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La saga estivale de TF1 en téléchargement gratuit, avec de la pub



Et c"est reparti. Avec l"été, le temps des sagas télévisées est revenu. Cette année, TF1 ressert une formule qui gagne : le tueur du Zodiaque. Diffusé en 2004, Zodiaque fait l"objet cette année d"une suite, Le Maître du Zodiaque, toujours avec Francis Huster et Claire Keim. Mais ce retour ne se limite pas à la télévision. Le feuilleton est en effet disponible en téléchargement sur le site de vidéo à la demande de TF1, TF1 Vision.

Mais contrairement aux autres fictions de la chaîne proposées en ligne, Dolmen, Le Comte de Monte-Cristo, Le Juge ou Belphégor, qui sont payantes (téléchargement, streaming, ou diffusion en direct), la nouvelle saga sera disponible gratuitement.

En effet, ce sont des coupures publicitaires, propres au Web, qui financent le projet. Calor, Fleury Michon, Société Générale, Pages Jaunes, Tetra Pack et Veet se partageront trois pages de publicité d"une minute et trente secondes dans chaque épisode.

Le feuilleton a commencé le lundi 10 juillet. Quatre épisodes doivent suivre. Diffusés à 20h50 sur TF1, ils sont proposés en ligne dans la foulée, à minuit. Le premier épisode est donc disponible. Le tout n"est accessible qu"en streaming. L"internaute clique sur l"onglet jaune « Voir maintenant » et une page apparaît lui demandant son e-mail et mot de passe. Il faut donc éventuellement s"inscrire au service si cela n"a pas été fait.

Passé une semaine, l"épisode devient payant

Ensuite, la plate-forme vérifie la configuration informatique de l"utilisateur, opère des mises à jour si nécessaire. A partir du moment où il lance pour la première fois la diffusion, l"internaute a 24 heures pour voir et revoir autant de fois qu"il le veut l"épisode en cours. Chaque nouvel épisode est disponible une semaine, avant d"être remplacé par la suite. Dès lors, l"épisode qui était gratuit passe en mode payant, au prix de 1,99 euro pièce.

Aux Etats-Unis, la chaîne ABC s"est déjà essayée à la diffusion gratuite, avec coupures publicitaires, de la célèbre série Desperate Housewives. Selon Les Echos, 11 millions de téléchargements ont été effectués. La gratuité proposée par TF1 n"est pas exactement une première pour une émission de télévision française.

En effet, d"autres chaînes proposent déjà du contenu gratuit, et sans publicité. France 5, par exemple, propose sur son site Internet, tous ses magazines télévisés pendant la semaine suivant leur diffusion sur le petit écran : Arrêt sur Image, Le Journal de la Santé, Les Maternelles, Ripostes, mais aussi des séries documentaires comme Palais d"Europe.

Le groupe France Télévisions dit étudier néanmoins l"inclusion de publicités dans ce type de programmes. Ce que le groupe fait déjà avec ses journaux télévisés, les éditions nationales comme régionales, précédées par vingt secondes de publicité. Par contre, France 2 n"envisage pas d"imiter TF1 avec son feuilleton estival concurrent, Les Secrets du Volcan.


http://fr.news.yahoo.com/12072006/44/la-saga-estivale-de-tf1-en-telechargement-gratuit-avec-de.html





dadvsi ..encore et encore


DADVSI : la saisine du Conseil constitutionnel au microscope



La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information (DADVSI) sera-t-il censuré par le Conseil constitutionnel ? Le texte, adopté le 30 juin par le Parlement, fait en effet l'objet d'un recours devant le gardien de la norme suprême déposé par une coalition de députés de gauche et de l'UDF. Cyril Rojinsky, avocat au barreau de Paris, décortique à notre demande les arguments avancés dans la saisine et apporte ses éclairages sur leur portée.

Une procédure législative hasardeuse

Les premiers éléments de la saisine concernent la procédure législative. En particulier, le retrait de l'article 1er puis sa réintroduction dans les débats. "Cet article concerne un élément essentiel voté par surprise, note maître Rojinsky, puisqu'il porte sur la licence globale. Il a été retiré du projet de loi, puis réintroduit par le gouvernement sans possibilité de l'amender. Or, on ne peut retirer que l'ensemble du texte, et pas simplement un article".
Jean-Louis Debré, le président de l'Assemblée nationale, avait beau jeu de défendre cette façon de faire et de claironner qu'il disposait des références jurisprudentielles la justifiant. Il n'a jamais été en mesure de satisfaire Jean-Marc Ayrault qui lui en demandait copie. "Le Conseil constitutionnel peut considérer que le retrait de l'article 1er suivi de sa réintroduction est un vice important et décider de censurer le texte dans son ensemble. Ou simplement s'en prendre à l'article concerné, s'il estime qu'il n'est pas indivisible du reste", note Cyril Rojinsky.

Un manque de clarté omniprésent

Sur le fond, les arguments avancés dans la saisine "sont globalement connexes les uns des autres", selon maître Rojinsky. Les premiers concernent le non respect du principe d'intelligibilité de la loi : un texte de loi est censé être clair et compréhensible par le citoyen. "Or, déplore l'avocat, il reste obscur même pour les juristes : de nombreuses dispositions sont inintelligibles". C'est le cas, par exemple, de l'interopérabilité qui est prévue sans être définie et doit donc faire l'objet d'une interprétation. Cela laisse une grande marge de manoeuvre au gouvernement lorsqu'il s'agira de publier les décrets d'application.

Deuxième principe violé : la légalité des délits et des peines. "La loi pénale est d'interprétation stricte, explique maître Rojinsky. Les délits et les peines doivent être clairement définis. Mais de nombreuses définitions manquent dans ce texte". C'est notamment le cas de l'interopérabilité, une nouvelle fois mise en cause, qui ne bénéficie d'aucune définition légale. Ce qui pose problème : la loi prévoit en effet que le contournement des mesures techniques de protection à fin d'interopérabilité permet d'échapper à des poursuites. Mais si l'interopérabilité n'est pas explicitée, cette mesure reste caduque et inapplicable.

Enfin, dans ce panorama non exhaustif des arguments potentiellement recevables par le Conseil constitutionnel, terminons par l'existence dans le texte de différenciations, voire de discriminations, non motivées par l'intérêt général. Si le droit constitutionnel autorise des exceptions au principe d'égalité en raison de situations objectivement différentes, "la loi pose des différenciations pas justifiées, par exemple entre le droit des auteurs et les droits voisins", souligne Cyril Rojinsky.

