News P2p

Quelle claque ... et quelle Surprise !!!

 « Les députés ont adopté contre toute attente mercredi soir des amendements légalisant les échanges de fichiers sur Internet via le système "peer to peer" (P2P » .

Si je ne suis pas trop ok pour cette forme de légalisation, j'ai vraiment envie de chambrer car dans cette histoire on m'a bien prit pour un C.

Alors Mr Pour Noël je vous offre des Aspirines ? J

23h43

Droit d'auteur: les députés légalisent les échanges de fichiers sur Internet

PARIS (AFP) - Les députés ont adopté contre toute attente mercredi soir des amendements légalisant les échanges de fichiers sur internet via le système "peer to peer" (P2P) lors de la discussion du projet de loi sur le droit d'auteur.

L'Assemblée a adopté, contre l'avis du gouvernement, deux amendements identiques en ce sens, présentés l'un par le député UMP, Alain Suguenot et l'autre par les députés socialistes par un vote à scrutin public par 30 voix pour et 28 voix contre.

Ces amendements à l'article premier du projet de loi, article consacré aux exceptions au droit d'auteur, étendent à l'internet les exceptions pour copie privée en prévoyant en contrepartie une rémunération des artistes.

Cela revient à autoriser les copies pour des usages non commerciaux et donc le téléchargement par échanges de fichiers de films ou de musique par le système P2P.

Ce vote remet en cause toute l'architecture du projet de loi défendu par le ministre de

la Culture Renaud Donnedieu de Vabres dont le coeur visait justement à légitimer les mesures techniques empêchant les échanges de fichiers et à pénaliser le contournement de ces mesures.

Le député Christian Paul s'est félicité de ce vote "résultat de mois de travail". "C'est l'élément primordial d'une licence globale" a-t-il ajouté dans les couloirs de l'Assemblée nationale.

Les socialistes proposent justement un système de "licence globale ou légale" qui permettrait, moyennant paiement, un téléchargement sur internet.

Plusieurs députés de l'UMP dont Christine Boutin et Alain Suguenot défendent également cette "licence globale".

Le projet de loi sur le droit d'auteur suscite de multiples inquiétudes chez les internautes, les associations de consommateurs, les journalistes et les universitaires et divise également les partis.

http://fr.news.yahoo.com/21122005/202/droit-d-auteur-les-deputes-legalisent-les-echanges-de-fichiers.html

+

http://fr.news.yahoo.com/21122005/202/droit-auteur-les-deputes-legalisent-les-echanges-de-fichiers.html

+

Droit auteur: les députés légalisent les échanges de fichiers

http://www.lemonde.fr/web/depeches/0,14-0,39-26300366@7-58,0.html

Autre Article :

P2P : Légalisation du téléchargement en France

Alors que l'on peut craindre le pire depuis plusieurs semaines, les discussions sur la loi « DADVSI » dans un hémicycle quasiment vide ont été le théatre d'une surprise de taille peu après 23h : Deux amendements déposés par le groupe PS ont été votés par 30 députés contre 28 (rappelons au passage que l'Assemblée Nationale est composée de 577 députés dont 354 UMP).

Ces amendements, les 153 et 154, ont été défendus notamment par Patrick Bloche, député PS, Alain Suguenot et Christine Boutin, députés UMP, au cours d'une longue présentation de plus d'une heure, clairement en opposition avec le projet du gouvernement. Ils légalisent le téléchargement de fichiers couverts par la copie privée (musiques, films, ...) notamment via les réseaux P2P en étendant le principe de la copie privée à tout support depuis Internet (et les autres réseaux de communication en ligne).

Jusqu'à présent, il est en effet légal de copier un CD ou un DVD, dans un cadre strict (utilisation privée, copie par une personne physique, ...), c'est ce qu'on appelle l'exception de la "copie privée". Pour cela, des taxes ont été successivement créées sur les supports physiques (sur les K7 audio puis sur les CD et DVD vierges, les baladeurs numériques, ...). Avec la mise en application de la nouvelle loi corrigée par ces deux amendements, il sera donc possible de réaliser des copies privées par tout moyen y compris les moyens électroniques comme le P2P, les Newsgroups, les serveurs de fichiers (FTP, HTTP, ...).

