La loi DADVSI sera "clarifiée", mais les débats reportés

 « Le texte n'est pas bien compris, il est donc nécessaire de le clarifier », voilà ce qu'a énoncé en substance le Ministre de

la Culture, en fin de semaine dernière. Acceptant en apparence une modification du contenu du projet de loi, le Ministre tiendrait-il compte des diverses critiques adressées contre ce texte ?

Avant la réouverture des débats, le Ministre a d'abord invité quelques blogueurs à un déjeuner pour s'entretenir du thème du droit d'auteur. Etaient ainsi conviés Tristan Nitot, de

la Fondation Mozilla, le rédacteur en chef de Pointblog.com Cyril Fievel, etc. On trouvera l'enregistrement de la réunion, en quasi-intégralité sur ce fichier mp3 (plus de 100Mo). Le ministre a également indiqué qu'il souhaiterait voir le texte de la loi inscrit à l'ordre du jour en février 2007. La loi sur le Droit d'Auteur et les Droits Voisins dans

la Société de l'Information (DADVSI) pourrait ainsi ne pas être discutée le 17 janvier prochain, contrairement à ce qui avait été pressenti initialement. Le texte sera voté à la mi-février et transmis ensuite au Sénat, évoque le Ministre.

M. Donnadieu de Vabres a également expliqué, à l'antenne de France Info : « J'ai mes convictions, je les défends avec force au nom du gouvernement. Le gouvernement n'a pas d'états d'âme, il a pris une décision et il s'y maintient », ce qui indique que les débats continueraient à être âprement défendus sur la question des droits d'auteur et surtout la copie privée et la réponse (ou riposte) graduée.

En outre, il y a fort à parier que l'amendement de la licence globale soit à nouveau revoté pour être cette fois rejeté. Cette licence, présentée par un député et votée à l'aide de la majorité, avait créé une véritable polémique chez certains artistes et les majors. Reposant sur une « taxe » (ou rémunération) de quelques euros prélevée à l'occasion du paiement des abonnements Internet, elle permettrait d'assimiler ouvertement le téléchargement à une copie privée. Seuls des tribunaux ont à ce jour accepté une telle assimilation. L'objectif du gouvernement, et au-dessus de lui, du Président, repose davantage sur les offres « légales », comprendre payantes et prises dans les verrous anti-copies.

http://fr.news.yahoo.com/09012006/308/la-loi-dadvsi-sera-clarifiee-mais-les-debats-reportes.html

Com : Attention au revers de la médaille Mr. Le point fort de cette loi , c'est peut être aussi le point faible donc désastre. On en reparle dans 8 mois.

En réponse à la tribune de Denis Olivennes, PDG de

la FNAC, publiée dans Libération le lundi 02 janvier 2006 "Non au pillage légal du répertoire musical"

Cher Mr Olivennes,

je suis un de vos bon clients, que ce soit en ligne ou dans vos diverses antennes parisiennes. Dans un geste commercial fort généreux et probablement dénué de tout intérêt, vous m'avez offert - ainsi qu'à de nombreux de vos clients je suppose - un bon de téléchargement d'1 (un) titre sur votre site fnacmusic.com. Le 29 décembre pour être précis, trop tard pour Noël, mais exactement 1 semaine après le vote d'un amendement qui vous a mis très en colère semble-t-il.

Cela m'a permis d'essayer votre "plateforme légale". Le constat est hélas aussi désespérant que ce à quoi je m'attendais :

- Vous utilisez le format propriétaire WMA, et exigez l'installation du lecteur "Windows Media Player" de Microsoft. Je n'utilise pas Windows, et je me sens de moins en moins seul. Vous décidez d'utiliser une technologie propriétaire que vous devez payer fort cher, auprès d'un acteur du logiciel qui n'est pas un chantre de la diversité aussi affirmé que vous. Alors qu'il existe des formats universels, ouverts et largement utilisés (MP3, Vorbis, FLAC).

- Vous réclamez la protection des verrous (DRM) pour mieux diffuser. Stupéfiant. Les "plateformes" de téléchargement françaises stagnent misérablement (0,9% en 2004 [1]), alors que tout le monde semble télécharger massivement (et "sauvagement") d'après les acteurs du marché. Pourtant entre un site comme fnacmusic.com et l'interface calamiteuse et peu fiable d'un eMule, vous avez déjà un sérieux avantage ergonomique. Alors pourquoi personne ne vient chez vous ? Le seul facteur qui vous différencie semble l'absence d'acronymes tels que MP3 ou DIVX.

