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Dadvsi : Et maintenant ??

RECONCILIER LES INTERNAUTES : et ben on peut dire que c'est reussit ?

Les AUTEURS ET COMPOSITEURS PERDENT DE L'ARGENTS a CAUSE du P2P : Amendes de 38 / 150 euros pour les caisses de l'etat pas mal

LA COPIE PRIVEE A ETE CREER POUR PALIER LE MANQUE A GAGNER : ELLE N'A PLUS LIEU D'EXISTER

"renforcé le fameux amendement "Vivendi" : 23.02.05 Musique en ligne : la Sacem assigne Universal Music France "belle exemple"

DRM / ANTICOPIE : Souvenez-vous Systèmes anticopie: EMI France et la Fnac mis en examen la raison : illisibles du fait de leur dispositif anticopie. charmant pour les consommateurs si ce cas de figure se reproduit.


des exemples il y a en pleins d'autres et des questions aussi ex :

quelle est le liens commun entre CPE et la DADVSI ? les jeunes qui ont manisfestées contre le Cpe sont touchées de pleins fouet par cette loi ;

Dans - 1 an il y aura les elections ... quelle sera la reaction des Internautes si Un partie Propose la Suppression de cette loi qui est très dur ?

Beaucoup pense que Linux sera touché par le Système Drm : Si c est le cas que va t-il se passer ?

Est que la France va devenir comme la chine ?? censurer les mots clés ?

1 internautes qui téléchargent 10 Oeuvres sur Emule "et merde 38 euros" quelle va être le montant de son amende ?

38 ou 380 euros ? Si on me repond il le sera Immediatement je repond ceci et si il est au lit ?? on va lui téléphoner ?

Par contre un truc que je ne sais pas 38 euros par fichiers ? ou pas ?

Et si Malgrès ses restrictions La musique continue a s'effondrées ? "enfin le support physique" quelle sera l'argument Principal ? c'es au cause dess Internautes qui ont décidés de boycotté ? ou parce les prix sont très chère?


Pourquoi les Sites Discounts ne sont pas concernés par l'effondrement des ventes de Disques


Pour le Rapport de la Criaa n'a pas été contesté par le SNEP ?

etc...




Projet Dadvsi: les sénateurs, divisés, adoptent le texte

Les tentatives des Verts, du Parti communiste et de quelques autres auront été vaines. Le Sénat a renforcé l'amendement Vivendi contre les logiciels peer-to-peer, et créé un système complètement nouveau pour définir le périmètre de la copie privée.

«Le bateau est arrivé à bon port». C'est un ministre de la Culture visiblement soulagé qui a clos les débats la nuit dernière au Sénat, sur le projet de loi Dadvsi. La traversée n'a pas été de tout repos. Très divisés, les sénateurs l'ont adopté par 164 voix contre 128. Et le texte final n'a plus grand-chose à voir avec les propositions initiales, maintes fois remodelées au gré des pressions des lobbies et des passes d'armes parlementaires.

Comme nous l'indiquions dans notre édition d'hier, les sénateurs ont défait le travail de l'Assemblée nationale au sujet de l'interopérabilité des mesures techniques de protection contre la copie (les DRM, pour l'acronyme anglais). Tout en validant la légitimité de ces DRM, ils ont créé une «autorité de régulation des mesures techniques». Son rôle sera en priorité de trancher les litiges portant sur l'interopérabilité: un éditeur de logiciel ou une plate-forme de téléchargement de musique pourra la saisir, pour lui demander d'obliger un concurrent à lui ouvrir ses formats propriétaires.

Cette autorité devra s'efforcer de mener la conciliation entre les deux parties, ou à défaut émettre une injonction envers l'un ou l'autre des protagonistes. Ces décisions sont susceptibles d'un recours devant la Cour d'appel de Paris.

Vers zéro possiblité de copie privée?

L'organisme a également été chargé par les parlementaires de déterminer les modalités d'application des exceptions pour copie privée. Il devra «fixe notamment le nombre minimal de copies autorisées (...) en fonction du type d'œuvre ou d'objet protégé». L'autorité indépendante remplace, sur ce point, le collège des médiateurs qu'avaient voulu instituer les députés.

Seul hic, de taille toutefois: aucun nombre minimal de copies autorisé n'a été fixé. «Que deviendrait l'exception pour copie privée si le nombre de ces copies était égal à zéro?», a interrogé Marie-Christine Blandin (Verts). Son parti a bien tenté d'introduire un amendement précisant qu'au minimum une copie devait être possible. Mais il a été rejeté; certains sénateurs, notamment socialistes, s'appuyant sur une récente décision de la Cour de cassation qui a estimé qu'il n'y avait pas d'exception pour copie privée sur les DVD.

