Infos rapide et reflexion vite fait :
Dadvsi 2eme lecture demandé par les députés .
Il faut Remercier en Particulier 2 Personnes ... Charasse .mais non j ai dit crédible .. Le ministre de la Culture .. mais non j 'ai dis pas contracdictoire .. Villepinte ... Mais non :
Je parle de :
MM. Bernard Carayon et Richard Cazenave
Alors Merci a vous ! Car même si chacun différent sur le sujet .. Vous avez compris le malaise , vous avez compris la necessités de demander une 2eme Lecture .. On verra la suite mais Encore Merci ..
DADVSI : des députés de la majorité pour la seconde lecture
Une étape importante du projet de loi DADVSI pourrait se jouer aujourd'hui : le ministre de la Culture réunit en effet les troupes en fin d'après-midi pour que le texte finisse en commission mixte paritaire ; une procédure rapide, discrète en cette période de Coupe du Monde, et qui évitera surtout un retour immédiat du projet devant l'Assemblée nationale. Elle laisse donc à la porte de fâcheuses nouvelles discussions et atténue considérablement les risques de remise en cause de l'arsenal.
La question du projet de loi transcendant le jeu habituel des parties politiques et la société qui se dessine inquiètent plusieurs députés de la majorité. Richard Cazenave, député UMP de l'Isère et Bernard Carayon, député UMP du Tarn viennent ainsi de demander très officiellement au Premier ministre une seconde lecture du projet de loi au Parlement. « Les désaccords entre l'Assemblée nationale et le Sénat sont trop manifestes pour justifier aujourd'hui la procédure de la commission mixte paritaire ».
Le ministère de la Culture avait promis ce débat démocratique supplémentaire en cas de différence notable entre la DADVSI votée par l'Assemblée nationale, et la version votée par le Sénat. Des promesses réitérées maintes fois... Lors d'une récente intervention à l'Assemblée, ne pouvant nier son passé, il optait pour un angle d'attaque pittoresque : « entre l'Assemblée nationale et le Sénat, il n'y a pas de divergence de fond, ni sur la copie privée, ni sur l'interopérabilité, ni sur la riposte graduée des sanctions ». Pour ne pas faire face à la réalité, il suffit parfois de la nier. Ces deux députés veulent justement effectuer une piqûre de rappel au ministre, jouant sans trop de mal au jeu des sept erreurs entre les textes.
Il y a d'abord des désaccords profonds sur l'interopérabilité : « L'Assemblée nationale a choisi, à l'unanimité, de faire de l'interopérabilité un droit c'est-à-dire de garantir par la loi à chaque citoyen qu'il pourra utiliser dans les conditions logicielles et matérielles de son choix toute oeuvre acquise légalement ; Le Sénat fait de l'interopérabilité une simple possibilité négociable contractuellement et crée à cette fin une "Autorité de régulation des mesures techniques" (article 7 bis A, article 9), véritable administration nouvelle » expliquent-t-ils. Rappelant les récentes critiques contre les systèmes non interopérables émises par le Danemark, le Royaume-Uni, la Suède ou la Norvège, ils posent « qu'il n'est pas envisageable qu'un texte voté à l'unanimité des élus du peuple c'est rare - soit aussi profondément altéré par le Sénat ».
Vis-à-vis du régime des sanctions frappant le téléchargement non autorisé d'oeuvres protégées, ils surlignent que le Sénat a choisi de supprimer un alinéa proposé par eux qui excluait les logiciels destinés au travail collaboratif des poursuites visant la technologie du pair-à-pair (P2P). Pire, les sénateurs rendent susceptibles de poursuite un internaute dont le point d'accès wi-fi serait piraté et « initie le filtrage d'internet en créant un registre des oeuvres dont personne ne sait, au passage, qui le financera ni comment les références des oeuvres des artistes étrangers seront intégrées » (voir sur ces points, notre dossier de synthèse de loi Dadvsi).