Au final, le Conseil constitutionnel censurera-t-il la loi ? "C'est difficile de se prononcer, répond maître Rojinsky. On pourra assister à une censure partielle, sur certains éléments du texte. Surtout, le Conseil pourra apporter des réserves d'interprétation, c'est-à-dire qu'il donnera des pistes pour aider le juge à interpréter les dispositions de la loi. C'est un travail de clarification qui s'avérerait bénéfique pour tout le monde", conclut le juriste.

http://www.reseaux-telecoms.net/actualites/lire-dadvsi-la-saisine-du-conseil-constitutionnel-au-microscope-13878.html





ToIP, la France enthousiaste et en avance



Motorola, le concepteur de votre Razr, se lance dans les études de marché ! L'équipementier a interrogé 2500 personnes à travers l'Europe sur les « l'adoption des applications haut débit ». Résultat, 90% des Français, des Allemands et des Italiens, savent que les appels téléphoniques peuvent être passés par le haut débit. Mais la France est particulièrement enthousiaste, plus de la moitié de ces connaisseurs utilisent déjà la technologie ! Par contre, l'Espagne et, étonnamment, le Royaume Uni sont à la traîne. Respectivement 79% et 77% connaissent la VoIP. La perfide Albion est même très réticente à l'abandon des lignes fixes : 65% des personnes interrogées ne souhaitent pas les substituer ! Alors que les Italiens au contraire plébiscitent la ToIP. D'une manière plus générale, les Européens sont dans l'attente de services convergents fixe-mobile, notamment en Espagne (91%). Les Espagnols souhaitent ainsi réaliser des économies en basculant automatiquement la communication de leur mobile vers la ligne fixe quand ils arrivent chez eux. Les Italiens sont séduits par l'idée et les Anglais sont... réticents. Les consommateurs Européens attendent beaucoup de services de TV sur IP, notamment en VOD. Mais les allemands et les anglais sont peu enclins à payer pour bénéficier de services à valeur ajoutés autour de la TV sur IP. Les Européens préfèrent avoir un seul fournisseurs pour tous ces services...de quoi conforter les stratégies des acteurs du triple et quadruple-play.


http://www.reseaux-telecoms.net/actualites/lire-toip-la-france-enthousiaste-et-en-avance-13869.html





Time Warner : les informations sur AOL seraient incomplètesAjouté


Time Warner a réagi à l'article du Wall Street Journal, dans lequel le quotidien citait des sources internes au groupe. La maison mère d'AOL a affirmé que les informations selon lesquelles l'accès gratuit aux services d'AOL engendrerait une perte d'un milliard de dollars de bénéfice opérationnel d'ici 2009 étaient incomplètes et comprenaient des éléments financiers erronés.

Le groupe a indiqué que la future stratégie d'AOL sera présentée lors d'une réunion d'investisseurs, organisée après le 2 août, date de la publication des résultats du groupe au deuxième trimestre..




http://www.echosdunet.net/news/breve_2609_time+warner+informations+sur+aol+seraient+incompletes.html





Apple : nouvel argument en sa défaveur


Le titre du californien de Cupertino Apple lâche encore 3% ce soir sur le Nasdaq Composite, à 54$ environ, dans un volume fourni de 15 MT échangés...

On connaissait les craintes liées à des ventes... moins explosives d'iPods, celles portant sur le renouvellement de la gamme de ces baladeurs musicaux phares d'Apple, ou encore les inquiétudes de quelques investisseurs sur la pure valorisation d'Apple, à 46 Mds$ désormais sur le Nasdaq.

Voici venu un nouvel argument inédit qui plombe la valeur à Wall Street. Selon plusieurs spécialistes, la consolidation sectorielle rapide des principales maisons de disques et principaux labels pourrait jouer en défaveur d'Apple. On pense ici à l'animation entourant le dossier EMI / Warner Music Group. Un moins grand nombre d'acteurs clés de l'édition musicale aurait plus de poids face à l'iTunes Music Store d'Apple pour négocier des hausses de prix, ce qui remet cette fois en question le succès pour l'heure sans conteste du service de téléchargement de musiques d'Apple.


http://www.boursier.com/vals/US/apple-nouvel-argument-en-sa-defaveur-news-193386.htm





Apple pourrait avertir sur son bénéfice du 4e trimestre



NEW YORK (Reuters) - Apple pourrait lancer un avertissement sur son bénéfice du quatrième trimestre et son chiffre d'affaires pourrait être inférieur aux attentes de Wall Street, alors que le groupe réduit sa production d'iPod avant la sortie d'une nouvelle version du baladeur musical, estime un analyste de Credit Suisse First Boston.

Robert Semple s'attend à ce qu'Apple prévoit un chiffre d'affaires compris entre 4,6 milliards et 4,8 milliards de dollars, inférieur aux 4,9 milliards attendus en moyenne par les analystes interrogés par Reuters.

L'action Apple, dont l'iPod domine le marché des baladeurs musicaux numériques, a touché un plus bas de neuf mois après les propos de l'analyste. Dans les derniers échanges, elle abandonne 4,38% à 53,21 dollars dans des échanges animés sur le Nasdaq.

Un porte-parole du groupe informatique à la pomme a refusé de faire un commentaire.

Semple a ajouté que le groupe californien pourrait prévoir un bénéfice trimestriel de 50 cents par action, contre 52 cents attendus en moyenne par les analystes.

"Nous prévoyons qu'Apple va encore utiliser le trimestre clos en septembre pour réduire ses stocks d'iPod, sur fond de renouvellement de sa gamme de produits, qui devrait selon nous toujours se produire en septembre-octobre", écrit-il dans une note à ses clients.

L'OMBRE DE MICROSOFT

Les marchés craignent que le lancement des nouvelles versions de l'iPod ne soient repoussées du troisième au quatrième trimestre, sur fond de ventes apathiques de l'iPod Nano, la version mini lancée en octobre dernier.

Des informations sur un éventuel baladeur et sur un service de téléchargement musical concurrent de Microsoft ont pu aussi contribuer à la faiblesse du titre Apple.

"Nous entendons toujours dire que Microsoft s'apprête à lancer son tueur d'iPod, un iPod avec des applications sans fil. Je pense que cela pourrait expliquer la pression que nous constatons sur Apple", a déclaré Jon Najarian, co-fondateur du site web d'informations insideoptions.com.