Dans ce contexte, l'autorité de régulation pourra être saisie par tout consommateur qui estime que la possibilité de faire une copie d'une œuvre a été indûment limitée. Le même dispositif que précédemment s'applique alors: tentative de conciliation, ou décision exécutoire, susceptible d'appel.

Pas de retour devant l'Assemblée Nationale

Par ailleurs, les sénateurs ont confirmé l'intégralité des sanctions applicables à tout ceux qui détourneraient ces mesures de protection, ainsi que celles visant les internautes mettant à disposition ou téléchargeant illégalement des fichiers via les réseaux peer-to-peer.

Mais surtout, ils ont maintenu et renforcé le fameux amendement "Vivendi". Il vise directement les éditeurs de logiciels P2P, et stipule que la personne ou la société qui «édite, met à disposition du public ou communique au public, sciemment et sous quelque forme que ce soit, un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition» d'œuvres protégées, risque trois ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende. Même punition pour celui qui «incite sciemment, y compris à travers une annonce publicitaire, à l'usage» de ce type de logiciel.

Au final, si l'UMP dans sa large majorité approuve les dispositions de ce texte, les positions sont plus tranchées dans les autres partis. Le projet Dadvsi «n'est qu'une ébauche de réglementation dont les auteurs seront les premières victimes, sans compter les dommages collatéraux», s'est indigné Marie Christine Blandin.

Il a «cédé à la pression du copyright et mutile la copie privée» pour Jack Ralite (PC). Le PS, de son côté, s'est montré beaucoup plus mesuré dans sa critique, la plus «virulente», émanant de Catherine Tasca, qui a qualifié le texte d'«occasion manquée».

Le projet de loi étant toujours sous une procédure d'urgence, il n'y aura pas de seconde lecture devant l'Assemblée nationale. Le ministre s'y était portant engagé en mars dernier, si des modifications substantielles étaient apportées au texte par les sénateurs. Et c'est le cas, avec les nouvelles mesures sur l'interopérabilité.

Le texte va directement passer devant une commission mixte paritaire, composée à égalité de députés et sénateurs, pour essayer d'unifier les deux versions. Selon nos informations, elle devrait se réunir à la fin du mois de mai.


http://fr.news.yahoo.com/11052006/7/projet-dadvsi-les-senateurs-divises-adoptent-le-texte.html

Une légalisation de la copie privée en Angleterre ?


L'industrie musicale anglaise vient d'adresser une recommandation au gouvernement de Tony Blair, dans laquelle elle se prononce pour la légalisation de la copie privée.

Selon la British Phonographic Industry (BPI), qui représente des maisons de disques du pays, les droits de copies sur les disques devraient être modifiés, afin d'autoriser la copie privée aux consommateurs. En l'état actuel du droit anglais, cette copie pour usage personnel est techniquement illégale. Par exemple, la loi anglaise considère comme illégal le fait de copier le contenu d'un disque audio sur son PC, pour le transférer sur un lecteur portable par exemple.

Le BPI a toujours rigoureusement poursuivi toute personne prise la main sur la souris, en train de télécharger de la musique sur le Net, principalement sur des réseaux P2P. Mais l'organisation souhaite désormais une nouvelle législation qui renforcerait le combat contre la pratique illégale du P2P, tout en permettant la copie pour usage personnel.

« C'est une réponse de l'industrie musicale anglaise au changement de manière de consommer la musique » explique un haut responsable du milieu au Telegraph. Le BPI serait même pour une altération des droits de copie au niveau de l'industrie, sans changement de législation.

Ce changement de législation pourrait être le plus significatif depuis plusieurs décennies en Angleterre, pays dans lequel des pans entiers de la législation sur le copyright datent du gramophone, il y a environ un siècle ! Un autre débat devrait aussi faire fureur, celui de la levée des droits d'auteurs sur la musique après 50 ans.


http://www.pcinpact.com/actu/news/28640-Une-legalisation-de-la-copie-privee-en-Angle.htm


iTunes : 'seulement' 40% du marché français


Notre confrère Ratiatum, qui cite un article publié par le magazine « Challenges », nous apprend qu'iTunes Music Store, le service de vente de musique en ligne d'Apple, ne contrôlerait « que » 40% du marché français, alors qu'il domine en moyenne 70% de ce marché dans le reste du monde. Le service d'Apple reste toutefois sur la première marche du podium en France, même si Virgin et SFR espèrent bien lui damer le pion dans les mois à venir. La répartition des ventes de la musique numérique en ligne ou via mobile en France est la suivante :


iTunes : 40 %
Virgin Mega : 25 %
SFR : 17 %
Fnac : 15 %
Autres : 3 %


http://www.clubic.com/actualite-34608-itunes-seulement-40-du-marche-francais.html



