Attention aux CONSEQUENCES.. et je ne parle même pas de 2007 !!! Cette loi est trop beaucoup trop répressif .. c'est pire que les USA ..  on verra mais pour arrêter les logiciels libres « à caractère Illegale » on risque de faire comme la chine : censurer certain mots clefs !!! chaud chaud chaud .... C'est le P.S qui doit se frotter les mains en ce moment !

Droits d'auteur: le nouveau régime de sanctions imposé aux internautes mis en doute

Les députés ont examiné jeudi le nouveau régime de sanctions graduées créé par le texte sur les droits d'auteur, qui punira de simples amendes les internautes qui téléchargent illégalement ou partagent des fichiers et imposera des peines de prison à ceux qui font commerce du piratage. Un système inefficace, inapplicable et digne de "Big Brother", selon l'opposition.
Exit les lourdes sanctions prévues par la première version du texte, qui assimilait le contournement des mesures techniques de protection des oeuvres à de la contrefaçon, passible de trois ans de prison et 300.000 euros d'amende. La nouvelle mouture du projet de loi instaure des sanctions graduées en fonction de la gravité de l'infraction. Les amendes doivent être précisées par décret.
Concrètement, l'internaute qui télécharge illégalement une oeuvre (film, musique) pour un usage personnel sera passible d'une simple contravention de 38 euros. L'amende grimpera à 150 euros s'il partage sur Internet les oeuvres qu'il a téléchargées. "Il s'agit de traiter de façon appropriée les actes de simple téléchargement, ainsi que la mise à disposition", selon l'amendement du gouvernement qui devait être voté dans la soirée. Les détenteurs et utilisateurs de logiciels de contournement des protections paieront 750 euros.
La facture montera à 3.750 euros pour les "hackers" (pirates) qui cassent les protections. Les sanctions les plus lourdes sont réservées à ceux qui font commerce des systèmes de piratage: six mois de prison et 30.000 euros pour ceux qui fournissent des moyens de contournement; et trois ans de prison et 300.000 euros pour tout éditeur de logiciels de partage de fichiers en "peer to peer" (P2P) qui encouragerait "sciemment" le téléchargement illégal.
Un dispositif "juste et équilibré" qui "mettra un terme à la sanction de la prison pour l'internaute ordinaire qui télécharge illégalement", s'est félicité le ministre de

la Culture Renaud Donnedieu de Vabres. "Les sanctions seront prononcées à l'issue de procédures judiciaires comportant une enquête", a-t-il indiqué.
Le gouvernement compte aussi imposer aux fournisseurs d'accès de transmettre à leurs abonnés des messages électroniques pour les sensibiliser aux dangers du piratage pour la création artistique.
Mais pour le PS, ces sanctions n'auront aucun effet dissuasif. Patrick Bloche a ainsi mis le gouvernement face à un "dilemme": "Pour que la répression soit dissuasive, il faut qu'elle soit massive", avec le risque de porter atteinte aux libertés publiques. Or, "pour 38 euros, les internautes prendront le risque de télécharger et de partager des fichiers", a-t-il prédit. "Vouloir entraver la liberté de l'internaute, ce sera aussi difficile que de vouloir passer un string à une baleine", a grincé Henri Emmanuelli.
Autre difficulté relevée, le texte ne précise pas comment les infractions seront repérées et comptabilisées. Cynique, Christian Paul (PS) a accusé Renaud Donnedieu de Vabres de se muer en "ministre de l'Intérieur bis mettant en place sa police de l'Internet", tandis que Patrick Bloche se demandait si le gouvernement allait installer des radars automatiques sur

la Toile.
Les députés devaient achever dans la nuit, plus vraisemblablement vendredi, leurs travaux après deux semaines de confusion et de coups de théâtre. Un débat qui a tourné au chemin de croix pour "RDDV", contraint de multiplier les décisions de dernière minute, dont le retrait puis le rétablissement surprise de l'article clé instituant une "licence globale", finalement enterré. Le vote en première lecture est prévu mardi, avant examen au Sénat. AP

http://permanent.nouvelobs.com/politique/20060316.FAP4004.html

DADVSI : la copie privée et le P2P ont du souci à se faire

Interdiction totale de la copie privée pour les DVD, trois ans d'emprisonnement et 300.000 euros d'amende pour l'édition de logiciels permettant le téléchargement illégal, gestion de la copie privée d'oeuvres protégées confiée à un collège de médiateurs... Tels sont les dernières pierres apportées jeudi par l'Assemblée nationale à l'édifice du projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins.
Concernant les DVD, la suppression de l'amendement prévoyant que le nombre de copies privées permis par la loi soit au moins égal à un a été supprimé en vertu du jugement de

la Cour de cassation dans l'affaire "Mulholland Drive" (lire l'article du JDN du 03/02/06). 
Quant au collège de médiateurs, il sera composé de trois membres, dont deux magistrats, désignés pour un mandat de six ans non renouvelable.
L'examen du projet de loi doit s'achever jeudi soir, le vote final étant prévu pour le 21 mars. Le texte sera ensuite examiné par le Sénat, normalement au mois de mai.