Après le vote de l'Assemblée, le ministre de la Culture se félicitait pourtant d'un «texte d'équilibre tourné vers l'avenir qui permet l'avènement d'un internet équitable ». Face aux différences pointées, les deux députés critiquent les choix du Sénat qui « portent ainsi gravement atteinte aux équilibres que l'Assemblée avait su trouver ».
De son côté, la Ligue Odébi demande à Nicolas Sarkozy de se prononcer ouvertement sur plusieurs points concernant les dispositifs de contrôles d'usage (DCU ou digital right management) avant l'étape suivante, qui « sera l'implémentation dans le silicium des DCU ». La Ligue demande le retrait pur et simple d'un texte qui légalise « le vol qui consiste à vendre aux citoyens des contenus auxquels ils ne peuvent accéder librement sur le lecteur de leur choix ; le racket qui consiste à interdire la copie privée tout en continuant à faire payer aux citoyens une taxe sur la copie privée ; l'atteinte à la sécurité informatique des citoyens ; l'atteinte à la vie privée des citoyens ».
http://fr.news.yahoo.com/14062006/308/dadvsi-des-deputes-de-la-majorite-pour-la-seconde-lecture.html
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DADVSI : des députés demandent une seconde lecture
A l'heure où se joue l'avenir du projet de loi 'droit d'auteur', les députés UMP Cazenave et Carayon demandent l'ouverture d'une seconde lecture parlementaire
http://www.neteco.com/article_20060614185243_dadvsi_des_deputes_demandent_une_seconde_lecture.html
La RIAA croit qu'elle a gagné son combat contre le piratage de musique
Mitch Bainwol, le président de la RIAA (Recording Industry Association of America), estime que le piratage de musique dans les réseaux P2P est maintenant stabilisé.
Les échanges de fichiers n'ont pas disparu, avouait Mitch Bainwol à USA Today, mais la chute dans les ventes de disques compacts (3% si on compare les cinq premiers mois des années 2005 et 2006) serait actuellement contrebalancée par la hausse spectaculaire du marché de la musique numérique (77% pendant les mêmes périodes).
Une étude de NPD Group, basée sur le sondage de 12000 foyers américains, parvient à peu près aux mêmes conclusions, c'est-à-dire le plafonnement des téléchargements P2P et une montée considérable (presque du simple au double) des achats dans les boutiques telles qu'iTunes Music Store.
Cependant, BigChampagne - une firme de mesure d'audience dans le secteur P2P - affirme que la popularité des échanges de fichiers n'a jamais cessé de croître. En mai 2006, 10 millions d'utilisateurs fréquentaient ces réseaux tandis que ce nombre était évalué à 8,7 millions un an plus tôt.
Comment la RIAA lutte-t-elle contre le piratage de musique sur Internet? En septembre 2003, elle a entrepris des poursuites judiciaires contre des particuliers qui offrent un nombre important de pièces musicales dans les réseaux d'échange de fichiers. À ce jour, plus de 18000 internautes ont ainsi dû faire face au groupe qui défend les intérêts des grandes maisons de disque. En outre, un jugement de la Cour suprême des États-Unis de juin 2005 a permis la fermeture de réseaux P2P ou leur conversion en services payants (voir Décision de la Cour suprême : vers une vague de fermeture de logiciels P2P?).
http://www.branchez-vous.com/actu/06-06/10-234305.html
Com : Mitch Bainwol veut il rassurer sont personnel ? Donc ca voudrais dire ceci ... Que dans 6 mois les Ventes de Disques "supports physiques" devra Se stabilisés entre 2005 et 2006 ?.. c'est logique ... Au faites la Drogue Douce c'est legal aux US?
Les ventes de musique en ligne suivies pas à pas par « Easy Rights »
Un système « harmonisé ». L"adjectif est de rigueur pour évoquer la mise en place, par le Snep (Syndicat national de l"édition phonographique), du dispositif informatique « Easy Rights ». Celui-ci vise à fournir une connaissance précise des ventes de musique sur Internet et sur les mobiles.