En un an, le chiffre d'affaires de la musique en ligne a triplé en France


Le marché de la musique en France commence mal l'année. Avec 25 millions d'unités vendues, le volume de disques audio a chuté de 14 % au cours du premier trimestre 2006 par rapport aux 29 millions d'unités distribuées à la même période un an plus tôt, selon les chiffres fournis au début du mois par le Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP). Le chiffre d'affaires suit la même courbe descendante avec un résultat total de 277 millions d'euros contre 313 millions en 2005 (339 millions en 2004). Soit une différence de 36 millions d'euros (- 11,5 %) d'une année à l'autre.

La nette diminution des ventes physiques de musique (- 12,8 % pour 271 millions d'euros) est cependant partiellement compensée par la progression des ventes numériques. Alors que 21,5 millions de disques (albums et singles confondus) ont été distribués par les détaillants, près de 3,6 millions de titres ont été téléchargés à partir de plates-formes légales de musique en ligne. Soit une part de 14,3 % de l'ensemble des ventes de disques (et 85,7 % pour la vente en magasin).

Le CA généré par les téléchargements a triplé

La musique numériquement distribuée représente désormais un chiffre d'affaires de 6,1 millions d'euros. Un résultat qui a triplé en un an (2 millions d'euros entre janvier et mars 2005). Mais, au final, en termes de distribution, la musique numérique ne représente que 2,2 % en valeur. Si le marché de la musique en ligne confirme son évolution positive, il n'en reste pas moins une goutte d'eau dans l'ensemble des revenus de l'industrie du disque en France.

La croissance du commerce numérique de musique est donc loin de compenser les pertes issues des canaux physiques de distribution. Ce résultat est d'autant plus troublant que les téléchargements prennent une part significative dans l'activité de la musique enregistrée. Sur la totalité des 19,8 millions d'albums vendus au cours des trois premiers mois de l'année, 2,8 millions ont été acquis par téléchargement. Soit 14 % des ventes. Lesquelles n'ont générés que 2,8 millions d'euros de valeur (1 %) contre 253 millions d'euros (99 %) pour les ventes physiques.

Près de 800 000 titres numérisés

L'inadéquation se confirme avec les singles. La part des titres téléchargés représente 42 % (3,3 millions de titres) des ventes totales (7,8 millions) pour "seulement" 16 % du chiffre d'affaires (3,3 millions d'euros sur un total de 21,8 millions). En apparence, la vente numérique de musique s'avère donc moins rentable que la distribution physique. Le phénomène risque de se poursuivre. Notamment depuis qu'Apple a fait plier quatre majors du disque (Universal Music, Warner, Sony-BMG et EMI) sur le prix des titres distribués en téléchargement. Proposés à moins de 1 dollar, ce tarif n'a pas varié depuis l'ouverture de l'iTunes Music Store en 2003.

Malgré la fragilité apparente du modèle économique de la musique achetée en ligne, la numérisation des catalogues se poursuit en France. Selon le syndicat des producteurs de musique en France, 765 000 titres étaient délivrés aux plates-formes de distribution à fin mars 2006. Soit 2,5 fois plus de titres numérisés qu'en novembre 2005. Et "la quasi-totalité des nouveautés classées parmi les meilleures ventes sont maintenant disponibles en téléchargement", souligne le SNEP


http://www.vnunet.fr/actualite/tpepme_-_business/commerce_electronique/20060510009


Droit d'auteur: le Sénat modifie le texte adopté par les députés


Les sénateurs ont modifié mercredi le projet de loi sur le droit d'auteur adopté en première lecture dans la douleur par les députés, en créant une nouvelle autorité administrative chargée de réguler l'interopérabilité et la copie privée d'oeuvres protégées.

Ces modifications sont cependant passées parfois de justesse, faisant sensiblement monter la tension sous les ors du Palais du Luxembourg.

L'UDF, les Verts et le PCF, appuyés par quelques sénateurs non inscrits comme Bruno Retailleau et l'UMP Yann Gaillard, sont montés au créneau contre la création de cette autorité.

Le PS a également voté contre mais est resté très en retrait dans le débat, refusant de céder à la "dictature des internautes", comme l'a dit Michel Charasse, pour afficher "un soutien sans faille au droit d'auteur" clamé par Catherine Tasca.