http://www.journaldunet.com/breve/musique/1667/dadvsi-la-copie-privee-et-le-p2p-ont-du-souci-a-se-faire.shtml

+

"Ce texte n'est pas équilibré,il est équilibriste"

Le député UMP Christian Vanneste a justifié l'interdiction de copie du DVD en invoquant un arrêt de

la Cour de cassation restreignant le droit à la copie privée. Y a-t-il par ailleurs des décisions de justice qui ont défendues le droit des consommateurs ?

- Les juges demandent avant tout un projet de loi pour clarifier le sujet. Aujourd'hui l'un des enjeux du texte était de trouver un point d'équilibre. Or ce point d'équilibre, c'est la copie privée. Et contrairement à ce qu'on dit, elle définit des zones grises. C'est-à-dire qu'il y a ce qui est autorisé, ce qui est interdit, et ce qui est toléré. La copie privée et sa rémunération détermine l'acceptation sociale du droit d'auteur. Or le projet de loi élimine toutes les zones grises et affirme que soit c'est blanc, soit c'est noir, sans expliquer ce qui est blanc ou noir. Le point d'équilibre a été rompu. Le texte dit tout et son contraire et ouvre des brèches d'insécurité juridique, y compris pour les auteurs. En invoquant la jurisprudence de

la Cour de cassation, les rôles sont inversés. La loi doit être une réponse au problèmes posés aux juges et non le contraire. Lorsqu'on lit l'amendement 150 dit "Vivendi Universal", on peut se demander si ce n'est pas

la Cour suprême des Etats-Unis qui fait la loi en France.
Pourquoi la majorité a-t-elle confié la gestion de la copie privée d'œuvres protégées par le droit d'auteur à un collège de médiateurs ?

- Il existe déjà une instance. C'est la commission sur copie privée, composée de représentants de toutes les parties, qui est chargée de dégager des compromis. Le collège des médiateurs ne fera que dégager des contentieux. Il n'empêchera pas les gens de s'adresser à la justice. Mon sentiment est que ce collège ne sert à rien, ou alors de zone tampon entre le conseil de concurrence et la justice. Or les juges attendent toujours une loi qui clarifie le problème. Le collège des médiateurs ne résistera pas longtemps aux contentieux liés aux usages légitimes des consommateurs qui se retourneront vers les juges. Il est vraiment dommage de ne pas avoir utilisé les organismes comme la commission copie privée. Ce texte n'est pas équilibré, il est équilibriste.

Sur le fond du problème, y a-t-il un équilibre possible entre piratage et répression ?

- On est aujourd'hui dans l'attente de savoir comment cette loi sera appliquée. Je ne suis pas sûr que les choses changent beaucoup sur le terrain. On peut s'interroger légitimement sur la réalité de l'application de la loi: sur le téléchargement, par exemple, sachant que 12 millions de gens téléchargent et copient quotidiennement. Il aurait été plus intelligent de trouver les moyens de compenser les échanges non-commerciaux dans un cadre pacifié, évolutif et rémunérateur. En gros, éliminer les forces de frottement de ce marché. La logique répressive ne créera pas de cercle vertueux, bien au contraire: la plupart des gens ne comprennent pas encore la portée de ce projet sur leur vie quotidienne d'internet, c'est une véritable bombe à retardement. Pour finir, je voudrais ajouter une chose. Le message qui est lancé aux acteurs de l'internet et de l'innovation est désastreux. Autant dire qu'on a déjà abandonné l'idée d'avoir de l'innovation et des emplois dans les domaines de la musique en ligne sur Internet. Le premier ministre et le ministre de la culture savent-t'ils qu'une partie des technologies du web de demain et de nombreux logiciels P2P s'inventent en France.
Au lieu de leur donner une chance d'accès à un marché mondial, on préfère les confronter à des lourdeurs à l'accès aux droits musicaux, on crée des lourdeurs pour tout l'environnement numérique. N'oublions pas que la capacité d'avoir une vision inventive du monde numérique sera l'un des sujets majeurs de la prochaine campagne présidentielle.