Microsoft va lancer un baladeur musical numérique et lecteur vidéo d'ici Noël, ont déclaré récemment à Reuters des sources proche du dossier.

Ce nouveau lecteur, que Microsoft a présenté aux maisons de disques ces dernières semaines, permettra, selon une source, de télécharger sans fil de la musique et des vidéos, une fonction dont ne dispose pas l'iPod.

Peu d'experts croient qu'un produit concurrent puisse détrôner l'iPod mais un rival pourrait prendre une partie de la plus grande source de revenus d'Apple.


http://latribune.free.fr/site/pages/actu2.html





TVA sur votre iPod: pour bientôt



L'homme nouvellement embauché par TVA pour développer du contenu pour Internet, les cellulaires et les lecteurs de type iPod est clair: il a hâte de se lancer et de voir ce que TVA peut faire en la matière.

L'ancien patron de TQS, Luc Doyon, a été embauché par TVA à titre de vice-président à la production et à la création multimédia.

Sa mission: amener la télé, que les jeunes délaissent, jusque sur les iPod, les cellulaires et Internet, qu'ils consomment en masse.

«Les annonceurs recherchent massivement les 18-34 ans, explique Luc Doyon. Étant donné que les gens consomment moins de télévision traditionnelle, les publicitaires cherchent d'autres façons de rejoindre le public. Le 30 secondes [de publicité] est en perte de vitesse, on va peut-être revenir à des cinq secondes, des dix secondes.»

Le nouvel homme de TVA constate que dans un milieu où «tout est en effervescence», tout le monde «cherche la recette» pour joindre les consommateurs.

S'il affirme que le Québec est «en retard sur ce qui se fait ailleurs» dans le domaine de l'offre sur les plates-formes numériques, Luc Doyon croit que les Québécois sont prêts à aller chercher le contenu télévisuel ailleurs qu'au petit écran. La recette se trouve peut-être là.

«Ça prend du contenu qui est divertissant, dit-il. Si le contenu est statique et pas divertissant, les gens ne l'achèteront pas. C'est la même chose que la télé. Si le show n'est pas bon, les gens ne le regardent pas.»

Difficile pour l'instant de dire quel contenu offrira exactement TVA sur les iPod, cellulaires et sur le Web.

Luc Doyon parle de «clips vidéos uniques», de «système de votation» pour les émission de télé-réalité, voire de contenu produit par les internautes.

«Il y a quelque chose là, dit-il à propos des vidéos faits par les internautes qui se propagent sur le Web. Il y a des jeunes qui sont hyper créatifs, il s'agit de leur donner une tribune.»

Quant au prix que les consommateurs devront payer pour avoir accès à l'offre de TVA, Luc Doyon dit que «différents modèles» sont à étudier, mais affirme que «le mode de diffusion va influencer le mode de financement».

Chose certaine, le nouveau vice-président à la création multimédia prédit que d'ici cinq à sept ans, la télé sera changée.

«On va être ailleurs. Le contenu va changer, mais je pense que c'est surtout la façon de le diffuser et la façon de le consommer va changer. On est dans la participation et l'interactivité.»

Luc Doyon se dit impatient de mettre en œuvre le virage technologique de TVA.

«On ne s'est pas fixé d'échéancier, mais les gens qui me connaissent savent qu'on n'en parlera pas pendant cinq ans. J'ai hâte de voir le résultat.»



http://technaute.lapresseaffaires.com/nouvelles/texte_complet.php?id=81,12399,0,072006,1282695.html&ref=nouvelles





L'iPod Killer de Microsoft dévoilé : Argo / Zune


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En juin dernier, quelques photos (très floues) prétendaient montrer le lecteur multimédia portable de Microsoft, chargé de repousser l'invasion de l'iPod. Ces photos sont aujourd'hui confirmées par une belle et grande photo de la bête, publiée en exclusivité sur le site Engadget. L'engin a pour nom de code « Argo », il devrait être commercialisé sous le nom de « Zune ».


Ce lecteur de Microsoft sera directement chargé de concurrencer l'iPod, il devrait sortir à la fin de cette année 2006, avant les fêtes de Noël, de préférence. Les dernières informations font état d'un système de communication sans fil de type WiFi, et d'une intégration totale dans une solution de téléchargement de musique à la sauce Microsoft, sur le modèle d'iTunes d'Apple.

Mis à part un look très proche de l'iPod, c'est surtout la taille de l'écran qui surprend. Il pourrait faire entre 3 et 3,5 pouces de diagonale, à regarder en inclinant le lecteur à 90°. Les photos précédentes faisaient deviner un écran couleur, certainement conçu pour lire des vidéos avec un maximum de confort.

Pas plus d'informations sur ce lecteur, encore très secret...


pour les photos direction ::

http://www.pcinpact.com/actu/news/29991-LiPod-Killer-de-Microsoft-devoile-Argo-Zune.htm




Ballmer : moins d'attente pour le successeur de Vista


Steve Ballmer, le directeur général de Microsoft, a juré mardi ne plus vouloir un temps d'attente aussi long entre la sortie de deux systèmes d'exploitation, comme celui entre Windows XP et Windows Vista.

Steve Ballmer a ainsi exprimé, lors de la conférence des partenaires de Microsoft, son désir que tout le processus de création d'un système d'exploitation soit plus efficace. Rappelons que Windows XP est sorti en 2001, alors que Vista - si tout se déroule comme prévu - devrait sortir au début de 2007.

«Je pense qu'il est important de dire aux investisseurs qu'il n'y aura jamais plus d'intervalle aussi long entre deux Windows», a expliqué Steve Ballmer aux personnes présentes lors de l'événement rassemblant les partenaires de Microsoft; les propos étant retransmis par l'agence de presse britannique Reuters.

Bill Gates, qui était pour sa part en Afrique, a déclaré de son côté que le nouveau système d'exploitation avait 80% de chances d'être complété selon le calendrier de Microsoft. Toutefois, le président de Microsoft a souligné qu'il ne se gênerait pas à retarder une fois de plus la sortie de Vista si des bogues ou des failles sécuritaires persistaient dans le système d'exploitation au début de 2007.