- Encore sur les DRM. J'ai tendance à penser qu'un système qui livre un verrou avec la clé (car c'est bien ainsi que fonctionne un DRM) est idiot, ou nous prend pour des idiots. Or un DRM vise à contrôler ce que je peux voir, quand je peux le voir et où je peux le voir. Il n'y a pas à tourner autour du pot. Et tant que ce sera Microsoft - ou n'importe quelle entité à laquelle je n'ai pas demandé de gérer ma vie privée - qui décidera de ces éléments, le DRM "ne passera pas par moi".

- Je remarque que vous dites "téléchargement sauvage" au lieu de "piratage" et c'est tout à votre honneur. Malhreusement les "morts", "pillages" et autres termes apocalyptiques constellent votre prose. Je préfererais de loin vous voir expliquer comment la diversité et la culture en générale pourrait être menacée par la licence globale : vous avez oublié la démonstration, emporté par votre émotion...

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http://www.pasunblog.org/article.php3?id_article=14

Des ennuis judiciaires canadiens pour Sony BMG

Les malheurs des protections SonyBM XCP et MediaMax continuent leur route. On sait qu'aux Etats-Unis, plusieurs plaintes ont été déposées par des groupements contre les verrous anticopies maison. Jugés dangereux en termes de sécurité et pour le respect de la vie privée (voir nos actualités relatives), ces systèmes ont finalement contraint Sony à proposer un arrangement à l'amiable avec, à la clef : indemnités pour les millions de consommateurs, promesse de ne plus utiliser les protections mises à l'index, meilleure transparence dans ces opérations, etc.

Toutefois, cet arrangement ne concerne que les Etats-Unis et non pas les autres pays, qui restent libres de traiter comme ils le désirent cet épisode. Ainsi, le Canada a initié plusieurs procédures pénales contre Sony. La première, québécoise, date de novembre 2005, d'autres sont plus bien récentes et ont été initiées devant la haute cour de justice. S'agissant du Québec, l'Union des consommateurs expliquait ainsi s'être jointe à une procédure collective, car « le logiciel espion, dont certaines composantes s'installent sur l'ordinateur même si le consommateur refuse les conditions d'utilisation, poserait problème à plusieurs égards. En plus de restreindre l'utilisation du disque, le logiciel transmettrait à Sony, sans le consentement du consommateur, des informations personnelles, notamment sur ses habitudes d'écoute de musique. » L'association explique encore que « l'installation du logiciel entraînerait une brèche dans les mécanismes de sécurité de Windows, brèche qui n'a pas tardé à être utilisée par des internautes malicieux pour disséminer des virus. Le spyware entraînerait également divers bogues et sa désinstallation pourrait s'avérer dangereuse. De plus, les outils fournis par Sony pour corriger les problèmes seraient totalement inadéquats. »

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http://fr.news.yahoo.com/09012006/308/des-ennuis-judiciaires-canadiens-pour-sony-bmg.html

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L'accord Sony BMG avalisé par un juge américain

http://fr.news.yahoo.com/09012006/308/l-accord-sony-bmg-avalise-par-un-juge-americain.html

Bilan de la fréquentation des salles en 2005 - 5 janvier 2006

http://www.fncf.org/updir/1/communique_de_presse_4t05.pdf

Com : 2004 est considéré comme une année exceptionnelle  donc il faut comparer 2003 / 2005 et non 2004 /2005. Conclusion elle est en hausse et non en Baisse comme certaines personnes le prétendent.

Qui a peur d'Internet ? Pas les artistes, par Philippe Ogouz et François Lubrano

ans un contexte où protection des droits d'auteur rime souvent avec "répression", l'Assemblée nationale a, contre toute attente, adopté un amendement confirmant la légalité du téléchargement sur les réseaux de "pair-à-pair" (peer-to-peer). Elle a ainsi entériné le premier volet de la licence globale optionnelle. Cette licence, soutenue par les sociétés d'artistes que nous présidons, est dite "globale", car elle est destinée à permettre à la fois le téléchargement d'oeuvres sur Internet, mais aussi une rémunération versée aux créateurs (second volet, non encore discuté).