Concrètement, il sera légal de télécharger musique et vidéo sur Internet, tant que ça reste pour un usage privé. On peut imaginer que la mise en application de cette loi pourrait s'accompagner d'une taxe ponctionnée directement sur la facture de votre fournisseur d'accès internet comme elle l'est sur les autres supports. Cette loi ne légalise cependant pas encore le partage de ces fichiers puisque seul le téléchargement (download) est pour l'instant prévu par les textes, et non l'envoi de fichiers (upload). C'est cependant un très grand pas en avant vers une normalisation et légalisation des usages.

La suite des débats autour des autres points de la loi DADVSI, la mise en oeuvre concrète, les réactions des différents acteurs, ... ce sera à suivre dans nos prochaines brèves.

·        Amendement 153

I. - Le 2° de l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle est complété par une phrase ainsi rédigée : « De même, l'auteur ne peut interdire les reproductions effectuées sur tout support à partir d'un service de communication en ligne par une personne physique pour son usage privé et à des fins non directement ou indirectement commerciales, à l'exception des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde, à condition que ces reproductions fassent l'objet d'une rémunération telle que prévue à l'article L. 311-4 ; ».

·        Amendement 154

Le 2° de l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle est complété par une phrase ainsi rédigée :
« De même, l'auteur ne peut interdire les reproductions effectuées sur tout support à partir d'un service de communication en ligne par une personne physique pour son usage privé et à des fins non directement ou indirectement commerciales, à l'exception des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde, à condition que ces reproductions fassent l'objet d'une rémunération telle que prévue à l'article L. 311-4 ; ».

Et pour mémoire, les articles L. 311-3 et L.311-4 relatifs à la copie privée :

·        Art. L. 311-3. (art 15-1. Loi n° 2001-624 du 17 juillet 2001)

La rémunération pour copie privée est, dans les conditions ci-après définies, évaluée selon le mode forfaitaire prévu au deuxième alinéa de l'article L. 131-4.

·        Art. L. 311-4. (art 15-1. Loi n° 2001-624 du 17 juillet 2001)

http://www.clubic.com/actualite-30293-legalisation-de-le-telechargement-de-fichiers-p2p.html

P2P :

la Sacem contre la licence légale

La rémunération prévue à l'article L. 311-3 est versée par le fabricant, l'importateur ou la personne qui réalise des acquisitions intracommunautaires, au sens du 3° du 1 de l'article 256 bis du code général des impôts, de supports d'enregistrement utilisables pour la reproduction à usage privé d'oeuvres, lors de la mise en circulation en France de ces supports.

Comme vous le savez, le téléchargement via les réseaux Peer To Peer pose de nombreux problèmes aussi bien financiers que légaux. Pour les résoudre, l'Adami qui gère les droits des artistes interprètes avait soumis l'idée de créer une "licence légale". Il s'agit d'ajouter directement sur la facture des abonnés haut débit le prix d'une licence afin de rémunerer les artistes.

Toutefois,

la Sacem (société de gestion collective du droit d'auteur pour la musique) a annoncé qu'elle était contre ce principe. Elle regrette qu'à partir de cette licence, la redistribution aux auteurs se fait en fonction d'un sondage qui vise à définir quels titres sont téléchargés. Et dans ce cas "les petits" ne perçoivent rien puisqu'ils ne sont pas présents dans ces sondages.

La Sacem considère alors le principe de la licence légale comme une solution de dernier recours. Elle a toutefois précisé qu'elle préfère favoriser les services payants comme iTunes Music Store.

http://www.clubic.com/actualite-12725-p2p-la-sacem-contre-la-licence-legale.html

Droit d'auteur: M. Bayrou dénonce la création d'une "police de l'internet"

Le président de l'UDF, François Bayrou a dénoncé mercredi à l'Assemblée nationale la création d'une "police de l'internet", en défendant une motion de renvoi en commission du PS du projet de loi sur le droit d'auteur.

"Ce texte, l'air de rien, crée une police de l'internet, laquelle disposera de la prérogative de venir contrôler l'usage privé de nos outils informatiques", a-t-il déclaré.

"Cette police de l'internet est en train d'être mise en place sans que nul ne s'en aperçoive, sans qu'aucune autorité publique n'en ait jamais été saisie, sans même que le Conseil des ministres en ait délibéré", s'est-il indigné.