Bill Gates a également expliqué que Microsoft mettait tous les moyens à sa disposition pour respecter les dates de sortie, rappelant que Microsoft a investi près de dix milliards de dollars américains dans Windows Vista, mais également la nouvelle version de la suite logicielle Office.



http://www.branchez-vous.com/actu/06-07/10-253905.html

Le film le plus coûteux d'Hollywood



Superman Returns a rapporté près de 142 millions de dollars sur le territoire nord-américain, douze jours après sa sortie en salles, le 28 juin. Mais le héros incarné par Brandon Routh, un acteur de soap opera à peine connu, s'est fait détrôner dès le deuxième week-end d'exploitation par Johnny Depp et ses Pirates des Caraïbes 2, le secret du coffre maudit, qui ont ravi 132 millions de dollars en trois jours.


Les quatre premiers Superman avaient engrangé 700 millions de dollars, mais la rentabilité du cinquième volet, produit par les studios Warner Bros., est loin d'être assurée. D'autant que le héros volant vient d'arracher le record du film le plus coûteux jamais produit par Hollywood, dépassant même le budget de Titanic (estimé à environ 200 millions de dollars).

Le coût exact de Superman Returns est une devinette, car les studios ne divulguent jamais leurs chiffres, surtout quand ils deviennent astronomiques. Un gros budget en dépassement est vécu comme un élément négatif dans le marketing d'un film, car il peut être l'indice d'une production difficile ou irresponsable.

Dans une enquête récente sur l'inflation des coûts de production, attribuée principalement aux effets spéciaux, le quotidien financier Wall Street Journal établit le budget de Superman Returns à 261 millions de dollars. D'autres sources avancent le chiffre de 400 millions.

Ce Superman, que Warner tentait de ressusciter depuis longtemps, a connu péripéties et avatars fort coûteux. Les scénarios et scénaristes se sont succédé, ainsi que les réalisateurs, dont Tim Burton, Wolfgang Petersen, Brett Ratner, Joseph Nichol (Charlie's Angels)...

L'acteur Nicolas Cage avait été pressenti pour reprendre le rôle-titre dans un projet alors intitulé Superman Lives. Le film ayant langui dans ses diverses phases de développement, Cage a pu déclarer forfait, sans manquer à ses obligations contractuelles. Et le studio a dû lui régler son cachet, estimé à quelques dizaines de millions de dollars. Comme toutes les têtes d'affiche de Hollywood, il bénéficiait d'un contrat de pay and play, qui garantit à une star d'être payée si le projet n'aboutit pas ou si le rôle est confié à un autre. Burton, qui n'a pas tourné un seul plan, a aussi été rémunéré au tarif convenu.

Pourtant, la Warner a bien besoin d'un blockbuster rentable, après les performances décevantes de Poseidon, de Firewall et récemment de The Lake House, qui réunit Keanu Reeves et Sandra Bullock. Mais le marketing de ces films a été tardif et discret, tandis que la rumeur véhiculait des doutes sur les qualités viriles du nouveau Superman et son aptitude à faire s'envoler le box-office.

Le héros du film de Bryan Singer, incarné par un Brandon Routh assez bellâtre, serait perçu comme trop "soft" et pas assez macho pour le coeur de cible traditionnel de la franchise, constituée de jeunes mâles en mal d'action. Cette perception est confirmée par le magazine gay The Advocate, qui qualifie déjà la vedette d'"icône des homosexuels", à l'instar de Judy Garland ou de Cher. D'ailleurs Singer a expliqué que son Superman "était un film pour filles, au sujet d'un superhéros vu d'un point de vue féminin".

Ce Superman marque un autre retour à Hollywood. Jon Peters, ancien coiffeur devenu le producteur du succès de 1976 A Star is Born, avec Barbra Streisand, puis de Batman, avait pris, avec Peter Guber, la tête des studios Columbia-TriStar, après leur rachat par le groupe Sony, en 1989.

Là, il se fit remarquer par des dépenses somptuaires et divers débordements qui précipitèrent son départ calamiteux. Depuis douze ans, c'est lui qui a tenu le projet de ce Superman à bout de bras, et ainsi orchestré son propre come-back en tant que producteur.




http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3476,36-794337,0.html?xtor=RSS-3476





Voici un autre article plus complet que celui de la semaine dernière



Les députés socialistes envoient le droit d'auteur devant le Conseil constitutionnel



La loi est bien votée, mais pas encore prête à entrer en vigueur. Comme ils l"avaient annoncé dès la fin des débats parlementaires sur le projet de loi concernant le droit d"auteur et les droits voisins dans la société de l"information (DADVSI), fin juin, les députés socialistes ont saisi le Conseil constitutionnel, qui vérifie la validité des lois par rapport à la Constitution française. Cette initiative retarde la promulgation du texte par le président de la République, Jacques Chirac.

Les parlementaires PS ont été rejoints dans la foulée par les trois Verts Noël Mamère, Martine Billard et Yves Cochet et par quatre communistes, André Chassaigne, Frédéric Dutoit, Jacqueline Fraysse et Jean-Pierre Brard, la plupart ayant été très actifs lors des débats depuis décembre 2005. Deux députés UDF, et non des moindres, se sont associés à l"initiative : le président de la formation centriste François Bayrou, et le président du groupe à l"Assemblée nationale Hervé Morin. Tous deux agissent en leur nom propre, et non en celui du groupe UDF.

Ils s"accordent sur les mêmes griefs que les socialistes. Le recours déposé soulève d"abord des problèmes de forme, notamment les conditions du vote de l"article premier, avec ses amendements sur la licence globale dont la majorité a tout fait pour se débarasser. Le ministre de la Culture lui-même avait craint, à l"époque, d"avoir agi de manière inconstitutionnelle !

Nombreux griefs

Les socialistes formulent d"autres reproches concernant la procédure, cette fois liés aux débats en commission mixte paritaire. Une cinquantaine d"amendements était apparus au dernier moment, sans que l"opposition ait été tenue au courant. Celle-ci avait alors claqué la porte des séances.

Pour le reste, on retrouve les critiques sur le fond exprimées tout au long de ces sept mois de débat : une insécurité juridique pour les consommateurs comme pour les éditeurs de peer to peer, considérés comme responsables des agissements illicites de leurs utilisateurs, un manque de précision sur l"interopérabilité (1), censée être garantie par le texte, la création d"un régime incohérent de la copie privée... Pour François Bayrou, qui s"est exprimé auprès de l"AFP, « le texte final [après son passage en commission mixte paritaire, NDLR] ne ressemble même pas sur des points très importants au texte discuté par les deux assemblées ».