Quelques artistes, en contrat d'exclusivité avec les multinationales de la musique, ont exprimé leur opposition à cette licence. Ils font partie de nos sociétés. Nous respectons leur parole, nous pensons toutefois qu'elle est loin de refléter la complexité des enjeux de ce débat.

L'enquête Ipsos/Adami de juin 2005 montre que 82 % des artistes de la musique sont d'accord avec une solution du type licence globale sur Internet. En outre, la pétition de

la Spedidam contre la poursuite des internautes, et en faveur d'une licence globale, a recueilli 13 461 signatures d'artistes, constatées par huissier en décembre 2005.

Ainsi, face à une révolution technologique qui bouleverse durablement les conditions d'accès aux biens culturels, deux conceptions s'opposent.

D'un côté, le projet de loi du gouvernement, qui propose d'instaurer un cadre juridique pour la distribution contrôlée, sur des sites payants, d'oeuvres protégées par des dispositifs techniques. Ce projet, qui vise à maximiser les revenus des ventes de disques et du téléchargement payant, va dans le sens du contrôle de la diffusion par quatre multinationales.

Les vedettes qui se sont exprimées contre la licence globale font partie des rares artistes interprètes qui perçoivent une part conséquente des revenus issus de la vente des disques et dans, une moindre mesure, du téléchargement commercial. En réalité, beaucoup d'autres artistes, bien que sous contrat d'exclusivité avec leur maison de disques, n'en obtiennent qu'une portion congrue. La majorité des artistes interprètes qui n'ont pas le statut de "vedettes", ne touchent rien. Mieux, l'industrie leur demande souvent de céder tous leurs droits en contrepartie d'un salaire forfaitaire.

De l'autre côté, la licence globale propose une solution de légalisation des échanges entre particuliers en contrepartie d'une redevance mensuelle, payée par l'internaute et reversée aux auteurs, artistes interprètes et producteurs. Cette approche, grossièrement caricaturée par ses détracteurs, est tout sauf une "légalisation du piratage" et encore moins une apologie de la gratuité.

Elle permettrait aux internautes, dans un cadre légal, de télécharger et d'échanger des fichiers à des fins non commerciales, en contrepartie du paiement d'une redevance. Elle permettrait également d'apporter une rémunération complémentaire aux artistes interprètes, aux auteurs et aux producteurs.

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http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-728828@51-698751,0.html

A chaque créateur le fruit de son œuvre, par Claude Lemesle et Laurent Petitgirard

En France, selon le génial Beaumarchais, tout finit par des chansons... Et si demain tout finissait pour les chansons, la musique, les images et leurs créateurs ?

 Expliquons-nous : Internet a ouvert à la population mondiale des horizons fabuleux. C'est un extraordinaire moyen de communication, de connaissance, d'exploration. Mais comme tout progrès technologique celui-ci demande à être maîtrisé.

Parmi toutes les dérives possibles, il en est une, apparemment séduisante, qui concerne directement les oeuvres de l'esprit. Il s'agit bien entendu du peer to peer, c'est-à-dire de l'échange de fichiers permettant le téléchargement de musiques ou de films sans aucune rémunération des créateurs. Allons donc, font les bonnes âmes (jamais aussi généreuses qu'avec le fruit du travail d'autrui !....), allons donc, chacun est libre d'accéder à la culture, c'est un droit essentiel.

Certes, mais chacun est libre également d'accéder à la nourriture sans que pour cela le boulanger donne son pain.

D'accord, reconnaissent les bonnes âmes sans se démonter, mais les sites légaux démarrent lentement, leur catalogue est insuffisant et comment identifier les téléchargements illégaux sans attenter aux libertés individuelles dont

la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) est le très légitime gardien du temple ?

Là l'imagination franco-française, jamais à court de solutions simplistes, a frappé... Elle a inventé la "licence globale" ! Qu'est-ce à dire ? Eh bien voilà : l'internaute paiera quelques euros par mois à son fournisseur d'accès pour pouvoir télécharger les oeuvres de son choix. Or, cette solution de facilité est en réalité un désastre. En effet, si elle est adoptée, que va-t-il se passer ? Là où un internaute consacrait 6 euros à l'achat de six chansons sur des sites légaux, somme sur laquelle chaque auteur, interprète et producteur recevait sa part exacte, il va pouvoir pour le même montant en télécharger des milliers, quitte même à ne pas les écouter toutes.