"De quels moyens va-t-elle disposer pour filtrer les fichiers numériques dont nous disposons et comment différencie-t-on un fichier numérique artistique d'un fichier numérique industriel?", a-t-il demandé au ministre de

la Culture Renaud Donnedieu de Vabres, qui défend le texte.

http://fr.news.yahoo.com/21122005/202/droit-d-auteur-m-bayrou-denonce-la-creation-d-une.html

20h45

Droits d'auteur: "La chasse aux internautes est ouverte"

Les amendements introduits par le gouvernement dans le projet de loi sur la protection des droits d'auteur, dont la discussion se poursuit à l'Assemblée, ouvrent "la chasse aux internautes" et mettent en place "une juridiction d'exception", estiment mercredi plusieurs associations familiales et de consommateurs.

Le ministre de

la Culture créé "de toutes pièces une juridiction d'exception chargée de traquer, grâce à des agents assermentés, et de punir les internautes qui par +maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à l'obligation de prudence+, auraient reproduit ou mis à disposition des oeuvres culturelles", affirment les associations de consommateurs UFC-Que choisir, CLCV (Consommation, logement et cadre de vie), UNAF (Union des associations familiale) dans un communiqué.

"Le Collège des Médiateurs prévu dans le texte d'origine, qui devait arbitrer les éventuels litiges autour de la copie privée, devient une autorité de sanction à l'encontre des internautes", ajoutent-elles, se référant à des amendements déposés mercredi par le gouvernement.

"La stratégie du gouvernement est aujourd'hui de contourner la justice en soumettant directement les internautes à une autorité répressive créée sur mesure", ajoutent les associations. Elles considèrent "surprenant qu'un texte d'une telle ampleur n'ait fait l'objet d'aucune concertation" et dénoncent un amendement "qui présume de la culpabilité de tous les consommateurs".

http://fr.news.yahoo.com/21122005/202/droits-d-auteur-la-chasse-aux-internautes-est-ouverte.html

19h56

Droit d'auteur: les députés bataillent autour du projet de loi

Les députés ont poursuivi mercredi l'examen du projet de loi controversé sur le texte relatif au droit d'auteur avec une bataille de procédure menée par l'opposition de gauche soutenue pour la première fois par les centristes de l'UDF.

Ce texte qualifié de "liberticide" par le PS suscite de multiples inquiétudes chez les internautes, les associations de consommateurs, les journalistes et les universitaires. Il divise aussi les partis. Les députés PS s'opposent à la secrétaire nationale chargée de la culture au PS, Anne Hidalgo, et au sein du groupe UMP, le texte ne fait pas l'unanimité.

Peu avant 19 heures, les députés n'avaient pas entamé l'examen des articles (Plus de 250 amendements et 29 articles).

La majorité UMP devait rejeter une motion de renvoi en commission défendue par les socialistes malgré le soutien de l'UDF. C'est la première fois de la législature que l'UDF s'associe ainsi au PS.

"Nous ne pouvons pas accepter la manière dont ce débat est organisé - le texte traîne depuis quatre ans - sous le coup de l'urgence", a affirmé le président de l'UDF, François Bayrou.

Présenté au conseil des ministres il y a deux ans, le texte est discuté en procédure d'urgence (une seule lecture par assemblée).

La mesure la plus controversée concerne la légalisation des mesures techniques de protection empêchant ou limitant la copie de fichiers. Leur contournement est assimilé à un délit de contrefaçon passible de 3 ans de prison et de 300.000 euros d'amende.

http://fr.news.yahoo.com/21122005/202/droit-d-auteur-les-deputes-bataillent-autour-du-projet-de.html

P2P : deux internautes relaxés

Les décisions de justice concernant le téléchargement sur les réseaux peer-to-peer semblent toujours aussi aléatoires. L'association des audionautes a fait savoir que deux jugements avaient relaxé, ces dernières semaines, des internautes qui avaient copié et mis à disposition du public des fichiers protégés. C'est d'abord le Tribunal de Grande Instance de Créteil, le 2 novembre dernier, qui a relaxé un utilisateur. Même décision le 8 décembre au TGI de Paris, qui a jugé que le délit de recel et de contrefaçon n'était pas constitué. Des verdicts qui entrent en contradiction avec l'issue probable - et imminente -du vote par l'Assemblée du projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information.

http://www.journaldunet.com/breve/france/415/p2p-deux-internautes-relaxes.shtml

La musique occupe la première place chez les internautes

Dans le Top 10 du moteur de recherche américain Yahoo.com , les chanteurs se taillent la part du lion : ils monopolisent huit places. En tête, une habituée du podium : Britney Spears suivie de 50 Cent et de Mariah Carey, dont 2005 a été l'année du grand come-back. On y trouve également Greenday et Eminem, un autre habitué du Top 10.