Début juin, Hervé Morin, lui, avait estimé, dans un communiqué adressé au Premier ministre, que le Sénat avait apporté tellement de modifications au texte voté par les députés qu"une deuxième lecture était nécessaire. Le texte, rappelons-le, était discuté selon une procédure d"urgence, soit une seule lecture par chacune des deux assemblées. Le devenir de la très controversée loi DADVSI est désormais entre les mains des neuf membres du Conseil.

(1) L"interopérabilité est la possibilité de lire un fichier musical, par exemple, sur différents baladeurs numériques.


http://fr.news.yahoo.com/11072006/44/les-deputes-socialistes-envoient-le-droit-d-auteur-devant-le.html





BitTorrent signe avec des indépendants du cinéma



Le célèbre logiciel d'échange de fichiers Peer To Peer, BitTorrent, a signé un nouvel accord avec quatre studios de cinéma indépendants afin de préparer la mise en place prochaine d'un service de téléchargement payant de vidéos.

Ce nouvel accord devrait permettre à BitTorrent de proposer 1600 titres vidéos supplémentaires (documentaires, longs et courts métrages, concert Live, programmes TV ...). Cette nouvelle intervient deux mois après la signature d'un premier accord entre BitTorrent et Warner Bros (voir la brève Warner vendra ses films sur BitTorrent ).

Il existe cependant une différence importante entre les deux accords. En effet, le nouvel accord concernant les indépendants prévoit que les films distribués via BitTorrent seront obtenus par les internautes en payant un forfait mensuel. Alors que l'accord avec Warner Bros prévoit seulement l'achat définitif des longs métrages à l'unité.

Le but de BitTorrent est bien entendu de constituer rapidement un véritable magasin/vidéoclub en ligne proposant des titres pouvant être téléchargés immédiatement. Cette nouvelle offre basée sur la technologie P2P devrait être lancée et officialisée à partir de cet automne.



http://www.clubic.com/actualite-36455-bittorrent-signe-avec-des-independants-du-cinema.html


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BitTorrent proposera des téléchargements vidéos légaux

http://www.journaldunet.com/breve/international/3695/bittorrent-proposera-des-telechargements-videos-legaux.shtml







Tiscali rejette une demande d'identification d'internautes



LLe fournisseur d'accès à internet (FAI) Tiscali a rejeté mardi la demande du syndicat britannique de l'industrie musicale qui voulait obtenir les noms d'internautes accusés d'échanger illégalement des fichiers de musique sur le réseau de la société italienne.
La British Phonographic Industry (BPI) avait annoncé lundi détenir des preuves "irréfutables" concernant 17 clients de Tiscali et 42 abonnés de Cable & Wireless.

Tiscali, qui compte près de 1,2 million de clients haut-débit en Grande-Bretagne, a déclaré n'avoir reçu que des copies d'écran concernant l'un de ses abonnés et que rien ne venait étayer les allégations visant les 16 autres.

"De plus, vous n'avez fourni aucune preuve d'un téléchargement en cours ni qu'un disque dur partagé corresponde à l'adresse IP indiquée au moment mentionné", a écrit Tiscali dans un courrier à la PBI et dont certains extraits ont été portés à la connaissance de Reuters.

Tiscali réclame plus d'informations sur les disques durs partagés et ajoute : "Si vous souhaitez établir qu'un téléchargement à eu lieu, merci d'en fournir également la preuve."

Le FAI a précisé avoir contacté le client concerné par les preuves partielles du syndicat et que son compte serait fermé si celui-ci ne donnait pas suite dans les sept jours à venir, à condition que l'enquête de la BPI apporte plus d'éléments.

Tiscali a insisté sur le fait qu'il ne fournirait pas de noms d'internautes sans une injonction judiciaire.

Le fournisseur d'accès a déclaré qu'il ne cautionnait pas l'utilisation de son réseau dans le cas de violations des droits d'auteur, et qu'il avait coopéré dans de précédentes enquêtes et travaillé avec les maisons de disques pour développer des services de téléchargement légaux.




http://fr.news.yahoo.com/11072006/290/tiscali-rejette-une-demande-d-identification-d-internautes.html







Le projet d'AOL coûterait 1 milliard de dollars à Time Warner



NEW YORK (Reuters) - Time Warner estime que sa filiale AOL perdra près d'un milliard de dollars en termes de bénéfice opérationnel d'ici 2009 avec son projet de proposer l'accès gratuit à ses services internet à certains de ses abonnés, écrit le Wall Street Journal.
Citant des sources internes au groupe, le WSJ explique que Time Warner prévoit également que la croissance des recettes publicitaires générées par cette opération compensera la baisse attendue des revenus tirés des abonnements et améliorera à terme la rentabilité du groupe.
Le projet réduira également de moitié les recettes des abonnements à AOL aux Etats-Unis, pour les ramener à environ 800 millions de dollars en 2009 contre 1,6 milliard cette année, précise le quotidien.
Selon les prévisions, AOL terminera avec un peu plus de six millions d'abonnés aux Etats-Unis d'ici la fin 2009 contre 18,6 millions actuellement.
Mais Time Warner estime que le bénéfice opérationnel pourra augmenter au cours de cette période, a précisé au quotidien une source proche du dossier.
La marge opérationnelle de la division publicitaire devrait bondir à 42% en 2009 contre 17% en 2006, expliquent des sources citées par le quotidien.
Le projet a été initié par Jeff Bewkes, directeur général adjoint de Time Warner, le favori à la succession du directeur général actuel Richard Parsons, poursuit le WSJ.



http://permanent.nouvelobs.com/multimedia/20060711.REU33416.html






Vivendi: Bear Stearns dit redouter un rachat de Pages Jaunes




(Cercle Finance) - Bearn Stearns maintient sa recommandation à "urperformance" sur le titre Vivendi Universal, estimant que l'acquisition de Pages Jaunes ne serait pas dans l'intérêt du conglomérat français. L'objectif de cours reste de 33 euros.

L'intermédiaire considère Vivendi comme un candidat sérieux au rachat de la branche de renseignements téléphoniques de France Télécom après (1) la récente cession de ses participations dans DuPont et Veolia Environnement et (2) la publication d'informations évoquant la constitution d'un crédit syndiqué de 3,7 milliards d'euros auprès de huit établissements bancaires.

Bear Stearns fait remarquer que le titre Pages Jaunes se traite, sur la base d'un cours de 24,50 euros par action, à 14 fois son ratio valeur d'entreprise/Ebitda et 21 fois le BPA estimé pour 2007, alors que l'acquisition de TPI par Yell en Espagne s'est faite sur la base d'un ratio valeur d'entreprise/Ebitda de seulement 13,7.