Aucune analyse crédible et aucun sondage ne pourront permettre de calculer une juste rémunération pour les créateurs. Et les seuls sondages sur lesquels on pourra s'appuyer reposant sur la radio, la télévision et les ventes de disques, il en résultera inévitablement que les artistes les plus médiatisés seront avantagés. Sous prétexte de contrer les majors, on va les favoriser et réduire par voie de conséquence la diversité des choix. Combien de Brel, de Messiaen ou de Bénabar va-t-on condamner au silence ?

En outre, le droit moral, dont la loi française peut à juste titre s'enorgueillir, va s'étioler puisque le lien entre l'auteur et son oeuvre va être tranché. Enfin, a-t-on seulement vérifié si la licence globale n'était pas une violation des conventions signées par

la France dans le cadre de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ou à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)?

Il n'est d'ailleurs pas difficile d'imaginer quelle pourrait être la réaction des auteurs, compositeurs et interprètes étrangers qui eux aussi seraient spoliés.

Mais, diront certains, les sociétés gérant le droit des interprètes (Spedidam et Adami) sont favorables à la licence globale. Parlons-en... Les membres de

la Spedidam, artistes interprètes de groupe (orchestres, choeurs, ensembles divers), sont payés forfaitairement lors d'un enregistrement. Ils ne sont jamais intéressés aux ventes sous forme de royalties mais bénéficient d'un cachet réglé dans les quinze jours qui suivent la séance. Aucun d'eux n'est donc lésé par les échanges illicites de fichiers et, à la différence des créateurs, des interprètes solistes et des producteurs, ils ne prennent aucun risque. La licence globale représenterait donc pour eux un supplément de rémunération auquel ils n'ont droit ni sur les CD ou DVD du commerce ni sur les téléchargements effectués sur des sites légaux.

Il n'est donc pas étonnant que 13 500 d'entre eux aient signé une pétition en faveur de cette solution : ils ont tout à y gagner. La cohérence voudrait que, dans cette hypothèse, ils abandonnent leur cachet initial.

Quant à l'Adami, qui gère les droits des interprètes solistes et des comédiens, à voir la réaction de ses membres les plus éminents, on peut supposer qu'elle a, dans cette affaire, plus pensé à l'intérêt de la société qu'à celui de ses sociétaires.

Rappelons en outre que les droits des artistes interprètes gérés par

la Spedidam et l'Adami sont des droits voisins, qui ne représentent qu'un très faible pourcentage de leur rémunération.

A l'inverse, le droit d'auteur constitue presque toujours l'unique revenu des auteurs et des compositeurs, qui n'ont aucune idée, lorsqu'ils travaillent, de combien et quand ils seront rémunérés, et qui ne bénéficient, à la différence des artistes interprètes, d'aucune indemnité au titre du chômage. La grande notoriété de certaines têtes d'affiche ne doit pas faire oublier l'extrême précarité dans laquelle vit la majorité des auteurs.

Cela n'est donc pas le combat de nantis cherchant à protéger leurs privilèges mais le cri d'alarme des créateurs qui veulent continuer à exercer leur art dans la liberté et dans la dignité.

Mesdames et Messieurs les parlementaires, vous avez la lourde responsabilité de ne pas laisser le progrès technique tuer la création artistique.

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-728827@51-698751,0.html

TPS et CanalSat : fusion officielle !

La fusion entre les groupes TPS et CanalSat est officielle depuis quelques jours.

Je vous en parlais dans un article précédent, les deux groupes satellites français, à savoir CanalSat ( détenu à 66% par Vivendi Universal, via sa filiale Canal+, et à 34% par Lagardère) et TPS ( détenu à 66% par TF1 et à 34% par M6 ), avaient décidé de fusionner.

Ce rapprochement est depuis peu officialisé. Dans un communiqué commun, les deux groupes ont annoncé avoir signé un accord le 6 janvier dernier.

Le nouveau groupe sera partagé, comme suit : 85% pour Vivendi Universal qui détiendra le contrôle exclusif au sein de la nouvelle entitée, 9,9% pour TF1 et 5,1% pour M6.