Selon Hervé Rony, secrétaire général du Snep, « Easy Rights vise à résoudre au mieux une difficulté lancinante de notre secteur : le reporting des ventes effectuées sur les plates-formes numériques et mobiles. Les données concernant les ventes remontent par exemple vers les producteurs avec parfois un long délai. Impossible, alors, d"avoir une photographie instantanée de ce qui est vendu en ligne. Il était donc temps d"avoir un dispositif normalisé. » Tous les acteurs qui utiliseront Easy Rights pourront accéder à un site Web commun, leur permettant de connaître les chiffres globaux du marché de la vente de musique sur Internet et sur les mobiles.
Cette plate-forme numérique, fournie par le prestataire technique Yacast, sera commune à la fois aux détenteurs de droits (les adhérents du Snep, ainsi que tous les producteurs qui le souhaiteraient) et aux distributeurs de musique dématérialisée, c"est-à-dire les sites Web et les opérateurs de téléphonie mobile.
Classements des ventes
Les producteurs connaîtront ainsi les ventes en temps réel, l"état du marché, et pourront mieux rémunérer les artistes, selon Hervé Rony. Autre intérêt : pouvoir établir des classements des ventes de musique dématérialisée, réguliers et précis, afin de « valoriser les offres de téléchargement légal ». Pour l"internaute, il s"agira de la seule manifestation visible d"Easy Rights. « Les gens n"ont pas à s"inquiéter de la confidentalité de leurs achats, qui est garantie. »
Easy Rights doit, d"ici à quelques mois, être interconnecté avec les systèmes informatiques de tous les membres du Snep. Restera ensuite à convaincre les plates-formes de vente en ligne et les opérateurs de télécoms d"en faire de même. Des réticences sont peut-être à prévoir, notamment du côté téléphonie mobile. « On n"est pas obligé de démarrer avec tout le monde. Mais notre dispositif ne doit pas être vécu comme un diktat de la profession. Nous cherchons surtout à faciliter la vie de tous les acteurs de la chaîne musicale. »
Selon Hervé Rony, Easy Rights pourrait recourir à terme à DDEX, cette étiquette de données normalisée prévue pour accompagner chaque fichier musical numérique. Toutefois, cette initiative, auquel participe la Sacem, demeure pour le moment au stade de projet.
http://fr.news.yahoo.com/14062006/44/les-ventes-de-musique-en-ligne-suivies-pas-pas-par.html
Quelle redevance appliquer aux DVD Blu-Ray et HD DVD?
Les DVD de nouvelle génération seront assujettis à la redevance pour copie privée au même titre que les supports actuels. Reste à fixer le nouveau barème en tenant compte de leur forte capacité et surtout de leurs usages.
Les DVD vierges de nouvelle génération au format Blu-Ray ou HD DVD se verront appliquer la redevance pour copie privée, à l'image des CD et DVD actuels. Le principe est arrêté chez les industriels et les ayants droits français qui doivent en discuter au sein de la commission d'Albis, chargée de fixer les rémunérations relatives aux supports numériques.
Pour l'instant, ces nouveaux supports ont simplement été considérés comme «éligibles» à la redevance; l'objectif est qu'elle soit fixée d'ici à la fin de l'année. Les membres de la commission d'Albis vont devoir s'entendre sur le barème à appliquer qui, selon eux, ne peut être celui des DVD actuels. Aujourd'hui, elle s'élève à 1,27 euro hors taxe pour un DVD vidéo d'une capacité de 4,7 Go.
Or, les nouveaux DVD offrent des capacités de stockage beaucoup plus importantes: 25 Go en simple couche et 50 Go en double couche pour les Blu-Ray; respectivement 15 et 30 Go pour le format HD DVD.