L'analyste estime que l'acquisition de Pages Jaunes est une "diversification malvenue", car les synergies entre les deux groupes font défaut et les gains fiscaux attendus restent faibles.

En conclusion, Bear Stearns juge qu'un démantèlement de Vivendi n'est pas la seule voie pour créer de la valeur, mais qu'un rachat des minoritaires de SFR, conjuguée à des rachats d'actions, serait judicieux.



http://www.cerclefinance.com/default.asp?pub=alaune&art=145109


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LE GROUPE LÈVE 3,7 MILLIARDS D'EUROS

http://www.investir.fr/conseils/societe/detail_infos_societe.phtml?symbole=1rPEX&id=11991&nom_table=av





TNS dévoile les premiers chiffres de la pub sur mobiles




Première étude pour la publicité sur mobiles, preuve s'il en est de sa montée en puissance


Menée pour le compte des opérateurs et sous la tutelle de la MMA (Mobile Market Association), cette étude publiée par l'institut TNS Media s'intéresse à l'essor rapide de la publicité sur les terminaux mobiles.



Les annonces sur mobiles totalisent un investissement total de 2,4 millions d'euros bruts sur les quatre premiers mois de l'année. Bien entendu, cela n'est qu'une goutte dans l'océan comparé au budget global de la communication en France qui atteint comme le souligne dans son édition du jour Le Figaro 6,5 milliards d'euros.

Le journal économique indique également que si TNS Media n'a signé pour l'instant de contrat qu'avec l'opérateur Orange, il serait en cours de négociation avec les deux autres mastodontes du secteur : SFR et Bouygues Telecom.

Pour ce qui est des MVNO, les nouveaux opérateurs virtuels, le marché est encore trop restreint pour impacter ces statistiques. Mais ces derniers grossissent rapidement et le fait qu'ils s'adressent à des marchés de niches devrait intéresser les annonceurs qui souhaitent une publicité ciblée et donc plus pertinente.

Le point le plus intéressant de cette étude et sans doute celui qui concerne la technologie utilisée par les annonceurs. En effet, le document publié par TNS souligne l'importance de l'Internet mobile et des liens publicitaires, mais également la vitalité dans ce domaine des SMS ou MMS (les messages multimédias).

Le texto classique est assimilé à du marketing direct et le MMS apporte une valeur ajoutée au message publicitaire, mais pour le pratiquer l'utilisateur doit avoir à sa disposition un téléphone de dernière génération.

Le contenu visuel va jouer un grand rôle dans l'essor de la publicité sur mobile. Et à l'instar des baladeurs MP3, les derniers terminaux permettent de s'adonner au « podcasting », une piste à suivre selon l'étude.



http://www.silicon.fr/getarticle.asp?id=15934



Pour rappel



Free et problèmes de débits pour le P2P



Sur la base de plusieurs témoignages recueillis, le Journal du Freenaute se pose la question de savoir si le FAI Free n'a pas recours à un filtre pour les réseaux Peer to Peer en zones non dégroupées.
Premiers effets préventifs dans le cadre de la future loi sur le Droit d' Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l' Information ou pas, quoiqu'il en soit, il semble que le trublion de l' Internet français comme il aime à se faire appeler soit retombé dans ses sales habitudes récurrentes mais jamais réellement avérées de filtrage comme le laissent entendre nos confrères du Journal du Freenaute même si comme à l'accoutumée, pour l'heure, rien d'officiel.


Interrogations légitimes ou spéculations ?
Ce n'est pas la première fois qu'une politique de bridage mise en place par Free est soupçonnée et si récemment la situation semblait s'être améliorée, le deuxième FAI français est de nouveau dans le collimateur d'une partie de ses abonnés pour ce coup-ci des privilèges accordés à certains services qui pénaliseraient directement le P2P.

C'est ainsi que le Journal du Freenaute vient de publier ces quelques lignes : " Depuis plusieurs mois, Free aurait mis en place des routeurs Cisco permettant de filtrer le P2P. (...) Ces routeurs permettent notamment d'équilibrer le trafic P2P par rapports à d'autres services ou applications et doivent également permettre de réduire à néant le trafic de paquets de données utilisant des protocoles P2P utilisés par les applications P2P (eMule, BitTorrent, Azureus). "

Evidemment tout étant au conditionnel, bien difficile de confirmer quoique ce soit pour une affaire à suivre cependant de très près.

P.S : à titre personnel, en tant qu'abonné chez Free en zone non dégroupée, j'ai déjà pu constater depuis quelques jours, une diminution brutale et soudaine (voire une impossibilité de connexion) dans les débits liés à l'utilisation d'applications P2P d'où pour ma part, un certain crédit à mettre à l'actif des dires du Journal du Freenaute.



http://www.generation-nt.com/actualites/16736/free-p2p-filtre/





Nouveau centre de recherche de Google dans le Michigan



Après l'annonce, le 23 juin dernier, de l'ouverture en France d'un centre de recherche, quelque part dans l'Hexagone, c'est une nouvelle base que Google veut implanter à Ann Arbor, dans l'État du Michigan.

C'est le gouverneur de l'État, Jennifer M. Granholm qui au cours d'une conférence de presse a partagé, ce lundi 10 juillet, cette nouvelle, relate le New-York Times. « C'est une chose énorme, énorme, énorme, énorme », commente le gouverneur, pour Tom Walsh, chroniqueur du Detroit Free Press. James Espolito, Président et chef exécuteur du Michigan Economic Development Corp., ajoute : « Cela va être une bombe de gros calibre. [...] Nous avons travaillé de concert avec Google durant longtemps sur cette piste. »

1000 employés, déployés sur une superficie de 40 000 pieds carrés (soit un peu moins de 3 800 m²), se passionneront pour la numérisation tant contestée d'ouvrages encore sous copyright. Ce plan s'étalera enfin sur une durée de 5 ans

Séquence nostalgie également, puisque Larry Page, membre cofondateur de Google est originaire de cet État, et qu'il passa quelques années à l'Unversité du Michigan.

La numérisation d'ouvrages disposera par ailleurs des 7 millions de livres disponibles dans l'université, les liens entre Page et l'université étant manifestement restés très étroits.