http://permanent.nouvelobs.com/multimedia/20060316.OBS0758.html

+

La Ligue ODEBI vient de constater avec stupeur que l'amendement VIVENDI interdisant les logiciels P2P vient d'être adopté par le parlement Français.

http://paris.indymedia.org/article.php3?id_article=53991

+

Pour le canada « reactions des internautes »

La fin du P2P en france ???

http://www.quebecos.com/modules/newbb/viewtopic.php?topic_id=950&forum=2&post_id=6503

+

DADVSI : copie privée de DVD interdite et P2P chassé de France ?

http://www.futura-sciences.com/news-dadvsi-copie-privee-dvd-interdite-p2p-chasse-france_8470.php

+

Le P2P en prend un coup !

Et bien c'est fait : les députés de l'Assemblé Nationale ont décidés, dans la nuit, d'une sanction envers tous les serveurs Français qui permettraient le téléchargement d'œuvres protégées : ce qui signifie que ce texte condamne tous serveurs Français proposant eMule, eDonkey, Bittorent, ...
La sanction sera une condamnation de trois ans de prisons, puis de 300 000€ d'amende. Les utilisateurs de logiciel de P2P ne sont pas visés par ce texte, mais il ne faut pas oubliés qu'ils le sont par d'autres textes ! En aucun cas il est interdit, du moins pour le moment, de télécharger ces logiciels de P2P à l'étranger ...

http://www.depannetonpc.net/actualites3320-le-p2p-en-prend-un-coup-.html

Droit d'auteur: Paul (PS) dénonce un texte "radicalement répressif"

Le député Christian Paul, l'un des orateurs socialistes à propos du projet de loi sur le droit d'auteur, a fait part jeudi de son "inquiétude face à un texte de loi aussi radicalement répressif".

"En soutenant hier l'amendement Vivendi-Universal et en permettant son adoption, le ministre de

la Culture fait de

la France le seul pays au monde à choisir ces dispositions très répressives", affirme M. Paul dans un communiqué.

Ces dispositions "permettront de sanctionner de 3 ans de prison et 300.000 euros d'amende le fait de fournir un logiciel +manifestement destiné+ à la mise à disposition non autorisée d'oeuvres protégées", ajoute-t-il.

Pour lui, "cette définition extrêmement vague" "place nombre d'auteurs de logiciels et d'utilisateurs dans l'insécurité juridique la plus totale" .

"En laissant au juge le soin d'opérer le travail de frontières entre logiciels autorisés et logiciels prohibés, le gouvernement abdique le rôle de législateur du Parlement", conclut-il.

http://fr.news.yahoo.com/16032006/202/droit-d-auteur-paul-ps-denonce-un-texte-radicalement-repressif.html

+

DADVSI: les sanctions graduées adoptées

http://www.silicon.fr/articles/14321/DADVSI-les-sanctions-graduees-adoptees.html

Après le P2P, le journalisme citoyen dans le collimateur du ministre ?

Ce mardi à 15h doit reprendre à l'Assemblée nationale la discussion sur le projet de loi sur le droit d'auteur dans la société de l'information (DADVSI). Alors que les manoeuvres du ministre de

la Culture ont été condamnées jusque dans les rangs de l'UMP, une déclaration de Renaud Donnedieu de Vabres nous fait craindre bien pire encore pour notre avenir, y compris celui d'AgoraVox.

Nous sommes tous concernés au plus haut point par le projet de loi sur le droit d'auteur dans la société de l'information. Car au-delà du droit d'auteur, c'est toute la liberté d'expression qui est menacée à terme, et notre liberté à seconder les médias traditionnels.

Nous l'avons souvent répété sur Ratiatum, le peer-to-peer et le journalisme citoyen sont deux sujets extrêmement proches dans leurs causes et dans leurs conséquences. Le journalisme citoyen, dominé en France par le journal en ligne Agoravox.fr, est un mouvement qui fait de milliers d'internautes les premiers reporters d'évènements et souvent les meilleurs commentateurs. Comme l'explique Dan Gillmor, gourou du journalisme citoyen aux Etats-Unis, lorsqu'un rédacteur écrit un article sur Internet, il est toujours certain que des lecteurs seront mieux informés que lui. Le journaliste, spécialiste de tout mais expert en rien, se trouve confronté aux réponses immédiates de milliers d'experts dans les sujets qu'ils traitent. Les journalistes traditionnels sont habitués à une information monodirectionnelle, d'eux vers le lecteur. Les journalistes citoyens au contraire, veulent engager des conversations et attendent de leurs lecteurs qu'ils les instruisent davantage. La relation entre le rédacteur et l'auteur, et la manière d'aborder le journalisme, s'en trouvent totalement bouleversées.