La commission a déjà entériné le principe de barèmes dégressifs en fonction de la capacité. La nouvelle redevance ne pourrait donc être simplement cinq fois celle des DVD actuels, puisqu'elle atteindrait alors 6,7 euros HT pour 25 Go, soit 8 euros TTC.
«Cela ne sera pas une simple règle de trois», confirme Henri Chite, président du Syndicat national des supports de l'image et de l'information (SNSII), un des représentants des industriels à la commission d'Albis.
Un support dédié à la haute définition?
«Nous souhaitons que soit pris en compte le fait que ce nouveau support sera dédié à la haute définition», poursuit Henri Chite. «Il permettra ainsi d'enregistrer un programme dans un nouveau format qui occupe plus de place sur le disque. Mais il s'agit toujours de la copie d'une seule œuvre. Il n'y a donc pas plus de consommation. La redevance devra en tenir compte.»
Les ayants droit tempèrent quelque peu cet avis. «Il reste encore à déterminer si ces nouveaux DVD seront effectivement dédiés à la haute définition ou s'ils seront d'abord utilisés en tant que support hybride pour stocker différents types de données», explique Idzard Van der Puyl, secrétaire général de la Procirep (1).
Même discours tenu à la Société des auteurs et compositeurs dramatique (SACD). «Nous allons examiner ce nouveau support en fonction des usages qui ne sont pas encore connus», indique Pascal Rogard son président. «À l'origine il est effectivement dédié à la haute définition, mais les programmes TV dans ce format ne sont pas encore largement répandus». Il souligne par ailleurs que les DVD commerciaux Blu-Ray ou HD DVD intégreront pour la plupart des systèmes anticopie. Rien ne permet donc encore d'assurer que la copie privée de films HD sera un usage répandu.
Vingt euros les premiers DVD Blu-Ray de TDK
Pour déterminer ces usages, des enquêtes consommateurs vont être menées, indique pour sa part Laurent Duvillier, délégué général de la Scam (2). «Il faudra fixer la redevance en fonction des usages réellement constatés et abaisser éventuellement son montant s'il s'agit d'un support multiusage, car ces disques ne serviront alors pas uniquement à stocker des contenus protégés par les droits d'auteurs comme nous l'avons constaté pour les CD.»
Le dossier des DVD Blu-Ray et HD DVD n'est cependant pas prioritaire pour la commission d'Albis qui se réunira dans les prochaines semaines. Les cas des disques durs à haute capacité puis des clés USB seront étudiés en premier lieu.
En conséquence, aucune redevance n'est appliquée aux premiers disques vierges Blu-Ray, actuellement livrés chez les grossistes en France par TDK. Ils seront disponibles courant juillet dans les magasins spécialisés au prix de 20 euros TTC pour la version 25 Go enregistrable une seule fois, et 24 euros pour sa version réinscriptible.
(1) La Procirep est la société civile pour la perception et répartition des droits de représentation publique des films cinématographiques.
(2) Société de gestion collective des droits d'auteur dans le domaine du multimédia.
http://fr.news.yahoo.com/14062006/7/quelle-redevance-appliquer-aux-dvd-blu-ray-et-hd-dvd.html
Capter la TV mobile partout en France envisageable dès fin 2008
La télévision sur téléphones portables pourrait être disponible sur l'ensemble du territoire français dès la fin 2008, estime François Loos, ministre délégué à l'Industrie.
Orange (France Télécom), SFR (Vivendi et Vodafone) et Bouygues Telecom (Bouygues) diffusent déjà la télévision sur leurs réseaux mobiles haut débit mais ces derniers ne permettent pas une utilisation massive.
C'est pourquoi les trois opérateurs testent actuellement la technologie DVB-H (Digital Video Broadcast-Handeld), déclinaison mobile de la télévision numérique terrestre (TNT) qui permet d'émettre un seul signal pour un nombre illimité d'utilisateurs.