Choix d'autant plus sentimental que la firme avait dans le viseur 50 villes potentiellement intéressantes pour l'installation de nouveaux locaux. À moins qu'il ne faille se pencher sur les 38 millions de dollars d'allégements fiscaux offerts par l'État au moteur sur les 20 prochaines années ?


http://fr.news.yahoo.com/11072006/308/nouveau-centre-de-recherche-de-google-dans-le-michigan.html




Le gouvernement veut démocratiser internet en France


Le gouvernement annonce le lancement au premier trimestre 2007 d'une offre internet à destination des foyers modestes incluant un micro-ordinateur, une connexion haut débit et une formation à domicile pour le prix d'un euro par jour pendant trois ans.

Cette formule "tout compris", décidée à l'occasion du Comité interministériel pour la société de l'information (CISI), sera mise en oeuvre dans le cadre d'un partenariat public-privé.


Le plafond de ressources requis pour bénéficier de cette offre sera arrêté à la rentrée 2006, a-t-on indiqué à Matignon. Le critère de sélection pourrait s'aligner sur le "tarif de première nécessité" appliqué à la vente de l'électricité, soit environ 1,2 million de foyers.

Ce programme s'inscrira dans le sillage de l'opération "Internet accompagné" lancée le 23 mars pour favoriser l'accès des "grands débutants" au multimédia et à internet.

Les familles qui le souhaitent pourront contracter un prêt pour s'équiper grâce à une garantie de l'Etat.

Le gouvernement table sur un abonnement mensuel au haut débit de l'ordre de 15 euros maximum pour les bénéficiaires.

Un foyer français sur deux est aujourd'hui équipé d'un micro-ordinateur mais les seniors et les foyers modestes restent concernés par la "fracture numérique". En 2005, on recensait en France 13,3 millions d'abonnements à internet.

Dans cet esprit, le gouvernement veut généraliser en 2007 l'accès à internet dans les zones d'éducation prioritaire afin d'aider les élèves à faire leurs devoirs et à bénéficier d'un soutien éducatif.

Il compte encourager l'équipement des logements en accès à très haut débit par la création d'un label "logement multimédia". Un groupe de travail sera mis en place en septembre avec pour horizon mars 2007 en vue de la définition de nouvelles normes d'équipement.

L'accent sera mis sur le développement de l'administration électronique: les deux tiers des formulaires administratifs seront accessibles sur internet à la fin de l'année. La totalité des formulaires - 900 - pourront être remplis en ligne fin 2007. Au total, 5,7 millions de contribuables ont déclaré leur impôt sur le revenu par internet en 2005.

Une "marque de confiance" sera en outre lancée en janvier 2007 pour distinguer les fournisseurs d'accès ou de services sur internet oeuvrant pour la sécurisation d'internet. Soixante-dix engagements seront recensés dans une charte établie par le Forum des droits sur internet.

Par ailleurs, le gouvernement veut renforcer la lutte contre les spams avec l'ouverture, ce mardi, du site internet "www.signal-spam.fr" qui contient notamment 97 fiches techniques sur les "pollupostages" et les moyens de s'en protéger.

Un service de signalement de spams par les internautes sera mise en place à la fin de l'année.



http://fr.news.yahoo.com/11072006/290/le-gouvernement-veut-democratiser-internet-en-france.html

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Le gouvernement va proposer un ordinateur à un euro par jour aux ménages modestes

http://fr.news.yahoo.com/11072006/5/le-gouvernement-va-proposer-un-ordinateur-un-euro-par-jour.html




Le gouvernement fait le point sur sa politique numérique




Le Comité interministériel pour la société de l'information (CISI) détaille un programme d'informatisation des relations interentreprises et de généralisation du haut débit.

Le Premier ministre a réuni ce matin le Comité interministériel pour la société de l'information (CISI) qui définit les grandes orientations de la politique numérique de l'Etat. L'occasion de valider un certain nombre projets déjà lancés, mais aussi de faire quelques annonces.

Le CISI a notamment mandaté le ministère du logement, en liaison avec le ministère chargé de l'industrie, pour qu'il définisse d'ici mars 2007 les conditions d'une généralisation de l'installation de réseaux à très haut débit dans tous les bureaux neufs. L'idée est de convaincre les professionnels de l'immobilier de prééquiper les immeubles en fibres optiques et non plus en câbles de cuivre, comme c'est souvent le cas aujourd'hui. Un label « logement multimédia » sera rapidement institué.

Autre projet gouvernemental, l'opération « TIC & PME 2010 » sera reconduite en 2007 pour tenter de palier au retard des entreprises françaises sur leurs homologues américaines en dans le domaine des investissements informatiques. Un appel à projets avait été lancé fin 2005. Un second le sera dès le mois d'octobre pour inciter de nouvelles filières à développer des outils de gestion des relations interentreprises. Le but est de faciliter l'interopérabilité des systèmes d'information pour créer des « chaînes numériques » sur le modèle mis en place dans l'aéronautique ou l'automobile. Cinq millions d'euros seront distribués par l'Etat. La même somme sera ensuite allouée à l'intégration de ces innovations au sein des entreprises. Vingt mille à trente mille PME pourraient ainsi être interconnectées d'ici 2008 et l'ambition est de porter le chiffre à cent mille en 2010.

Favoriser l'aménagement du territoire

Toujours du côté des entreprises, le Comité interministériel aimerait « faire entrer les très petites entreprises dans l'économie numérique » alors que sept cent mille TPE sont toujours totalement déconnectées aujourd'hui. Dans le cadre des « Programmes Croissance PME », l'Etat propose notamment un « passeport pour l'économie numérique », qui n'est autre qu'une offre de découverte et d'initiation gratuite aux usages des TIC pour les TPE.

Pour les communes isolées, le CISI a approuvé le plan gouvernemental de couverture en haut débit des zones rurales n'ayant pas accès à l'ADSL. Et ce, quelques jours après l'attribution de licences Wimax, une technologie alternative à l'ADSL et qui devrait permettre d'augmenter la couverture en haut débit. L'Etat s'engage à aider financièrement les 2 % de communes qui n'auront pas accès à l'ADSL pour qu'elles investissent dans des connexions : à la hauteur de 50 % dans le cas général et jusqu'à 80 % pour les communes financièrement défavorisées ou situées dans les départements d'outre-mer. A la fin de l'année, l'Etat se fixe un objectif de couverture en haut débit de 98 % de la population nationale avec un minimum de 85 % par département. Ces chiffres seront fin 2007 de 99 % et 90 %, notamment grâce aux déploiements de la technologie d'accès à Internet sans fil Wimax.