Surtout, nous le disions, le journalisme citoyen et le P2P ont les mêmes causes et les mêmes conséquences. Grâce au réseau, les internautes deviennent eux-mêmes producteurs et distributeurs (de contenus ou d'information) et les producteurs et distributeurs traditionnels perdent la concentration qui assurait leur monopole.

http://fr.news.yahoo.com/14032006/326/apres-le-p2p-le-journalisme-citoyen-dans-le-collimateur-du.html

Six annonceurs du Net ont plaidé leur bonne foi

Le procès qui oppose les promoteurs du film Les Choristes à de grands annonceurs présents sur des sites Internet de téléchargement illicites a repris mercredi 15 mars. Les prévenus ont plaidé leur cause pendant quatre heures devant la 31^e chambre correctionnelle du tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Ils ont tenté de répondre aux accusations que les parties civiles avaient portées lors d'une audience fleuve de six heures, le 25 janvier (Le Monde du 27 janvier).

Tour à tour, les avocats des six sociétés incriminées - Finaref,

la Française des jeux, voyages-sncf.com - et ceux des fournisseurs d'accès à Internet AOL France, Neuf Télécom et Alice (filiale de Telecom Italia) ont essayé de démontrer qu'ils "n'étaient pas complices de contrefaçon", motif de leur citation devant le TGI.

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-651865,36-751416,0.html?provenance=rss

Skype for business: pour pénétrer le monde professionnel!

Cet article a été rédigé par un reporter d'AgoraVox, le journal média citoyen qui vous donne la parole.

Skype a déjà une stratégie très affûtée pour attaquer le marché des particuliers (Monsieur Tout-le-monde et pas seulement les geeks). Il s'attaque maintenant au monde des entreprises.

En effet, à l'aube de l'ère du télétravail, Skype (propriété de Ebay) permet aux sociétés de développer ce nouveau modèle de fonctionnement avec l'avantage de la gratuité de la téléphonie sur Internet: il est plus facile de devenir télétravailleur (vu de l'employeur et de l'employé) si on peut rester à travers sa connexion ADSL en contact permanent gratuit avec ses collègues. L'épineux problème des frais est ainsi évité, puisque tout est gratuit.

Quand on est travailleur frontalier comme moi, le problème pourrait devenir insoluble au prix encore élevé des communications internationales.

Merci à Skype de l'avoir écarté du chemin pour nous tous ! Avec une qualité de communication qui me surprend un peu plus chaque jour...

Cette utilisation de Skype, interne à l'entreprise, que ce soit pour le télétravail et les communications entre les divers sites d'une entreprise, paraît être la première utilisation de Skype en milieu professionnel. C'est sans risque ! (... juste celui de revenir au bon vieux téléphone en cas de soucis techniques)

A travers l'annonce ci-dessous, Skype confirme d'ailleurs que 30% des 75 millions utilisateurs réguliers de Skype s'en servent à but professionnel.

http://fr.news.yahoo.com/16032006/326/skype-for-business-pour-penetrer-le-monde-professionnel.html

Vodafone dit avoir franchi la barre des 10 millions d'abonnés 3G

Vodafone annonce avoir passé la barre des 10 millions d'abonnés à ses services de troisième génération (3G), deux semaines avant la date prévue.

Le premier opérateur mobile mondial en termes de chiffre d'affaires s'était fixé cet objectif pour le 31 mars lors du lancement de ses services 3G en novembre 2004.

"C'est une étape décisive pour Vodafone et je suis très heureux que cet objectif ait été atteint avant la date prévue", a déclaré dans un communiqué Arun Sarin, le directeur général du groupe britannique.

Vodafone compte sur la téléphonie 3G pour compenser la baisse des revenus tirés de ses services mobiles traditionnels.

http://fr.news.yahoo.com/16032006/290/vodafone-dit-avoir-franchi-la-barre-des-10-millions-d.html

L'opération séduction de

la TVHD au Mondial est compromise

La Coupe du monde de football en Allemagne était censée être la vitrine de la télévision haute définition, mais à trois mois du début de la compétition la stratégie de commercialisation semble accuser le coup.

Seuls quelque 100.000 foyers européens pourront regarder les matches avec une image plus nette et plus éclatante grâce à la télévision haute définition (TVHD) du fait du retard pris dans le développement de la technologie nécessaire pour les décodeurs, a expliqué un analyste qui a publié jeudi une étude sur le sujet.