En complément du DVB-H, qui utilise des émetteurs installés sur le territoire, des solutions combinant émetteurs terrestres et satellites sont à l'étude pour couvrir plus rapidement l'ensemble de la France.
"Nous avons en même temps (que le DVB-H) prévu une diffusion satellitaire, qui fait aujourd'hui l'objet de travaux de recherche et développement avec le concours de l'Agence de l'innovation industrielle. L'un des projets de l'Agence, c'est la diffusion de la TV sur mobile à partir d'un satellite qui pourrait être lancé fin 2008", a déclaré François Loos lors du Forum Economie Télécoms organisé par Les Echos.
"Autrement dit, la TV sur mobile aujourd'hui, c'est le stade de l'expérimentation, l'année prochaine ça peut devenir une généralisation sur les grandes villes françaises et fin 2008-2009, ça peut devenir une couverture totale du territoire si les modèles économiques le permettent", a-t-il ajouté.
Le coût d'un réseau national de diffusion DVB-H est estimé par certains opérateurs télécoms à 300 millions d'euros.
"Nous pensons qu'il faut au minimum 300 millions d'euros pour avoir une couverture aussi bonne à l'intérieur du domicile (qu'à l'extérieur)", a déclaré mardi Frank Esser, P-DG de SFR.
Avant de lancer le DVB-H, les acteurs de l'audiovisuel et des télécoms doivent obtenir des fréquences, attribuées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) qui est dans l'incapacité de le faire dans l'état actuel du droit, fixé par la loi de 1986 sur l'audiovisuel.
Le CSA attend dans les semaines qui viennent de recevoir un projet de loi modifiant la loi de 1986.
"Le projet de loi n'est pas encore sur la table du CSA et nous nous apprêtons à rendre très vite un avis dès que nous l'aurons", a déclaré mercredi Philippe Levrier, membre du Conseil.
Le cabinet d'études Informa Telecoms & Media estime que le marché mondial de la TV mobile en mode broadcast sera de 8,4 milliards de dollars en 2010 et Gartner prévoit qu'au moins 10% des utilisateurs de mobiles seront abonnés à des services de télévision d'ici 2009.
http://fr.news.yahoo.com/14062006/290/capter-la-tv-mobile-partout-en-france-envisageable-des-fin.html
Google fait son Flickr
Le service de gestion des photographies du groupe de Mountain View, Picasa, s'accompagne désormais d'un nouveau module qui ressemble étrangement au Flickr de Yahoo
Par la rédaction
Dans la bataille entre les moteurs de recherche, tout est permis. Cette annonce en est l'illustration puisque la nouvelle mouture de Picasse de Google semble s'être fortement inspiré du populaire service de Tagging des photos de Yahoo, Flickr.
L'évolution de l'application va permettre aux utilisateurs d'organiser et partager leurs photos par l'intermédiaire du Web.
Le Picassa Web Album sera au début réservé à un nombre limité d'utilisateurs de Gmail et téléchargeable sur le site dédié à Picasa.
La plate-forme Picasa, rachetée en 2004 par Google, est téléchargeable gratuitement. Spécialement conçu pour être simple d'utilisation, Picasa permet aux usagers de conserver leurs travaux photos sur le net.
Pour le responsable du projet :"tout ce que les utilisateurs ont à faire c'est sélectionner leurs images, et cliquer sur le bouton de mise en ligne."
Pour les personnes qui veulent visionner les images, la procédure est simple. Ils n'ont pas besoin de disposer d'un compte Gmail pour les regarder. Une fenêtre "activité récente" met en exergue les dernières images placées sur Picasa par l'auteur. Les utilisateurs peuvent laisser des commentaires et stocker près de 1.000 photos. Pour disposer de plus d'espace, il faut payer.
Les images sont automatiquement remaniées pour s'adapter à l'écran. Enfin, il est possible de télécharger l'ensemble du diaporama dans une résolution de 1.600 pixel.
http://www.silicon.fr/articles/15599/Google-fait-son-Flickr.html
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