Les deux ousiders sont Cartoon Network, la chaîne de télévision et Paris Hilton, l'incontournable héritière des hôtels Hilton.

Côté produits électroniques, l'iPod est en tête suivi des nouvelles consoles PSP et XBox 360

http://www.01net.com/editorial/298909/people/la-musique-occupe-la-premiere-place-chez-les-internautes/

M.-C. Levet : « Mieux vaut la riposte graduée que des sanctions pénales disproportionnées »

01net. : Les FAI ont finalement signé un accord régulant la diffusion d'un film à la demande sur Internet à 33 semaines après sa sortie en salle. Il y a quelques semaines pourtant l'AFA ne voulait pas entendre parler d'une diffusion à plus de 6 mois. Pourquoi avoir cédé ?

Marie-Christine Levet : Qui dit accord, dit concessions. Nous nous sommes entendus sur 33 semaines [un peu moins de 8 mois, NDLR]. C'est un bon compromis, la vidéo à la demande s'intercale entre la location de DVD, possible 6 mois après la sortie d'un film en salle, et les 9 mois du pay per view [achat à la séance, NDLR].

Oui, mais n'espériez-vous pas mettre

la VOD (vidéo à la demande) au même niveau que la location dans les vidéo-clubs ?

Nous n'avons pas réussi à obtenir un accord sur ce timing de diffusion. Toutefois, malgré l'opposition de certaines chaînes de télévision, nous avons obten u que

la VOD ne soit pas considérée comme du pay per view.

http://www.01net.com/editorial/298908/fai/m.-c.-levet-mieux-vaut-la-riposte-graduee-que-des-sanctions-penales-disproportionnees-/

Projet Dadvsi:

la Fnac et Virginmega perturbent les débats

Les débats sur le projet Dadvsi (*) n'ont pas débuté sous les meilleurs auspices à l'Assemblée nationale le 20 décembre. Dès l'ouverture de la séance, les députés socialistes ont protesté officiellement contre une «opération de promotion commerciale», qui s'est tenue à quelques mètres de l'hémicycle. Des représentants des deux principales plates-formes de téléchargement payant de musique,

la Fnac et Virginmega.fr, étaient en effet présents dans le Palais Bourbon. Équipés d'ordinateurs, ils ont offerts aux députés des cartes prépayées, pour leur permettre de télécharger des morceaux de musique.

Une opération organisée à l'initiative du ministre de

la Culture, a accusé à la tribune Christian Paul, député PS de

la Nièvre. Les représentants des deux sociétés arboraient des badges du cabinet du ministre, selon les députés PS.

http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39297220,00.htm

100 000 messages gouvernementaux sur les réseaux P2P

A l'initiative du Ministère de l'Industrie, une opération d'avertissement aux internautes adeptes du téléchargement illégal de musique par Internet va se dérouler pendant les deux prochains mois. Intégrés dans des fichiers musicaux, 100 000 messages vont ainsi être diffusés sur les réseaux P2P (Peer-to-Peer) en accord avec les FAI , les éditeurs de musiques et les interprètes.

L'internaute qui aura téléchargé un de ces fichiers illégaux, aura la surprise d'entendre au bout de quelques instants la voix de l'animateur de télévision Ariel Wizman interrompant le morceau de musique et lui rappelant l'illégalité de son acte, les risques encourus aussi bien judiciaires qu'informatiques (virus), et les moyens légaux d'acquérir de la musique sur Internet.

Le ministre délégué à l'Industrie, M. Patrick Devedjian, reconnaît les forces et les faiblesses de son initiative et que l'opération a forcément ses limites. Pour le ministre, les coupables sont plus les diffuseurs de musique piratée que les internautes qui la télécharge, et par ailleurs il lance un signal fort vers les grands éditeurs en précisant que les messages enregistrés font une promotion pour des solutions légales mais que les offres réelles dans ce domaine sont loin d'englober la totalité du répertoire musical actuel.

40% des internautes sont adeptes des réseaux P2P

Selon une étude de l'Université Paris XI et de l'UFC-Que Choisir, près de 40% des internautes français téléchargent de la musique sur des réseaux P2P

11 millions de personnes ! Selon une étude de l'Université Paris XI (laboratoire ADIS) et de l'UFC-Que Choisir, réalisée auprès d'un échantillon national de 4000 personnes, près de 40% des internautes français (11 millions de personnes) téléchargent de la musique sur des réseaux P2P.