L'article 7 bis qui fait de cette autorité "la gardienne de l'interopérabilité" (droit de lire une oeuvre sur le support de son choix), selon les termes de Renaud Donnedieu de Vabres (Culture), n'a ainsi été adopté que par 164 voix contre 159.

Cette autorité sera composée de six membres, trois magistrats et trois personnalités qualifiées de la société civile, qui auront un mandat de six ans renouvelable par moitié tous les trois ans.

Elle est chargée de "veiller à l'interopérabilité des mesures techniques" (verrous mis en place pour empêcher ou limiter les copies d'oeuvres protégées)" et de réguler le nombre de copies privées. A cet égard, les Verts, communistes et centristes ont tenté en vain d'imposer que le nombre de copie ne soit pas inférieur à un.

"Vous donnez à l'autorité le pouvoir de décider zéro copie or la copie privée est un droit", a regretté Marie-Christine Blandin (Verts). Cette autorité "décide des frontières de l'interopérabilité et en même temps en est la gardienne", a critiqué David Assouline (PS).

Catherine Morin-Desailly (UDF) a bataillé également pour le retour au collège des médiateurs qu'avaient créé les députés pour réguler la copie privée et que remplace cette autorité administrative. Elle a également regretté qu'un simple citoyen ne puisse plus faire un recours à cette autorité réservé aux éditeurs de logiciels, aux fabricants de systèmes techniques et aux exploitants de service.

M. Donnedieu de Vabres a assuré qu'elle "ne se susbstituait pas au travail du législateur mais allait mettre en pratique les principes définis par le législateur et les rendre conformes aux évolutions technologiques".

Le gouvernement avait déjà à plusieurs reprises modifié son texte au cours de son examen. Il avait ainsi proposé la création d'un service chargé du téléchargement illégal qualifié par François Bayrou (UDF) de "police de l'internet", avant de proposer un collège des médiateurs, transformé mercredi par le Sénat en autorité administrative.

Les sénateurs ont adopté le système des sanctions réprimant le téléchargement illégal sur internet sans grandes modifications.

Il institue des sanctions graduées allant d'une amende de 38 euros pour l'internaute téléchargeant illégalement, à une peine de 3 ans de prison et 300.000 euros d'amende pour celui qui commercialise un logiciel destiné au piratage.

Mme Morin-Desailly a mis en doute l'efficacité de ces sanctions estimant que c'est comme "vider la mer avec une petite cuillère".

Les sénateurs pourraient achever l'examen du texte dans la nuit.


http://fr.news.yahoo.com/10052006/202/droit-d-auteur-le-senat-modifie-le-texte-adopte-par.html


en clair


Copie privée : DADVSI : le Sénat fait fi de l'interopérabilité


Les sages ont tranché, l'article 7 a sauté. Avec DADVSI les DRM doivent devenir une institution, mais l'Assemblée Nationale avait voté un amendement garde-fou qui obligeait les majors à permettre à tous de développer un système compatible avec leurs mesures de protection. Cette nuit, l'ultime bastion de l'interopérabilité que défendait les associations de consommateurs et les défenseurs des logiciels libres est tombé.

Demain donc, il est fort probable que le marché accueillera un flot de produits protégés et autant de systèmes pour les lire, tous incompatibles entre eux. Acheter une musique chez un disquaire et ne pas pouvoir la lire sur son lecteur MP3 sera tout aussi légal que payer ce même morceau sur Internet et ne pas pouvoir le lire sur son nouvel ordinateur après la panne du précédent.

En revanche, contourner la protection de ce fichier ou fournir un moyen de le faire dans le but de profiter de votre achat, cela sera sans doute complètement illégal. Autant dire que le utilisateurs Linux ne pourront pas en bénéficier, tout comme il est actuellement illégal de lire un DVD sous cet OS aux USA.


http://www.infos-du-net.com/actualite/6925-DADVSI-interopérabilité.html


com : Davsi : Article 7 : 1 max de Protection : 1 Max de formats differents et qui paies ? le Consommateur !!!! et bien ça promets mais bon un petit rebondissement s'impose alors a demain ....


Iliad (Free) continue de draîner un flot d'abonnés


Le fournisseur d'accès a séduit 188.000 nouveaux clients ADSL au cours des trois premiers mois de l'année et comptait 1.783.000 abonnés ADSL fin mars


Free, filiale du groupe Iliad, consolide encore sa place de deuxième fournisseur d'accès à Internet en France. Le groupe récolte les fruits d'une stratégie très agressive avec le lancement d'une multitude de services comme l'hébergement à distance, le Wimax, le Wi-Fi, la TV HD...