"Les décodeurs arrivent sur le marché mais c'est un peu trop tard pour les installer dans un nombre suffisant de foyers", a déclaré Vincent Letang, analyste du cabinet d'études Screen Digest qui a rédigé le rapport.

"L'étape importante qu'était le Mondial est en partie manquée, mais, à mon avis, cela ne compromet pas à moyen et long terme le décollage de

la TVHD", a-t-il ajouté. "La haute définition deviendra progressivement la qualité standard de la télévision".

Screen Digest prévoit que d'ici 2010, près de 50 millions de téléviseurs HD seront prêts pour HD et environ 11 millions de foyers européens regarderont la télévision en haute définition. Soit autant qu'aux Etats-Unis à la fin 2005, selon l'étude.

http://fr.news.yahoo.com/16032006/290/l-operation-seduction-de-la-tvhd-au-mondial-est-compromise.html

AOL US lance in2TV, sa télé sur Internet gratuite

AOL vient de lancer mercredi, aux États-Unis son portail vidéo In2TV. Fondé en collaboration avec

la Warner Bros, ce portail offre en toute simplicité des centaines de feuilletons de TV et courts-métrages en téléchargement. Ces streaming sont répartis en cinq catégories : Comedy, Drama, Action, Classic, Sci-Fi, Cartoons. Le site a été lancé avec comme premiers annonceurs Intel, Kia Motors, Kraft Foods et Hershey, puisque financé par la pub. Des coupures qui ne dépasseront pas deux minutes par tranche de trente minutes de films diffusés, promet-on contre huit sur les chaînes TV.

http://fr.news.yahoo.com/16032006/308/aol-us-lance-in2tv-sa-tele-sur-internet-gratuite.html

PLaystation 3: Sortie au mois de Novembre 2006 !

La Playstation 3 de Sony devrait arriver en Novembre 2006. Elle était Initialement prévue pour le printemps mais la sortie de nouveaux lecteurs DVD Blu-Ray au mois de mai qui doivent être intègrés dans la nouvelle console et parce qu'on a jamais vu une sortie de console en plein été sont toutes les raisons de cette sortie qui devraient s'apparenter à celle de

la Xbox360.

Une sortie mondiale, comme

la Xbox 360 et à Noël ! Ou plutôt au mois de Novembre 2006. Avec en plus un disque dur de 60Go (histoire d'embêter Microsoft avec son disque dur de 11Go).

Sony a donc tout le loisir de faire mieux que Microsoft, mais il n'est pas question de râter un second Noël pourrait lui être fatal. Quand à son prix on verra si Sony fait mieux, le Blu-Ray, le disque dur .... Cela risque de couter très tres cher....

http://sospc-en-ligne.com/actualites-news-792.html

À chacun sa télé mobile

La télé mobile? Oui, mais en DVB. Les appareils de télé mobiles que nous verrons dans un an ou deux seront nettement différents des cellulaires «télé» que nous utilisons aujourd'hui.

La DVB-H, vous connaissez? Déjà en Europe, et même à l'occasion des Olympiques de Turin, on expérimente des appareils portatifs (terminaux) capables de présenter avec une excellente définition de courtes émissions ou de clips vidéo. C'est le sigle de

la Digital Video Broadcasting (ou radiodiffusion vidéonumérique), et le H tient pour handheld, un terminal portatif (cellulaire ou vidéo de poche). En fait, en termes de qualité de fluidité d'image, l'appareil qui s'en rapprocherait le plus serait le baladeur vidéo iPod d'Apple (320 x 240 pixels, 2,5 po), auquel ne manque que la puce radio réceptrice DVB-H.

http://www2.canoe.com/techno/nouvelles/archives/2006/03/20060316-084327.html

iTunes offre un premier film en téléchargement

iTunes vient de confirmer son intention de donner dans le téléchargement de films en version intégrale en offrant un premier titre : High School Musical, de Disney.

 D'une durée d'une heure et trente-neuf minutes, et d'un poids de 490 Mo, cette bande serait accessible au coût de 1,99 $US.

   Ce prix, si maintenu lorsque les accords avec les distributeurs hollywoodiens auront été conclu, devrait fixer le barème à partir duquel les autres sites risquent de s'orienter pour établir leur offre.

   Aucune indication n'a été donnée au sujet de l'entrée en vigueur d'un catalogue plus étoffé.

http://benefice-net.branchez-vous.com/nouvelles/06-03/10-174503.html