A noter qu'il reste encore à définir la situation du groupe Lagardère - qui possède 34% de CanalSat -, à savoir le statut quo ou une participation dans la nouvelle entité valorisée à 7,5 milliards d'euros. De plus, il faudra attendre également l'accord du CSA ( Conseil Supérieur de l'Audiovisuel ) et des autorités françaises de la concurrence.

http://www.generation-nt.com/actualites/11191/fusion-canalstat-tps

Google a annoncé un partenariat avec DivX, le format le plus populaire sur les réseaux P2P.

   Google a ainsi confirmé que son moteur vidéo supporterait le format de DivX, qui serait appelé à connaître une distribution + large.
 Google, qui veut offrir le panel de choix le plus large possible à ses utilisateurs, donnerait la possibilité de convertir les vidéos en DivX, bien que la conversion des DRM, supportés à la fois sur les fichiers DivX nouvelle génération et sur les vidéos encodées aux formats *.gvi ou *.gvp de Google, n'ait pas été confirméé.

http://benefice-net.branchez-vous.com/nouvelles/06-01/10-133301.html

SFR : 2,5 millions d'abonnés 3G à la fin 2006

L'opérateur mobile SFR envisage 2,5 millions d'abonnés à son offre 3G d'ici la fin de l'année 2006.

Dans une news précédente, nous vous annoncions qu'Orange, la filiale mobile du groupe France Télécom, avait franchit le cap du million d'abonnés à son service haut débit, atteignant plus précisement 1.040.000 clients.

SFR, l'un de ses deux principaux concurrents sur le marché de la mobilité avec Bouygues Télécom, annonce lui aussi avoir franchi la barre symbolique du million d'abonnés. Début janvier, l'opérateur co-détenu par le groupes Vivendi Universal et Vodafone - à respectivement 56% et 44% - comptait 1.060.000 inscrits à son service 3G.

Très ambitieux, l'opérateur indique viser les 2,5 millions d'abonnés d'ici la fin de cette année. En effet, la progression est plutôt inattendue, sachant que SFR visait les 500.000 abonnés tout au plus pour la fin 2005, objectif atteint au mois d'octobre dernier.

Le marché du haut débit trouve son public, marché sur lequel misent justement la plupart des opérateurs cette année.

http://www.generation-nt.com/actualites/11183/sfr-3g

Vodafone et Sony lancent ensemble un service de musique mobile

Le britannique Vodafone va lancer un nouveau service de téléphonie mobile de troisième génération (3G) en collaboration avec le japonais Sony NetServices pour son service Vodafone Radio DJ qui proposera des canaux musicaux personnalisés aux détenteurs de téléphones portables 3G et d'ordinateurs.

"Les clients ont accès à des centaines de chansons, des tubes actuels comme du fond de catalogue, des plus grandes maisons de disques au monde comme de labels indépendants", annonce Vodafone dans un communiqué.

L'opérateur britannique, comme nombre de ses pairs du secteur, cherche à augmenter ses revenus pour amortir les milliards de dollars investis dans les services de téléphonie 3G alors que la concurrence tire les prix à la baisse.

Le nouveau service sera personnalisé, les utilisateurs pouvant définir leurs goûts musicaux grâce à deux boutons "aime" et "n'aime pas" lorsqu'ils écouteront une chanson.

Si le bouton "n'aime pas" est pressé, le système passe à la chansons suivante et le système de classification de Sony s'assurera d'éviter la chanson en question et celles qui lui ressemblent.

Vodafone, qui prévoit de lancer le service en Grande-Bretagne, France, Allemagne, Espagne, Italie et au Portugal dans les prochains mois a ajouté que le service serait accessible sur la base d'un abonnement mensuel pour une écoute illimitée sur téléphone ou ordinateur portable.

L'opérateur britannique compte ensuite le proposer dans plus de vingt pays à travers le monde au cours de l'année.

http://fr.news.yahoo.com/09012006/290/vodafone-et-sony-lancent-ensemble-un-service-de-musique-mobile.html

Radio France inaugure ses podcasts

Après RTL et Europe 1, le groupe radiophonique public lance son offre de podcasts.

Elle est composée d'une sélection de chroniques et d'émissions intégrales des radios publiques (France Inter, France Info, France Bleu, Le Mouv', France Culture, France Musique, FIP et Radio France Multimédias), accessibles via des flux RSS ou téléchargeables depuis la plate-forme iTunes d'Apple.

Écouter les podcasts de ZDNet.fr

http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39301600,00.htm