Selon l'étude, les motivations sont diverses : un effet d'imitation et de contagion sociale (amis, familles, relations de travail...), l'accès à une diversité culturelle plus importante, le prix perçu des originaux, les compétences informatiques et dans une moindre mesure, le niveau d'études.

L'étude affirme également que les internautes sont peu sensibles aux politiques répressives menées par l'industrie musicale et estime qu'il n'existerait pas de "relation particulière entre le copiage P2P de musique et de films et les achats de biens culturels (CD, DVD)"...

Reprenant la rhétorique de la licence "globale", les deux partenaires estiment que le consentement à payer des internautes s'élève à 6,66 € pour la musique, 8,44 € pour les films et 12,62 € pour les deux. Pour l'anecdote, Yahoo a d'ailleurs fixé le tarif de son abonnement musical illimité à environ 10 dollars par mois, démontrant que ce tarif de 8.44 € peut également être proposé par l'industrie si les ayant droits l'accepte...

http://www.neteco.com/article_20051221165608_40_des_internautes_sont_adeptes_des_reseaux_p2p.html

Une étude brise les idées reçues sur le profil des pirates de

la Toile

Les internautes "pirates" n'ont pas un profil type, ont un certain sens de l'éthique et leurs pratiques du peer-to-peer (échanges de fichiers entre ordinateurs) n'a globalement pas d'effet sur leurs achats de CD et DVD, selon l'étude de deux universitaires rendue publiée mardi et qui bat en brêche certaines idées reçues.

Réalisée auprès de 4 000 personnes, cette enquête sur "les pratiques de copiage des internautes français" a été publiée le jour où l'Assemblée doit discuter d'un projet de loi controversé visant à adapter les droits d'auteur à l'ère numérique. L'étude, financée par le ministère de la recherche, a été menée par Fabrice Rochelandet et Fabrice Le Guel, du centre de recherche ADIS (Analyse des dynamiques industrielles et sociales) de l'université de Paris-Sud XI, en collaboration avec l'association de consommateurs UFC-Que Choisir, qui a participé à l'élaboration du questionnaire et assuré sa distribution.

Les résultats "tordent le cou à un certain nombres de poncifs et d'idées fausses", a estimé mardi devant la presse Alain Bazot, président de l'UFC-Que Choisir.

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3224,36-723320,0.html

Muviboxx : le P2P via la télévision selon VeriTouch

Il y avait déjà la LamaBox, il y aura d'ici le printemps 2006

la Muviboxx. La société new-yorkaise VeriTouch, spécialiste des équipements biométriques, vient en effet de créer une filiale baptisée MuViBoxx, chargée de concevoir un terminal routeur Linux qui se connecte à l'Internet Haut-Débit et se branche sur un téléviseur, de manière à pouvoir accéder à un réseau P2P sur son écran de télévision.
Le réseau P2P en question sera propriétaire et sous DRM, et ne pourra donc pas se connecter à eDonkey et autre BitTorrent, pour ne pas s'attirer les foudres de l'industrie du cinéma. De surcroît, pour éviter toute tentative de fraude, la société VeriTouch va intégrer à sa Muviboxx un système de reconnaissance biométrique qui n'autorisera que son propriétaire à accéder au téléchargement de contenu.

La Muviboxx sera également équipée d'un lecteur enregistreur de DVD, des sorties son pour du Dolby Surround en 5.1, et un espace de stockage de 500 Go.
VeriTouch voit dans sa Muviboxx la pièce centrale de son futur grand système de distribution légale de contenus en ligne, et est actuellement en pourparlers avec les Majors du cinéma et de

la Musique.

http://www.loftvpro.com/?affich=affichnews&idnews=2033

iTunes devance Google pour sa croissance en novembre

iTunes, le site Web pour télécharger de la musique en ligne d'Apple, a surpassé Google en novembre dernier pour sa croissance par rapport aux statistiques de 2004, selon ce qu'on peut lire d'un rapport de la firme Nielsen/NetRatings publié mardi.

En novembre 2004, iTunes avait eu 19.6 millions de visites, mais ce nombre a augmenté pour atteindre 30.8 millions de visiteurs le mois dernier, ce qui représente une hausse de 57% par rapport à 2004. En comparaison, Google a connu une augmentation de 29% et Amazon, une hausse de 16%.

http://www.branchez-vous.com/actu/05-12/09-355703.html