Résultat: au premier trimestre, Free a séduit un nombre record de nouveaux abonnés. Sur le seul premier trimestre 2006, ce sont 188.000 nouveaux clients ADSL qui sont venus le rejoindre, contre 150.000 sur la même période, l'an dernier et 149.000 au quatrième trimestre 2005.

Le FAI totalise 1.783.000 abonnés ADSL fin mars contre 4,9 millions pour France Télécom/Wanadoo.

Le chiffre d'affaires d'Iliad a bondi de 33% à 217,3 millions d'euros contre 163,1 au premier trimestre 2005, avec des ventes Internet en hausse de 53% à 187,2 millions d'euros. Les services à valeur ajoutée ont généré un chiffre d'affaires de près de 30,5 millions et le revenu moyen par abonné (Arpu) a dépassé les 33 euros hors taxes par mois.

etc..

http://www.silicon.fr/articles/15099/Iliad-Free-continue-de-drainer-un-flot-d-abonnes.html


Le Canada dans le top 10 des pays les plus fervents d'Internet
Selon un portrait de l'utilisation d'Internet réalisé par Comscore, le Canada occuperait le dixième rang mondial en ce qui concerne le nombre d'heures passées en ligne par les internautes.

Comscore dit de son étude qu'elle fournit la première estimation valable de la taille et du comportement des audiences en ligne dans le monde, puisqu'elle serait non pas basée sur des sondages mais plutôt sur la mesure des activités. La firme souligne également que sa méthodologie est comparable pour tous les pays du monde.

Ainsi, en mars 2006, Comscore estime que la population internaute mondiale s'établissait à 694 millions de personnes de 15 ans et plus. Sans surprise, le classement détaillé positionne les États-Unis au premier rang (152 millions d'internautes) des pays qui comptent le plus grand nombre d'internautes.

Dans ce même palmarès, la Chine arrive en seconde place avec 74,727 millions de personnes branchées mais, fait important à noter, ces données ne tiennent pas compte des accès réalisés à partir d'ordinateurs publics (notamment ceux des cafés Internet) et à partir des appareils mobiles. Le Canada occupe ici la huitième position avec 18,996 millions d'utilisateurs d'Internet, juste derrière la France et ses 23,884 millions d'internautes.

Concernant la moyenne d'heures passées sur Internet par mois, Israël se classe bon premier avec 57,5 h, suivi par la Finlande (49,3 heures en ligne par mois) et la Corée du Sud (47,2 h). Ici, le Canada occupe le dixième rang, l'internaute typique s'adonnant à des activités en ligne pendant 38,4 heures par mois.

Cette étude de Comscore présente aussi un classement des groupes de sites les plus fréquentés par ces internautes, dont voici les trois premiers: MSN-Microsoft (538,6 millions de visiteurs en mars 2006), Google (495,8 millions) et Yahoo (480,2 millions). Dans ce classement, on peut remarquer que les sites de Wikipedia occupent une septième position plus que respectable avec 131,9 millions de visiteurs. Tous les détails dans le sommaire de Comscore.



http://www.branchez-vous.com/actu/06-05/10-213505.html


Bill Gates annonce que les PC pourront accéder au réseau Xbox
Lors d'une conférence au E3 (Electronic Entertainment Expo) 2006, le cofondateur de Microsoft a notamment annoncé que les PC et les appareils mobiles pourront accéder au réseau Xbox Live.

Grâce au système «Live Anywhere», les joueurs sur PC pourront accéder au réseau de la console de Microsoft et y affronter leurs amis. Bill Gates a déclaré que «des millions d'utilisateurs» demandaient cette fonctionnalité pour les PC et qu'elle devrait être offerte au début de l'an prochain. Le réseau sera accessible d'un PC sous Windows Vista, d'une Xbox 360 ou d'un mobile compatible.

En outre, l'homme le plus riche du monde a souligné que «Live Anywhere» accueillera également les appareils Java, BREW et Windows Mobile, dans environ un an.

«En ouvrant le réseau de divertissement Xbox Live à l'ensemble des joueurs sous Windows et sur mobile, nous créons des opportunités de jeu incomparables qui généreront une croissance phénoménale de la communauté en ligne», a déclaré Bill Gates.

Le cofondateur de Microsoft a aussi donné un aperçu de «Halo 3» et d'autres jeux vidéo. Détails dans le communiqué et dans le reportage sur Microsoft au E3 2006 sur JOUEZ.com.

http://www.branchez-vous.com/actu/06-05/10-213506.html