Limiter le spam

Sous un registre un peu différent, le CISI valide enfin l'ouverture par l'association Signal Spam du site internet www.signal-spam.fr. Il permet aux internautes de signaler toute campagne marketing de courriels intempestifs. Pour leur faciliter la tâche, le CISI mandate le ministre chargé des PME et le ministre chargé de l'industrie afin qu'ils organisent une table ronde avec les éditeurs de messagerie électroniques. Ils devront définir les modalités d'intégration dans leurs produits d'une barre d'outils pour le signalement du pollupostage.


http://www.reseaux-telecoms.net/actualites/lire-le-gouvernement-fait-le-point-sur-sa-politique-numerique-13854.html






Renseignements : le 118 218 creuse l'écart



Le 118 218 (Le Numéro) est connu par 52% des Français. Effet pub oblige, le succès du « Toutouyoutou » est indéniable : 36% des français le cite en premier. Il creuse l'écart avec ses concurrents. En effet, un tiers retiennent ensuite le 118 000 de Telegate, 21% le 118 712 d'Orange et 16% le 118 008 des Pages Jaunes. Free avec le 118 818 s'est crée quant à lui une notoriété sans pub ; il se classe au 6ème rang des 118. Depuis la disparition du 12 en avril dernier, les 118 cherchent très doucement leur place au côté de l'annuaire papier (77%) et d'Internet (50%). Seuls 15% environ des Français y ont eu en effet recours. Ces chiffres sont issus d'une étude du département télécoms de TNS Sofres. L'institut précise « les numéros les plus connus sont ceux qui sont les plus utilisés »... noooon ? !


http://www.reseaux-telecoms.net/actualites/lire-renseignements-le-118-218-creuse-l-ecart-13853.html






États-Unis : MySpace devancerait Yahoo! et Google


MySpace aurait été le site Internet le plus consulté aux États-Unis la semaine dernière, devançant le service de courriel de Yahoo! et le moteur de recherche de Google, a indiqué la firme Hitwise mardi.

Selon l'étude de la firme de recherche, les visites au site Internet de MySpace ont représenté 4,46% de toutes les visites de sites Internet aux États-Unis entre les 2 et 8 juillet dernier.

La firme Hitwise n'a cependant pas voulu spécifier aux médias américains si cette augmentation marquée de la popularité de MySpace n'est pas causée par les visites nombreuses de certains membres sur le site de réseautage social ou par plus d'individus qui n'y sont allés qu'une seule fois durant la période de l'étude.

D'ailleurs, de tous les sites Internet de réseautage social, MySpace est de loin le plus populaire avec 80% des visites, suivi de très loin par FaceBook et ses 7,6% de visites. L'achalandage de MySpace a connu une augmentation de 76% entre avril dernier et juillet, selon les statistiques de Hitwise.

Rappelons que, depuis juillet 2005, MySpace appartient à Rupert Murdoch, un australo-américain derrière l'un des plus gros empires médiatiques internationaux, News Corporation. Son emprise sur les médias s'étend du New York Post en passant par la chaîne de télévision Fox.

Murdoch a acheté MySpace pour la somme de 580 millions de dollars américains dans le but d'accroître la présence de sa corporation sur Internet.



http://www.branchez-vous.com/actu/06-07/10-253703.html




AMENDES



L'UE infligerait 200 à 300 millions d'euros d'amende à Microsoft



La Commission européenne va infliger mercredi à Microsoft entre 200 et 300 millions d'euros d'amende pour punir le numéro un mondial du logiciel de ne pas avoir appliqué les sanctions prises contre lui par l'autorité de la concurrence de l'UE, apprend-on de sources proches du dossier.
Les deux sources ont ajouté que le géant américain devait se conformer d'ici la fin du mois à la décision antitrust de la Commission européenne remontant à mars 2004, faute de quoi il devrait aussi acquitter une amende pouvant aller jusqu'à trois millions d'euros par jour.

Microsoft a promis jusqu'ici de remettre d'ici le 18 juillet les documents requis pour se conformer au verdict de Bruxelles.




http://fr.news.yahoo.com/11072006/290/l-ue-infligerait-200-a-300-millions-d-euros-d.html



France Télécom : amende record confirmée en appel



L'abus de position dominante qui a conduit France Télécom à se voir condamné par le Conseil de la concurrence a été confirmé en appel. L'opérateur historique devra débourser les 80 M€ demandés en réparation de sa "pratique anticoncurrentielle très grave" sur le marché de l'ADSL.

L'amende de 80 M€ à laquelle France Télécom a été condamné en novembre 2002 par le Conseil de la concurrence n'est pas démesurée. C'est ce que vient d'indiquer la Cour d'appel de Paris, confirmant ainsi les juges de première instance qui avaient condamné l'opérateur historique à payer ce montant record pour abus de position dominante sur le marché de gros du haut débit.

L'affaire commence en 1999, avec une plainte déposée par Neuf Télécom. L'opérateur, entre autres doléances, reproche à FT "de ne pas permettre le libre exercice de la concurrence par des opérateurs tiers et d'abuser de sa position dominante sur le marché des services d'accès à haut débit via des technologies xDSL". En clair, France Télécom dispose d'un bon filon avec le haut débit. Tellement bon, qu'il serait dommage de le partager. De fait, selon les plaignants - Neuf Télécom a été rejoint par une cohorte d'opérateurs dans son action -, FT traîne des pieds notamment pour autoriser le dégroupage et l'interconnexion en mode ATM. Et pratique en outre des tarifs suffisamment élevés pour placer ses concurrents en position de dépendance économique.

Le 7 novembre 2005, le Conseil de la concurrence sanctionne ces pratiques et inflige à France Télécom une lourde amende de 80 M€. Il considère que le comportement de l'opérateur historique "a eu pour effet de maintenir artificiellement son quasi-monopole sur le marché du haut débit par l'ADSL". Selon FT, "la décision du Conseil de la concurrence sanctionne des comportements et des tarifs pratiqués dans un cadre régulé par l'autorité sectorielle". Décryptage : c'est l'Arcep (ex-ART) qui aurait fixé les règles que France Télécom se serait contenté d'appliquer. Fort de cette ligne de défense, et dénonçant le montant inique de l'amende, FT interjette appel.

La Cour d'appel de Paris a toutefois suivi les décisions des juges de première instance et considère que l'amende n'est ni démesurée ni disproportionnée "eu égard à la gravité des faits".


http://www.reseaux-telecoms.net/actualites/lire-france-telecom-amende-record-confirmee-en-appel-13857.html