eur